Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Leclère, - les conclusions de M.

Le rapport de Mme Leclère a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Leclère, - les conclusions de M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Leclère, - et les observations de Me Onraet, représentant M. C, présent. Considérant ce qui suit : 1.

Conflans ; Attendu que, pour annuler cette désignation, le jugement énonce que seul le syndicat CGT Leclerc Conflans a présenté une liste pour le premier tour des élections du vendredi 22 mai 2015,

Sur les autres moyens invoqués par la SAS Etablissements Leclerc Père et Fils : 13.

Quant aux fissurations du balcon et du garde-corps maçonné de l'appartement situé au premier étage du n° 1 avenue du général Leclerc : 32.

moyen unique pris en ses trois branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rouen, 5 mai 1988, n° 3585/87), que la société Sodisro et 28 autres sociétés ayant en commun l'enseigne Centre distributeur Leclerc

chambre commerciale), dans le litige l'opposant : 1°/ à Jean-Marie X..., ayant été domicilié [...]                                                                            , 2°/ à la société Pascal Leclerc

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULON Service du surendettement Palais Leclerc 140 bd Maréchal Leclerc 83041 TOULON CEDEX 9 ☎ 04.94.18.99.20/25 N° RG 26/00276 - N° Portalis DB3E-W-B7K-NXV3 Minute N°26/00104

Cour assistée de Me Michèle BARREL, avocat au barreau de PARIS, toque : A 159 INTIME Maître [K] [E] agissant en qualité de liquidateur amiable du GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES VIGNOBLES LECLERC

le mémoire complémentaire enregistrés au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat le 2 février 1987 et le 2 juin 1987 présentés pour la SOCIETE DAMMARIE DISTRIBUTION (CENTRE DISTRIBUTEUR EDOUARD LECLERC

MJ JURALP La SELARL MJ JURALP substituant la SCP Pascal LECLERC, agissant en qualité de mandataire liquidateur de la société L'AMY Représentant : Me [D], avocat au barreau de PARIS UNEDIC (DELEGATION

Lanquetin, conseiller, les observations de Me Copper-Royer, avocat de la société Andrezieux Distribution Leclerc, de la SCP Masse-Dessen, Georges et Thouvenin, avocat de M.

numéro 499 570 695, dont le siège social est 21 quai d’Austerlitz 75013 PARIS représentée Sophie MATEOS-PARDOS, avocat au barreau de MELUN DÉFENDEUR : Monsieur [J] [K] 77-79 avenue de la Division Leclrc

travail ; Attendu que pour condamner la société Domaines de Champagne à payer une somme au titre du non respect de la priorité de réembauche, l'arrêt retient qu'il est établi que la société Champagne Leclerc

décision de rejet de son recours gracieux et, d'autre part, la décision du 7 mai 2018 par laquelle le maire a refusé de lui remettre la clé de passage sur la voie piétonne située place du maréchal Leclerc

Leclerc, situé dans le centre commercial " So Ouest " à Levallois-Perret, a ouvert en octobre 2012 et remplacé l'un des deux hypermarchés Leclerc jusqu'alors ouvert sur la commune ; son impact a donc été