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738 résultats pour « Jean-baptiste DENIS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

615e0d73c25a97f0381f4d65

Appel

12 mars 2015

12 mars 2015

suivant déclaration d'appel du 01 août 2013, APPELANTE : SNC LIDL, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 1] représentée par Me Jean-Baptiste

Source officielle

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CA

CHAMBRE SOCIALE B

67134bed208351cec65865a5

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 18 OCTOBRE 2024 APPELANTE : Société LPCR GROUPE venant aux droits de la SARL ELENA PARTIE INTERVENANTE FORCÉE [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Jean-Baptiste

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

6163b1ecd953db3685c79060

Appel

27 janvier 2011

27 janvier 2011

ROYAUME UNI) représentée par Me Nicolas SAUVAGE, avocat au barreau de PARIS, toque : J097 DEFENDEUR AU CONTREDIT Monsieur [Z] [D] [Adresse 1] [Localité 2] comparant en personne, assisté de Me Jean-Baptiste

Source officielle
CA

Chambre 2-4

5fda705e30dd87b9ed43ddbd

Appel

3 juillet 2019

3 juillet 2019

Jean-Baptiste COLOMBANI, Premier président de chambre Mme Annie RENOU, Conseiller Mme Annaick LE GOFF, Conseiller qui en ont délibéré. Greffier lors des débats : Mme Dominique COSTE.

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 2

5fde7fc3c098115755745fde

Appel

26 juin 2018

26 juin 2018

Jean-Philippe X..., - fixé à la somme de 42.435 € la créance de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00619

Cassation

4 avril 2018

4 avril 2018

Jean Luc W..., domicilié [...], 19°/ à M. Christophe LLLLL..., domicilié [...], 20°/ à Mme Sabrina K..., domiciliée [...], 21°/ à M. Jean-QQQQ... XX..., domicilié [...], 22°/ à M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

5fdc0616b7432b2a51ca81d1

Appel

9 janvier 2019

9 janvier 2019

Ayant son siège social : [Adresse 3] [Localité 1] N° SIRET : 578 504 102 (STRASBOURG) prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Jean-Didier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc05bd3db21cbdd8ede4

Appel

14 novembre 2011

14 novembre 2011

née le 04 Juillet 1960 à OULLINS (69600) ... ... 69160 TASSIN-LA-DEMI-LUNE représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assistée de la SELARL BIOT-CROZET.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

615e0d65c25a97f0381f4d1c

Appel

20 novembre 2014

20 novembre 2014

du 17 juin 2013, APPELANTE : SNC LIDL agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 2] N° SIRET : 343 262 622 représentée par Me Jean-Baptiste

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc6bd3db21cbdd8e3b1

Appel

2 mars 2010

2 mars 2010

diligences de ses représentants légaux en exercice, domiciliés ès qualités au siège social 64 Rue Defrance 94682 VINCENNES CEDEX représenté par la SCP GUIZARD-SERVAIS, avoués à la Cour assisté de Me Jean-Paul

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab2

68e409c8681ed727f2a44559

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

représentant légal en exercice représentée par Maître Mathilde CHADEYRON de la SELARL ABEILLE AVOCATS, avocats au barreau d’AIX-EN-PROVENCE CPAM DES BOUCHES DU RHONE, dont le siège social est sis 29 rue Jean-Baptiste

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2025:0619DEC003891920

Admin. suprême

19 juin 2025

19 juin 2025

    Le 19 décembre 2002, le Dr S. remit son rapport d’expertise balistique en raison des ordonnances précitées.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2214218_20230717

Administratif

17 juillet 2023

17 juillet 2023

emprises en surface à acquérir en vue de la réalisation sur le territoire de la Seine-Saint-Denis de la ligne 15 Est du réseau complémentaire du réseau de transport public du Grand Paris entre Saint-Denis

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES PREMIERE CHAMBRE

69ab47f1cdc6046d47c5442f

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

L'affaire a ensuite été reportée après fixation à l'audience du 02/12/2024, à laquelle : Ouïe la société [V] [I] (SAS), représentée par Me Anne-Lise ESTEVE, avocat, loco Me Jean Baptiste ROYER, avocat

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

615e0d73c25a97f0381f4d66

Appel

12 mars 2015

12 mars 2015

syndicat UNSA LIDL, muni d'un pouvoir régulier INTIMÉE : SNC LIDL, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 2] représentée par Me Jean-Baptiste

Source officielle
TJ

JEX

6966b17bcdc6046d472f1250

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

barreau de SAINT-BRIEUC DEMANDERESSE CRÉANCIER POURSUIVANT d'une part, ET : Madame [U] [Y] divorcée [M], née le 21 novembre 1980 à MARRAKECH (MAROC), de nationalité marocaine, demeurant 16 rue Jean

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab2

695c16dd75782d5f06e44e6c

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

représentant légal en exercice représentée par Me Anna-Clara BIANCHI de la SELARL JOB-RICOUART & ASSOCIES, avocats au barreau de MARSEILLE CPAM DES BOUCHES DU RHONE, dont le siège social est sis 29 rue Jean-Baptiste

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 copropriété

6629f374dc6faf0009588afb

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

Versailles a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Madame [M] [C] [Adresse 5] [Localité 6] Représentant : Me Gaëlle SOULARD, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 547 et Me Jean-baptiste

Source officielle
TJ

7eme chambre-Proc orales

6685a6101d2b47a9d8ce0260

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

LES PISCINES DU FAUBOURG [Adresse 12] [Localité 8] Défenderesse représentée par Me Jean-Baptiste LEFEVRE de la SELARL 08H08 Avocats, avocat au barreau d’Angers S.A.R.L.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

670ebe3b1c3411ff3456e9c5

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

greffier, lors des débats à l’audience du 13 septembre 2024 et de Alexandre EVESQUE, greffier, lors du prononcé ENTRE : Monsieur [J] [K] demeurant [Adresse 3] [Localité 14] représenté par Maître Jean-baptiste

Source officielle