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5 968 résultats pour « Thierry Aldeguer »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613726aacd58014677427823

Cassation

3 janvier 2006

3 janvier 2006

Y..., parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4ème chambre, en date du 11 janvier 2005, qui les a déboutés de leurs demandes après relaxe de Thierry C... du chef d'homicide involontaire

Source officielle
CC

cr

6137257ccd5801467741e277

Cassation

3 juin 1993

3 juin 1993

Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, du 15 avril 1992, qui, pour abus de confiance, l'a condamné à 2 ans d'emprisonnement avec sursis et à une amende de 100 000 francs ;

Source officielle
CC

civ1

61372192cd580146773f4df4

Cassation

9 octobre 1991

9 octobre 1991

Grégoire, Zennaro, Thierry, Averseng, Lemontey, Gélineau-Larrivet, conseillers, M. Savatier, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

civ1

613720bacd580146773ede5b

Cassation

9 février 1988

9 février 1988

Bernard, Barat, Viennois, Grégoire, Lesec, Zennaro, Bernard de Saint-Affrique, Thierry, conseilles ; Madame Y..., MM.

Source officielle
CC

civ1

613721cacd580146773f756c

Cassation

24 février 1993

24 février 1993

Grégoire, Thierry, conseillers, M. Lupi, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Massip, les observations de Me Foussard, avocat de M.

Source officielle
CC

soc

61372231cd580146773fafce

Cassation

3 mai 1994

3 mai 1994

Thierry X..., domicilié ... (11e) (Bouches-du-Rhône), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du

Source officielle
CC

civ3

61372224cd580146773fa914

Cassation

6 juillet 1994

6 juillet 1994

Thierry A..., demeurant ..., à Saint-Maurice (Val-de-Marne), 2 ) du syndicat des copropriétaires du ... à Saint-Maurice (Val-de-Marne), pris en la personne de son syndic en exercice, actuellement M.

Source officielle
CC

civ1

613722a3cd580146773ff78c

Cassation

19 mars 1996

19 mars 1996

Thierry, Renard-Payen, Ancel, Durieux, conseillers, M. Savatier, Mme Bignon, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ1

613722b4cd58014677400596

Cassation

1 octobre 1996

1 octobre 1996

Grégoire, Thierry, Renard-Payen, Chartier, Ancel, Durieux, conseillers, Mme Bignon, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3bbd3db21cbdd8a6a7

Appel

5 juillet 2007

5 juillet 2007

demeurant 7 cour des Juliottes 94700 MAISONS ALFORT, - Monsieur Thierry O... demeurant ... 94700 MAISONS ALFORT, - Madame Virginie P...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01763

Cassation

23 octobre 2013

23 octobre 2013

travail a émis en cours de préavis, le 11 juin 2008, un avis d'aptitude à la reprise du travail à temps plein, en excluant uniquement le travail posté en 2x8 ou en 3x8 et que la société Eolane Montceau n'allègue

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8fcbd3db21cbdd86e7d

Appel

11 mars 2004

11 mars 2004

C/ Sté VENTIV HEALTH FRANCE Me Francisque GAY, administrateur judiciaire de la sté VENTIV HEALTH SCP BECHERET-THIERRY, commissaire à l'exécution du plan de la société VENTIV HEALTH Décision déférée à la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd26bd3db21cbdd9269c

Appel

8 septembre 2015

8 septembre 2015

Thierry K...dans le cadre de l'action prud'homale en cours ".

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2103081_20230704

Administratif

4 juillet 2023

4 juillet 2023

suffisant à établir la réalité de ces allégations.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11514

Cassation

18 décembre 2018

18 décembre 2018

Durant l'appel, Monsieur Thierry D... vous a entendu insulter les personnes présentes en leur disant : « bande de connards ! ».

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100656

Cassation

6 juin 2012

6 juin 2012

", d'autre part, légué sa propriété sise à Annoire à M. et Mme Thierry Y... et 1 500 euros à chacun des trois enfants de ceux-ci ; que M.

Source officielle
CC

cr

Z, en date du 14 mars 1996, qui a dit n'y avoir lieu à suivrec/Roland Y

61372562cd5801467741d3f3

Cassation

6 mai 1997

6 mai 1997

tract aussitôt distribué dans le village, attestation mensongère; que la partie civile soutenait dans son mémoire régulièrement déposé devant la chambre d'accusation que la preuve du fait que les allégations

Source officielle
TJ

5ème chambre 1ère section

678172e76d34da2cbdcda1f0

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

SELARL SAUTELET CAILLABOUX FARGEON, avocats au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #C1917 et par Maître Yves ROUSSARIE, avocat plaidant, avocat au barreau de NICE DÉFENDERESSE La Société ALDETA

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO10424

Cassation

26 septembre 2018

26 septembre 2018

non-respect de ses engagements vis-à-vis de Galax, ajoutant "prudence, prudence" ; qu'en second lieu, il ressort d'emails des 17 mai 2012, 24 mai 2012, 29 juin 2012 et 6 juillet 2012, adressés par Thierry

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca21bd3db21cbdd8a22c

Appel

20 septembre 2007

20 septembre 2007

EM/VD APPELANTE SOCIÉTÉ EURALILLE Ayant son siège social Tour Crédit Lyonnais - Boulevard de Turin 59000 LILLE représentée par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR, avoués à la Cour assistée de Me Thierry

Source officielle

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