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1 835 résultats pour « Serge LE RAY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2025:0313DEC007106317

Admin. suprême

13 mars 2025

13 mars 2025

Il a en outre invité la Cour à rayer la requête du rôle conformément à l’article   37 de la Convention.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2012:0306DEC000810108

Admin. suprême

6 mars 2012

6 mars 2012

Il a en outre invité la Cour à rayer celle-ci du rôle en application de l’article 37 de la Convention.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2024:1121DEC003719019

Admin. suprême

21 novembre 2024

21 novembre 2024

Il a en outre invité la Cour à rayer la requête du rôle conformément à l’article 37 de la Convention.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2013:0312DEC006169911

Admin. suprême

12 mars 2013

12 mars 2013

Il a, en outre, invité la Cour à rayer celles-ci du rôle en application de l’article 37 de la Convention.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2016:1004DEC003450812

Admin. suprême

4 octobre 2016

4 octobre 2016

Il a en outre invité la Cour à rayer celles-ci du rôle en application de l’article 37 de la Convention.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9acbd3db21cbdd8900f

Appel

5 octobre 2005

5 octobre 2005

L'appelant n'ayant pas conclu, la procédure a été radiée le 27 avril 2004. Monsieur X... l'a faite remettre au rôle le 10 mai 2004. Vu les conclusions de Monsieur X... du 22 août 2005.

Source officielle
CC

cr

éfinitif, et qui, dans la procédure suiviec/Serge X

61372563cd5801467741d4b7

Cassation

20 décembre 1994

20 décembre 1994

civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, du 30 septembre 1993, rectifié par l'arrêt du 18 novembre 1993, devenu définitif, et qui, dans la procédure suivie contre Serge

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c956bd3db21cbdd87fdd

Appel

29 septembre 2006

29 septembre 2006

Aomar X... est décédé le 13 octobre 2000 ; l'affaire a été radiée faute de diligences le 17 octobre 2000.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO00194

Cassation

1 mars 2011

1 mars 2011

Alain et Serge Z...

Source officielle
CC

civ2

607940ee9ba5988459c3fa74

Cassation

10 mars 1971

10 mars 1971

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF AU JUGEMENT ATTAQUE D'AVOIR, SUR LE RECOURS FORME PAR LARIBE, TIERS ELECTEUR, RADIE X... JULIE, EPOUSE Y...

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2019:1126DEC000932907

Admin. suprême

26 novembre 2019

26 novembre 2019

Il a en outre invité la Cour à rayer celle-ci du rôle en application de l’article 37 de la Convention. 11.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2016:0519DEC001780310

Admin. suprême

19 mai 2016

19 mai 2016

Il a en outre invité la Cour à rayer celles-ci du rôle en application de l’article 37 de la Convention.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2018:0515DEC005833016

Admin. suprême

15 mai 2018

15 mai 2018

Il a, en outre, invité la Cour à rayer celle-ci du rôle en application de l’article 37 de la Convention. 7.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:1119DEC003814812

Admin. suprême

19 novembre 2015

19 novembre 2015

Il a en outre invité la Cour à rayer celles-ci du rôle en application de l’article 37 de la Convention.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:1119DEC004166011

Admin. suprême

19 novembre 2015

19 novembre 2015

Il a en outre invité la Cour à rayer celles-ci du rôle en application de l’article 37 de la Convention.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2020:0305DEC005189309

Admin. suprême

5 mars 2020

5 mars 2020

Il y a donc lieu de rayer l’affaire du rôle pour autant qu’elle concerne M me Haney Güneş.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2009:0317DEC002152605

Admin. suprême

17 mars 2009

17 mars 2009

Il a invité la Cour à mettre fin à l'examen de l'affaire et à la rayer du rôle, conformément à l'article 37 de la Convention.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2016:0630DEC005063307

Admin. suprême

30 juin 2016

30 juin 2016

Il a en outre invité la Cour à rayer celles-ci du rôle en application de l’article 37 de la Convention.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2024:0613DEC004157216

Admin. suprême

13 juin 2024

13 juin 2024

Il a en outre invité la Cour à rayer la requête du rôle conformément à l’article   37 de la Convention.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:0917DEC000280108

Admin. suprême

17 septembre 2015

17 septembre 2015

Il a en outre invité la Cour à rayer celles-ci du rôle en application de l’article 37 de la Convention.

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

LE PTI CABANON, HOUFFIN, Serge, Auguste, Raymond

SIREN 325863199Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Pointe-à-Pitre

16/03/2023

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Créations

LE FROMAGER DE VICTORINE, SENIGER, Serge, Fabrice, Raymond

SIREN 888317948GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES

09/10/2020

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Ventes et cessions

LE HAZARD CAFE, LEROUX, LEVASSEUR, Christophe, Jean, Raymond, Serge, Gilbert, Jean

SIREN 825098049GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE

Acte notarié du 30/12/2016 enregistré au SIE le Havre Océane le 4/01/2017 Brodereau 2017/12 case extrait 56 Précédent propriétaire : Monsieur Serge Levasseur 15 rue Pierre Delassise 76400 Ste Hélène de Bondeville

31/01/2017

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Ventes et cessions

TITOUR, LE SAINT GERMAIN, POURCHEZ, Jean-Luc Serge Raymond

SIREN 819197070GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

Modification du nom commercial. Modification de l'activité. Modification de la date de début d'activité. - Acte notarié en date du 01/06/2016. Adresse du cédant : 5 rue de la Basse Forge 35520 MELESSE. Délai pour les oppositions: 10 jours à compter de la présente insertion au BODACC.

02/10/2016

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Radiations

LE SAINT-GERMAIN, POURCHEZ, Jean-Luc Serge Raymond

SIREN 398897777GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

23/06/2016

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