L'expert judiciaire a rendu son rapport définitif le 8 février 2018. Par acte du 23 juillet 2019, M.

CHAMBORD Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roselyne SIMON-THIBAUD Me Stéphanie ROCHE Décision déférée à la Cour : Jugement

CHAMBORD Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roselyne SIMON-THIBAUD Me Stéphanie ROCHE Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge

Par ordonnance du 22 novembre 2016, le juge des référés du tribunal de grande instance de Troyes a ordonné une mesure d'expertise judiciaire confiée à Monsieur [G] [F].

diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Philippe BAYLE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0728 substituant Me Thibault

celui-ci lui répond qu'au contraire il lui a sauvé la vie (05/05/10), que certains personnages ont des doutes sur l'identité de Thibaud et ses liens avec I..., que Thibaud est parti dans la clinique du

Cette mesure sera confiée à un expert vétérinaire. S'agissant de la mission de l'expert judiciaire, il convient de la compléter comme sollicité par Mme [U].

[D] comme expert judiciaire ; ce dernier a établi son rapport d'expertise le 27 janvier 2021.

Thibault GRAFFIN, conseiller M.

à tout courrier de l’expert passé un délai de 15 jours ou à compter de son absence à une réunion d’expertise - en tous les cas, en cas de non réponse de Monsieur [I] à une convocation ou à une demande

aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la SNC Thiboudes-Bonomées à payer aux consorts X... la somme de 900 euros ; rejette la demande de la SNC Thiboudes-Bonomées; Dit que

Considérant ce qui suit : Sur la demande d'expertise : 1.

à écarter les conclusions de l'expert.

[A] [C] [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par la SELARL MOREL-THIBAUT, avocats au barreau de REIMS ***** La SMA SA dont le siège social est is [Adresse 4] [Localité 3] prise en la personne de son représentant

Il convient de faire droit à sa demande d’expertise, à ses frais avancés. La mission de l’expert et les modalités de l’expertise seront précisées dans le dispositif de la présente ordonnance.

Le 13 juillet 2022, le cabinet d’expertise CREATIV déposait son rapport d’expertise.

On en trouve le détail à la page 15 du rapport dressé le 16 novembre 2009 par l'expert judiciaire Cadic, pour les travaux de reprise des caillebotis, des dalles de logettes et des murets et à sa page 16

Thibault GRAFFIN, conseiller Greffier lors des débats : Madame Hélène ALBESA Ministère public : L'affaire a été communiquée au ministère public.

mil vingt cinq et le quatre Juillet À 14 H 00 Nous, Céline POLOU, Vice-Présidente, assistée de Monsieur Thibaut LLEU, Greffier, lors de l’audience, et de Monsieur Thibaut LLEU, Greffier, lors de la mise

Un rapport d'expertise amiable sera établi le 4 novembre 2019 par le docteur [G] qui a fixé la consolidation de l'état de santé de la victime à la date du 19 novembre 2018.