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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 02
69f5f783cdc6046d47536e7c
13 janvier 2026
13 janvier 2026
MOTORS aux entiers dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc4bd3db21cbdd91376
24 mars 2014
24 mars 2014
X... avait travaillé pour le compte de la Société MOTOR WORLD dans le cadre d'un contrat de travail, et, constatant qu'il n'avait jamais été déclaré par son employeur, condamnait la Société MOTOR WORLD
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)
69e6b29ccdc6046d47f41de2
7 janvier 2026
7 janvier 2026
PRIVEE [Adresse 1] Etablissement(s) * [Adresse 2] (principal) Activité : Achat et vente d'accessoires de moto et de tous véhicules motorisés ecommerce de produits de moto et de tous véhicules motorisés
Source officielle5ème chambre 2ème section
67f56a4dbbf04ef7857bb28c
3 avril 2025
3 avril 2025
Ni la société ML MOTORS, ni Monsieur [G] [V] n’ont constitué avocat.
Source officielleCour d'Appel
6253cd1bbd3db21cbdd9246a
28 mai 2015
28 mai 2015
A..., expert judiciaire, a examiné la moto vendue par M. X...à M.
Source officielle5ème Chambre
659f97d03328fa00087a260a
9 janvier 2024
9 janvier 2024
du code de procédure civile, - condamner in solidum l'association Moto-Club Passion Vitesse et la société Passion Vitesse Organisation aux dépens.
Source officielleRéférés Civil
69d043e4cdc6046d4709a026
2 avril 2026
2 avril 2026
En dépit de cette demande, la SAS EXCLUSIVE MOTORS n’a pas procédé au règlement demandé.
Source officielleDELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX
69bebcb8cdc6046d4772f7f1
13 octobre 2025
13 octobre 2025
La société FRENCH RIVIERA MOTORS ne comparaît pas, ni personne pour elle.
Source officiellecomm
6137229bcd580146773ff0da
23 janvier 1996
23 janvier 1996
représentant des créanciers de la société Garage Marchèse, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 novembre 1993 par la cour d'appel de Bordeaux (2ème chambre), au profit de la société General Motors
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6782092efa7a008e5409f38e
10 octobre 2024
10 octobre 2024
La somme a été versée par YM Motors.
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
616359d31416be03751aa3fb
26 mai 2011
26 mai 2011
d'inscription au répertoire général : S 10/09405 Décision déférée à la Cour : ordonnance rendue le 21 Juillet 2010 par le conseil de prud'hommes de PARIS - RG n° 10/02179 APPELANTE SAS PGA MOTORS
Source officielleCour d'Appel
6253ca1fbd3db21cbdd8a1c1
5 mars 2008
5 mars 2008
C/ SARL JCL MOTORS PARTIES EN CAUSE : Monsieur Marcel X..., demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253ccf6bd3db21cbdd91d9f
15 décembre 2014
15 décembre 2014
moto YAMAHA PISTE RB qui lui était destinée et une moto HONDA CBR 600 destinée à sa compagne, remplaçant celle dont la vente avait été résolue.
Source officielle8ème et 3ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000018006321
25 mai 2007
25 mai 2007
Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 1er février et 31 mai 2006 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE ZEBRA AUTO MOTO ECOLE, dont le
Source officielleMERCREDI
69c37d0ecdc6046d47db63f2
28 janvier 2026
28 janvier 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX JUGEMENT DU MERCREDI 28 JANVIER 2026 -- 5ème Chambre - N° RG : 2025P02009 SCOP BANQUE POPULAIRE AQUITAINE, [Adresse 1] C/ SASU KB MOTORS DEMANDERESSE SCOP BANQUE POPULAIRE
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
6162c1cb34defd4c4b3b4613
19 avril 2012
19 avril 2012
, la SELARL [B] et associés, en la personne de maître [F] [B], es qualité de mandataire judiciaire de la SARL MAC MOTO, la SARL MAC MOTO, et la SA CREDIT DU NORD ; Vu les conclusions déposées le 24
Source officielleChambre 1 cab 01 A
6654cd4ff31ecb9d9326c500
9 avril 2024
9 avril 2024
, comprenant les frais d’expertise exposés par la société AS MOTORS.
Source officielleVENDREDI
69c2ffbdcdc6046d47d18367
17 octobre 2025
17 octobre 2025
Le 22 janvier 2022, Monsieur, [V], [S] achète un véhicule de marque, [B] et de modèle MEGAN SCENIC à la société AUTO MOTO, [R] SAS pour un montant de 6.700,00 € ; la société AUTO MOTO, [R] SAS lui transmet
Source officielleCour d'Appel
6253ca98bd3db21cbdd8b7d6
25 mars 2008
25 mars 2008
MOPEX C / CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE SAINT QUENTIN M. X...
Source officielle4e chambre civile
635a21a9c549ea05a7cd2cd8
26 octobre 2022
26 octobre 2022
[M] [D] a confié sa motocyclette de marque Honda au garage Dafy Moto (ci-après : Dafy Moto) le 19 novembre 2016 en vue d'une révision et dune réparation.
Source officiellePage 28 sur 369