amende de 75 francs ; Vu le mémoire produit ; Sur la recevabilité du pourvoi : Attendu que le pourvoi a été déclaré au greffe du tribunal de police par "Me Barbara James avocat de la SCP Favre-Lamotte

X... et à Mme Y... pour la diffusion de l'encyclopédie éditée par les Editions Bordas n'avait pas été modifié par la vente par correspondance par l'éditeur Laffont, a pu en déduire que l'obligation des

Au cours de l'audience publique du 20 janvier 2025 tenue en présence de Mme Lamoot, greffière d'audience, M. C a lu son rapport.

Au cours de l'audience publique du 7 janvier 2025 tenue en présence de Mme Lamoot, greffière d'audience, M. C a lu son rapport.

prononcer la décharge de la cotisation de taxe foncière sur les propriétés bâties à laquelle ils ont été assujetti au titre de l'année 2021 à raison d'un immeuble situé 2, rue Pierre Loti à Maisons-Laffitte

[F] aux entiers dépens dont distraction au profit de Maître Lafon, avocat, . La clôture de l'instruction a été prononcée le 5 juin 2025.

D A, représenté par Me Lafont, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 18 février 2025 par lequel le préfet de l'Hérault a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l'a obligé à quitter le territoire

Un mémoire, présenté pour la société Laffitte Pierre, a été enregistré le 5 avril 2022.

René X..., demeurant à Maisons Laffitte (Yvelines), 6 bis, passage Marie Y..., 2°/ M.

d'Orléans en date du 05 octobre 2025 à 13h43 Nous, Nathalie LAUER, président de chambre à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assistée de Julie LACÔTE

judiciaire d'Orléans en date du 27 octobre 2025 à 11h37 Nous, Marine COCHARD, conseiller à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assistée de Julie LACÔTE

Tribunal Judiciaire d'EVREUX du 24 Octobre 2023 DEMANDEUR A L'INCIDENT : Monsieur [J] [Y] né le [Date naissance 4] 1940 à [Localité 11] [Adresse 9] [Localité 8] représenté par Me Armelle LAFONT

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 23 juillet 2025, en présence de Mme Lamoot, greffière : - le rapport de Mme B ; - et les observations de Me Airiau, avocat de M.

Procédure Civile, assisté de Madame Valérie BRUNAS- LAPIERRE, Greffier, Monsieur le Conseiller en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, Celle- ci étant composée de : Monsieur Benoît FRIZON de LAMOTTE

Souteyrand, vice-président ; - et les observations de Me Lafont pour la requérante.

H Laffitte, M. I D et M.

steeple-chases de France une somme de 2 589 267,25 F en droits correspondant à la taxe sur la valeur ajoutée appliquée au coût de construction de la piscine d'Auteuil, aux recettes de la cantine de Maisons-Laffitte

L'avocat Me Zoé LAFONT développe les moyens de l'appel formé contre l'ordonnance du juge des libertés et de la détention qui a prolongé le maintien en rétention de l'étranger.

Finances (33,34%), est propriétaire d’une installation de méthanisation collective située dans la commune de Lamotte-Beuvron (Loir-et-Cher) pour laquelle elle a été imposée à la taxe foncière sur les

SONT INSUFFISANTES, " ET NOTAMMENT DES LA CHUTE DU JOUR ", ASSURER LA PRESIGNALISATION DE L'OBSTACLE; ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE ET DES PRODUCTIONS, QUE LE CYCLOMOTEUR DE LAFFONT