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9 693 résultats pour « appareils d'optique »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-7

69d8a35fcdc6046d47bd40bb

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Pour autant, il apparaît comme un co-locataire, personne privée. Il s'en déduit que l'intervention de M.

Source officielle

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CA

11e chambre

5fdb51575116102f43952ca2

Appel

21 mars 2019

21 mars 2019

[G] [O] a été embauché dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée le 1er juin 2005 par la société Environnement Numérique en qualité de technicien fibre optique.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c90cbd3db21cbdd8717b

Appel

10 novembre 2004

10 novembre 2004

Dans la négative, les intimés formulent les offres suivantes : - frais médicaux et pharmaceutiques : créance de la caisse à produire - lunettes et appareil auditif Rejet - ITT 400,00 ä -

Source officielle
CE

9ème - 10ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000041753780

Admin. suprême

20 mars 2020

20 mars 2020

Dans tous les cas, l'option exercée est irrévocable. " Aux termes de l'article 22 de l'annexe IV au code général des impôts, applicable eux exercices en litige : " La notification de l'option prévue à

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300317

Cassation

10 mars 2016

10 mars 2016

absence totale d'étanchéité à l'air et à l'eau ; que l'expert a notamment constaté que les consorts [D] avaient été obligés, pour lutter contre ce dernier phénomène, de poser un joint de mastic qui apparaît

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6162c5111e6e055673490878

Appel

20 septembre 2012

20 septembre 2012

. **** FAITS CONSTANTS ET PROCEDURE La société Optical Center, créée en 1991, a pour activité la vente au détail d'équipements d'optique.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ca9c6dcdc6046d478574ff

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE - TARARE09/10/2025JUGEMENT DU NEUF OCTOBRE DEUX MILLE VINGT-CINQ Rôle n° 2025F299 Procédure 2025RJ0069 , [Q] DE : La société OPTIMA CLASSE, [Adresse 1] Date d'ouverture

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

6163abec379f4722fa1c5308

Appel

1 décembre 2010

1 décembre 2010

ALL INVEST Nouvelle dénomination de la Société EXCELDIS venant aux droits de la Société GROUPE OPTIMUM SARL suite à une transmission universelle du patrimoine prise en la personne de son gérant dont

Source officielle
TA

7éme chambre

DTA_2102044_20230309

Administratif

9 mars 2023

9 mars 2023

; / 3° Dans le cas de l'acquisition et de la pose de matériaux d'isolation thermique des parois opaques, la surface en mètres carrés des parois opaques isolées, en distinguant ce qui relève de l'isolation

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2012:C300631

Cassation

22 mai 2012

22 mai 2012

et de signature de l'acte authentique ; que les trois premières de ces demandes ont été acceptées par la société RVG CONSULTANTS et que la date limite convenue pour la levée de l'option d'achat a été

Source officielle
CE

7 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007616896

Admin. suprême

3 novembre 1982

3 novembre 1982

X..., QUI EXPLOITE A CAYENNE GUYANE UN MAGASIN D'OPTIQUE ET D'APPAREILS DE PHOTO, A ETE IMPOSE A LA PATENTE AU TITRE DES ANNEES 1975 ET 1976, A RAISON DE L'EXERCICE DE LA PROFESSION DE NEGOCIANT IMPORTATEUR

Source officielle
TCOM

2è chambre

69e79d09cdc6046d4706efb7

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

PRO [Adresse 2] Laquelle entreprise est immatriculée au RCS sous le n° 921423026 et exerce l'activité de conseil en systèmes et logiciels informatique-télécommunication et installation de la fibre optique

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b4fd3fcdc6046d479e9404

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES DEUXIEME CHAMBRE JUGEMENT DU 13/01/2025 Titulaire de la procédure collective : SOLUTION FIBRE Installation et maintenance fibre optique, câblage réseau.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2307034_20230731

Administratif

31 juillet 2023

31 juillet 2023

Il soutient que : - la condition d'urgence est remplie dès lors que la décision de suspension préjudicie gravement à son activité professionnelle de technicien en fibre optique en auto-entreprise ;

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca7bd3db21cbdd90d54

Appel

28 novembre 2013

28 novembre 2013

Sur certains BA, notamment celui du 5/ 12/ 2001, il est précisé de manière manuscrite par l'intéressé l'option choisie : bon pour option 1.

Source officielle
CC

comm

6079d35b9ba5988459c58882

Cassation

22 octobre 1996

22 octobre 1996

certaines modalités stipulées à l'acte ; que le contrat prévoyait qu'il prenait effet au 1er septembre 1988 et était d'une durée d'une année renouvelable par tacite reconduction ; que Mme Y... a levé l'option

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO00075

Cassation

22 janvier 2013

22 janvier 2013

Y... l'autorisant à ne pas vérifier les limites exactes des pouvoirs de Mme X..., ce dont il avait résulté un mandat apparent, la cour d'appel n'a pas donné de base légale à sa décision ; PAR CES MOTIFS

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

680b1c0ac0f38137e6792b66

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

[R] [N], assuré auprès de la SA Swisslife assurances de biens endommageant l'ensemble de ses appareils électriques, électroniques et électroménagers dont l'orgue de M.

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6a17d91ecdc6046d47319c62

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

[B] [A] [N] [G], acquéreur, le 15 juillet 2021, date de la levée d'option portant sur un appartement de type trois et une cave, situés [Localité 1], ' ordonne la transcription du présent jugement valant

Source officielle
TCOM

2 ème chambre

69d1c773cdc6046d4728aa7b

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Le défaut de réponse des créanciers valant acceptation de l'option 1.

Source officielle