Olivier A, demeurant ... ; M.

Monsieur [R] [C] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par la SCP LAGOURGUE ET OLIVIER, avoués à la Cour Syndicat des copropriétaires [Adresse 2], représenté par son syndic, le Cabinet SAS , prise

du Bois (Alpes-Maritimes), La Gaude, en cassation d'un arrêt rendu le 19 novembre 1985 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (9ème chambre sociale), au profit de la société anonyme RESTAURANT LES OLIVIERS

, Le Frédéric E..., 30240 Le Grau du Roi, en cassation d'un arrêt rendu le 1er juillet 1993 par la cour d'appel de Nîmes (1re chambre), au profit : 1 / de la société civile professionnelle (SCP) Olivier

Jean-Michel X... et sept salariés s'étaient fait rembourser indûment par l'entreprise des frais de déplacement, qu'il avait ensuite refusé comme trois autres salariés de rembourser les cotisations salariales

Olivier X...

X..., de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de la société Jean-Michel et Olivier Z...

Jean-Michel AA, Olivier J, Alexandre N, Dominique I, Gérard Y et Didier D, ainsi que de Mme M F.

pas lieu d'annuler le jugement ; qu'il ne s'agit pas davantage d'une demande nouvelle en appel ; que sur le fond, l'appelante a fait le choix de ne pas aborder dans ses conclusions, l'action de Me OLIVIER

X... et la société PRODIM , d'organiser la formalité de la conciliation ; Sur la qualité d'employeur de Jean-Michel X... : Attendu que, dès lors que Jean-Michel X... a accepté de devenir "patron" du

- déboutait Jean-Michel Y... de ses demandes à l'encontre de la société PRODIM et de Jean-Pierre VANDECANDELAERE, ( WATTRELOS FRAIS SERVICE ) mettant ces deux parties hors de cause ; Jean-Michel Y.

Olivier Né le 21 Septembre 1968 à TRITH ST LEGER Fils de X... Giancarlo et de Y...

27 Juin 2013 APPELANTE : SARL LA COMETE [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 2] représentée par la SELARL DE FOURCROY AVOCATS ASSOCIES, avocats au barreau de LYON assistée de Maître Olivia

Le lot no2 a été attribué à Constantin Olivier Z... dit " le docteur Z... ".

Olivier Badre, Francis C..., Philippe E... et Nicolas H... ; 2°) de proclamer élu M. Claude Y... en lieu et place de M.

Olivier né le 21 Septembre 1968 à TRITH ST LÉGER Fils de X... Giancarlo et de Z...

Syndicale LES PINS DORÉS ET LES OLIVADES, demeurant Domaine du Quilladou- Les Olivades no 1-83120 SAINTE MAXIME représentée par la SCP BLANC AMSELLEM- MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, assisté de

PECORIELLO 1962   Antonio PELLICCIONE 1972   Vincenzo PENNAVARIA 1965   Paola PERGOLA 1968   Ruggero PESCE 1965   Michele PETROSINO 1969   Giuseppe PIERANTOZZI 1961 &#xa0

Article 3 : Les conclusions de la société Michel C O et de la société Plan 01 présentées au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

le : 09 juillet 2024 la SELARL MS SIMONNEAU la SELAS JACQUES BARTHELEMY & ASSOCIES Chambre sociale 24/962 O R D O N N A N C E Le neuf juillet deux mille vingt quatre, Nous, Michel