qu'il avait réussi à l'en persuader, de pôuvoirs surnaturels propres à la débarrasser des maux dont elle souffrait; que le fait de la naïveté et de la faiblesse d'une personne qui, en raison de ses souffrances

Y..., souffrant pourtant d'un certain retard, a mis en cause les prévenus devant : - une éducatrice de l'institut médico-éducatif, - sa grande-tante, - les enquêteurs, à deux reprises, - le docteur

faits dénoncés sont postérieurs de plus de trois ans au prononcé du divorce ; que, par contre, la permanence des déclarations des enfants, malgré leur difficulté à le faire en raison de leur grande souffrance

particulièrement vulnérables par personne ayant autorité ; "aux motifs que, ces atteintes sexuelles étaient facilitées par un sentiment de totale confiance que X... inspirait à ces jeunes gens souffrant

accomplit un acte nécessaire à la sauvegarde de la personne ; qu'en l'espèce constituait un acte nécessaire à la sauvegarde de Valentine, sexuellement abusée par son père, qui se trouvait dans un état de souffrance

Il énonce que les souffrances physiques et morales consécutives à l'accident dont a été victime M.

son préjudice d'agrément était quotidien et se renouvelait plusieurs fois par jour pour n'importe quelle activité, qu'elle résulte de son impossibilité d'effectuer des actes simples sans gêne, ni souffrance

[E] le 5 février 2019, accompagnés de pièces médicales, démontrant son état de souffrance et l'altération de son état de santé et l'informant de l'exercice de son droit de retrait afin de préserver sa

Sofïane G... et Mme Jacqueline B... - ont adressé aux élus une lettre commune parvenue le 12 avril 2010 (selon timbre du service) ayant pour objet « Souffrance au travail » pour dénoncer le comportement

Habiba épouse X... ès qualités de représentants légaux de leurs enfants mineurs Samir, Soufiane et Anissa, la somme de 40 000 euros pour chacun d'eux, - pour Monsieur X...

endurées Il s'agit de toutes les souffrances physiques et psychiques, ainsi que des troubles associés, que doit endurer la victime du jour de l'accident à la date de consolidation.

fils et ses petits-enfants et en souffrait, attachait une grande importance à la religion et avait une grande affection à son égard ; que de même il avait connaissance de ses problèmes de santé, des souffrances

X..., qui était employé depuis le 15 mars 1989 par la société Sofiane en qualité de chef comptable, a informé son employeur, par lettre du 7 novembre 1997, que ses agissements intolérables ne lui permettaient

l'article 19-3 du code civil, dans les modalités d'application de l'article 23 de la loi n° 73-42 du 9 janvier 1973, pour être né en France avant le 1er janvier 1994 de [S] [F], né en 1949 à [Localité 6] (Soudan

non autorisée du numéro de ses cartes bancaires ; aussitôt après l'arrivée de tels fonds, début mai 2001, Houria Y... s'est empressée de faire un virement important sur le compte de son autre fils Sofiane

déclaré coupable de blessures involontaires, a été condamné à réparer les conséquences dommageables dans la proportion des deux tiers ; Que la cour d'appel, le 4 juillet 1990, a indemnisé les souffrances

médicaux une lombo-sciatique gauche en 1992, alors qu'il lui était demandé d'expliciter les troubles subis, leur date, leur durée, leurs conséquences, et de fournir les documents en sa possession ; que souffrant

fenêtre", ou qu'elle serait irrégulière, à défaut de justification précise, cette situation ne résultant pas mieux des investigations du constatant judiciaire, ou encore qu'il s'agirait d'un jour de souffrance