Jérôme 1 micro ordinateur SCALEO LA 2630 M + FUJI PDV : 499. 00 €- payé : 299. 00 €- remise 34 % (prix d'achat HT : 390. 63 € soldé à 399. 20 €) 06/ 02/ 2009- Facture No 6052 MME Y...

Moutry, première conseillère ; - les conclusions de Mme Soler, rapporteure publique ; - les observations de Me Boulard, représentant le syndicat des copropriétaires « Le Gentilhomme », et de Me Scapel

représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 7] représentée par la SCP BOISSONNET ROUSSEAU, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Régine SCAPEL-GRAIL

état de fortes douleurs de madame [Z] à l'épaule gauche, irradiante sur le rachis cervical, une douleur persistante au niveau de la sacro-illiaque droite et une douleur occasionnelle sur la région scapulo-humérale

explicité par aucune des parties et que la cour ne retrouve pas dans l'arrêté), les soins de pédicurie dispensés à des patients non diabétiques, le gilet de série pour une contention et immobilisation scapulo-humérale

Par ailleurs, l'utilisation de cannes anglaises pour aider à la marche a fini par déclencher une périarthrite scapulo humérale.'

Le barème indicatif d'invalidité accident du travail prévoit, en son paragraphe 1.1.2 relatif à l'épaule, ce qui suit : « La mobilité de l'ensemble scapulo-huméro thoracique s'estime, le malade étant

L'article 1.1.2 du barème, relatif aux atteintes des fonctions articulaires, prévoit que la mobilité de l'ensemble scapulo-huméro-thoracique s'estime, le malade étant debout ou assis, en empaumant le bras

Le 26 mars 2012, [J] [P] a déclaré une maladie relative à un périarthrite scapulo-humérale à l'épaule droite qui a ensuite été prise en charge au titre de la législation des maladies professionnelles.

Italy (no. 27522/04) Scannella and Others v. Italy (no. 33873/04) All the applicants rely on Article   8 (right to respect for private and family life).

* la légère raideur du poignet droit, ainsi que la raideur modérée de la scapulo-humérale droite sont séquellaires du syndrome algodystropique du membre supérieur droit .

qu'elles concernent les quais niveleurs, F 29 (Panneaux isothermes 80 A Liseleur) pour 125 571 euros en tant qu'elles concernent des panneaux, cloisons et portes isothermes et F 25 (Sopac plomberie scavo

Scavuzzo claimed to have seen the applicant in January 1991 in a flat in Palermo in the company of a member of the Mafia.

4] M2C LOGISTIQUE, demeurant [Adresse 5] toutes appelantes représentées par Me Ludovic ROUSSEAU de la SCP ROUSSEAU & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistées par Me Julien SCAPEL

Scavuzzo affirma avoir vu le requérant en janvier 1991 dans un appartement situé à Palerme, en compagnie d’un mafieux. M.

Scavuzzo affirma avoir vu le requérant en janvier 1991 dans un appartement situé à Palerme, en compagnie d'un mafieu.

qu'elles concernent les quais niveleurs, F 29 (Panneaux isothermes 80 A Liseleur) pour 125 571 euros en tant qu'elles concernent des panneaux, cloisons et portes isothermes et F 25 (Sopac plomberie scavo

prise en la personne de son représentant légal domicilié au siège sis, 17, Avenue du Général Leclerc-13347 MARSEILLE CEDEX 20 représentée par la SCP PRIMOUT-FAIVRE, avoués à la Cour, ayant la SCP SCAPEL

Il rappelle enfin que la périarthrite scapulo-humérale (P.S.H.) s'accompagne souvent d'une amélioration tardive au bout d'un an et demi ou deux ans.

Il est caractérisé en l'espèce par des douleurs modérées de l'épaule droite surtout la nuit et un discret enraidissement de l'articulation scapulo-humérale droite ce qui justifie un taux de 10 %.