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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
613726aacd58014677427823
3 janvier 2006
Y..., parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4ème chambre, en date du 11 janvier 2005, qui les a déboutés de leurs demandes après relaxe de Thierry C... du chef d'homicide involontaire
6137257ccd5801467741e277
3 juin 1993
Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, du 15 avril 1992, qui, pour abus de confiance, l'a condamné à 2 ans d'emprisonnement avec sursis et à une amende de 100 000 francs ;
civ1
61372192cd580146773f4df4
9 octobre 1991
Grégoire, Zennaro, Thierry, Averseng, Lemontey, Gélineau-Larrivet, conseillers, M. Savatier, conseiller référendaire, M.
613720bacd580146773ede5b
9 février 1988
Bernard, Barat, Viennois, Grégoire, Lesec, Zennaro, Bernard de Saint-Affrique, Thierry, conseilles ; Madame Y..., MM.
613721cacd580146773f756c
24 février 1993
Grégoire, Thierry, conseillers, M. Lupi, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Massip, les observations de Me Foussard, avocat de M.
soc
61372231cd580146773fafce
3 mai 1994
Thierry X..., domicilié ... (11e) (Bouches-du-Rhône), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du
civ3
61372224cd580146773fa914
6 juillet 1994
Thierry A..., demeurant ..., à Saint-Maurice (Val-de-Marne), 2 ) du syndicat des copropriétaires du ... à Saint-Maurice (Val-de-Marne), pris en la personne de son syndic en exercice, actuellement M.
613722a3cd580146773ff78c
19 mars 1996
Thierry, Renard-Payen, Ancel, Durieux, conseillers, M. Savatier, Mme Bignon, conseillers référendaires, M.
613722b4cd58014677400596
1 octobre 1996
Grégoire, Thierry, Renard-Payen, Chartier, Ancel, Durieux, conseillers, Mme Bignon, conseiller référendaire, M.
Cour d'Appel
6253ca3bbd3db21cbdd8a6a7
5 juillet 2007
demeurant 7 cour des Juliottes 94700 MAISONS ALFORT, - Monsieur Thierry O... demeurant ... 94700 MAISONS ALFORT, - Madame Virginie P...
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01763
23 octobre 2013
travail a émis en cours de préavis, le 11 juin 2008, un avis d'aptitude à la reprise du travail à temps plein, en excluant uniquement le travail posté en 2x8 ou en 3x8 et que la société Eolane Montceau n'allègue
6253c8fcbd3db21cbdd86e7d
11 mars 2004
C/ Sté VENTIV HEALTH FRANCE Me Francisque GAY, administrateur judiciaire de la sté VENTIV HEALTH SCP BECHERET-THIERRY, commissaire à l'exécution du plan de la société VENTIV HEALTH Décision déférée à la
6253cd26bd3db21cbdd9269c
8 septembre 2015
Thierry K...dans le cadre de l'action prud'homale en cours ".
1ère chambre
DTA_2103081_20230704
4 juillet 2023
suffisant à établir la réalité de ces allégations.
ECLI:FR:CCASS:2018:SO11514
18 décembre 2018
Durant l'appel, Monsieur Thierry D... vous a entendu insulter les personnes présentes en leur disant : « bande de connards ! ».
ECLI:FR:CCASS:2012:C100656
6 juin 2012
", d'autre part, légué sa propriété sise à Annoire à M. et Mme Thierry Y... et 1 500 euros à chacun des trois enfants de ceux-ci ; que M.
Z, en date du 14 mars 1996, qui a dit n'y avoir lieu à suivrec/Roland Y
61372562cd5801467741d3f3
6 mai 1997
tract aussitôt distribué dans le village, attestation mensongère; que la partie civile soutenait dans son mémoire régulièrement déposé devant la chambre d'accusation que la preuve du fait que les allégations
5ème chambre 1ère section
678172e76d34da2cbdcda1f0
6 janvier 2025
SELARL SAUTELET CAILLABOUX FARGEON, avocats au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #C1917 et par Maître Yves ROUSSARIE, avocat plaidant, avocat au barreau de NICE DÉFENDERESSE La Société ALDETA
comm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO10424
26 septembre 2018
non-respect de ses engagements vis-à-vis de Galax, ajoutant "prudence, prudence" ; qu'en second lieu, il ressort d'emails des 17 mai 2012, 24 mai 2012, 29 juin 2012 et 6 juillet 2012, adressés par Thierry
6253ca21bd3db21cbdd8a22c
20 septembre 2007
EM/VD APPELANTE SOCIÉTÉ EURALILLE Ayant son siège social Tour Crédit Lyonnais - Boulevard de Turin 59000 LILLE représentée par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR, avoués à la Cour assistée de Me Thierry
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