Huglo, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Pécaut-Rivolier, conseiller rapporteur, M.

Sur le rapport de Mme Pécaut-Rivolier, conseiller, après débats en l'audience publique du 17 mars 2021 où étaient présents M.

"Le Rivoli", agissant ès qualités de syndic à la liquidation des biens de la société anonyme Le Troquier, 5°) de la Caisse générale d'assurance mutuelle (CGA), société d'assurance à forme mutuelle, dont

Bernard RIBIOLLET et Mme Christine BERTOLO, juges, lesdits juges consulaires ayant délibéré et jugé. Ainsi prononcé, par mise à disposition du jugement au greffe le 12/01/2026, par M.

Bernard RIBIOLLET et Mme Nathaly DUBOIS, juges. Ainsi prononcé, par mise à disposition du jugement au greffe le 12/01/2026, par M.

[E] RIBIOLLET et Mme Christine BERTOLO, juges, lesdits juges consulaires ayant délibéré et jugé. Ainsi prononcé, par mise à disposition du jugement au greffe le 26/01/2026, par M.

Cuoco, avocate exerçant à Rivolta d’Adda.

DU 20 OCTOBRE 2023 Demandeur à la requête en déféré [Y] [B] né le 29 Avril 1970 à [Localité 9] [Adresse 6] [Localité 8] représenté par Me Rémi RUIZ FERNANDEZ de la SELARL CABINET RITOUET

Durand, président, Rivalset Laventure, conseillers, a rendu sa décision à l'audience du 12 novembre 1987 ; Qu'il s'ensuit que ces magistrats sont, en vertu des dispositions de l'article 592 du Code

Balia Bationo, auditeur du service de documentation, des études et du rapport, Mme Pecaut-Rivolier, conseiller référendaire, Mme Tardi, directeur de greffe.

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mademoiselle Isabelle Z..., demeurant à Hyères (Var), "Le Vendôme" Tour Rivoli, en cassation d'un

Le Masne de Chermont, conseiller référendaire rapporteur, Mme Pécaut-Rivolier, conseiller, et Mme Pontonnier, greffier de chambre, la chambre sociale de la Cour de cassation, composée des président et

Joly, conseiller référendaire rapporteur, Mme Pécaut-Rivolier, conseiller, et Mme Pontonnier, greffier de chambre, la chambre sociale de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités

l'autorité de Monsieur le directeur général des Impôts, dont les bureaux sont à Paris (1er), ..., défendeur à la cassation ; Le directeur général des Impôts dont les bureaux sont à Paris (1er), rue de Rivoli

Rinuy, conseiller rapporteur, Mme Pécaut-Rivolier, conseiller, et Mme Lavigne, greffier de chambre, la chambre sociale de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en

Huglo, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Lanoue, conseiller référendaire rapporteur, Mme Pécaut-Rivolier, conseiller, et Mme Pontonnier, greffier de chambre, la chambre sociale de

Serge X..., demeurant à Fort-de-France (Martinique), Rivoli Post Colon, 2°/ le syndicat CGTM agissant poursuites et diligences de son secrétaire général domicilié à Fort-de-France (Martinique), Maison

(sans numéro), rue du commandant Beretta n 1 et rue de Rivoli (sans numéro), 06000 Nice, 2 / de Mme Jacqueline A..., née Z..., demeurant ..., rue Cronstrad, rue du Commandant Beretta, ..., défenderesses