X..., salarié de Mme Z..., a été victime d'une chute, la plaque isolante recouvrant l'ouverture pratiquée dans le plancher d'un grenier, ayant cédé sous son poids ; Attendu que Mme Z... fait grief à l'arrêt

indemnisée en raison, notamment, de la dégradation des parquets des chambres ; Attendu que pour accueillir la demande des époux Y..., l'arrêt retient que s'il résulte des attestations produites que les planchers

Y..., portant sur la nature des prestations relatives à la réalisation de planchers, le maître de l'ouvrage a assigné l'architecte et la société chargée de cette réalisation en réparation de son préjudice

T..., assuré auprès de la société AGF, devenue la société Allianz IARD (la société Allianz) ; que, se plaignant de fissurations et d'affaissements de planchers, la SCI a, après expertise, assigné M.

X... de la réalisation de la chape sur plancher électrique ; qu'une réception tacite est intervenue le 28 juin 2002 ; que, par acte du 7 juin 2007, les maîtres de l'ouvrage ont vendu la maison à Mme C.

et effective ; qu'en se contentant d'affirmer que les locaux où les biens gagés avaient été entreposés avaient fait l'objet d'un prêt entre le tiers détenteur et le constituant du gage, et que des plaques

incombant à la partie poursuivante la cour d'appel ne pouvait pas retenir la culpabilité du prévenu pour un excès de vitesse, constaté au moyen d'un cinémomètre fixe et de la seule photographie de la plaque

contrôle la vitesse excessive du véhicule en cause ; "alors, d'autre part, qu'il résulte du procès-verbal d'infraction qu'en raison d'une liaison radio défectueuse, la vérification du numéro de la plaque

dans la mesure où Louis X..., chef magasinier, agent de maîtrise, était précisément responsable du réaménagement de l'installation en cause et connaissait si bien l'impossibilité de poser en l'état la plaque

des limitations de vitesse ; que Mme X..., se contentant d'affirmer devant la cour qu'elle ne circulait pas habituellement à une telle vitesse, qu'elle ne conduisait pas alors le véhicule et que la plaque

monuments funéraires ; qu'en se bornant à affirmer que de telles fonctions, qui comprenaient notamment l'ouverture et la fermeture des caveaux, impliquaient nécessairement la pose et la dépose des plaques

la location, notamment, dans l'immeuble portant son nom, bâti en vue d'une exploitation locative, de 29 appartements, 29 caves et 45 garages ou parkings et du fait que son siège apparaissait sur une plaque

L'intéressé n'y dispose d'aucune boîte aux lettres ni sonnette ni plaque de porte à son nom.

L'article R. 111-22 du même code dispose que : " La surface de plancher de la construction est égale à la somme des surfaces de plancher de chaque niveau clos et couvert, calculée à partir du nu intérieur

Di Z... était sur la plaque à biscuits avec l'intention de tirer sur les câbles pour la déplacer, tout en demeurant à l'intérieur du véhicule, le chauffeur étant à l'extérieur, et qu'il avait crié "stop

professionnelle d'avocats Nicolau-Malavialle-Gadel-Capsie (la SCP) a saisi le conseil de l'ordre des avocats au barreau des Pyrénées-Orientales d'une demande portant sur l'emplacement et le contenu de plaques

Parties du composant à vérifier ou à sonder / Flocages, enduits projetés, revêtements durs des murs (plaques menuiseries, amiante ciment) et entourages de poteaux (carton, amiante ciment, matériau sandwich

. ; que l'enquête révélait que les plaques extérieures et intérieures du caveau avait été descellées et que le cadavre avait été dévêtu et déplacé ; que les faits avaient dû avoir lieu avant le 2 septembre

qu'un contact ait eu lieu entre son véhicule et celui de la plaignante ; que même si leur montant n'a pas été chiffré, les dégâts ainsi occasionnés et forcément perceptibles par leur auteur, à savoir plaque

D'UNE PLACE DE FIBRO-CIMENT, TOMBE D'UNE HAUTEUR DE DIX METRES, AU MOTIF QUE L'EMPLOYEUR AVAIT OMIS D'UTILISER TOUS MOYENS DE PREVENIR UNE CHUTE , ALORS QUE LA COUR D'APPEL AYANT CONSTATE QUE DES PLANCHES