à son honneur et à sa considération ; Il fait valoir que la révélation d'une liaison adultère peut constituer une atteinte à l'honneur et à la considération constitutifs de diffamation, que de plus

à l'honneur et la considération personnels de Gisèle X... ; que la qualité des protagonistes, tous deux représentants de mouvements associatifs, n'est pas de nature à modifier ladite analyse, contrairement

à l'honneur ou à la considération de celui auquel il s'adresse, sans qu'il soit nécessaire qu'il soit empreint de grossièreté ou de violence, de sorte que c'est à tort que la Cour a pu considérer que

à l'honneur et à la considération de la personne qui se prétend victime ; que les propos doivent reprocher à la personne qui se prétend victime des faits qui en eux-mêmes portent atteinte à son honneur

Par la suite, I.M. refusa de se soumettre aux décisions du concile et proclama la séparation de sa paroisse du Conseil central de l’Eglise.

DE "REPRIS DE JUSTICE" AURAIT ALLEGUE UN FAIT PRECIS DE NATURE A PORTER ATTEINTE A L'HONNEUR ET A LA CONSIDERATION DE LA PERSONNE A LAQUELLE S'APPLIQUAIT CETTE EXPRESSION ; "ALORS QUE, PUISQUE LE TERME

A L'HONORABILITE COMMERCIALE D'UNE ENTREPRISE CONSTITUANT UNE DIFFAMATION DANS LA MESURE OU IL EST PORTE ATTEINTE A L'HONNEUR ET A LA CONSIDERATION DU COMMERCANT, LA SOCIETE ETABLISSEMENTS LACROIX, EN

à l'honneur ou à la considération des héritiers, époux ou légataires universels vivants, ne concerne que la responsabilité pénale et ne saurait être étendue à la responsabilité civile qui peut toujours

à l'honneur et à la considération de Marie-Thérèse Y... ; que les pièces versées aux débats mettent en évidence que le prévenu n'a pas seulement poursuivi un but d'information du public ; que l'amalgame

A INSERER DANS LES COLONNES DE SON JOURNAL DES PROPOS DE NATURE A PORTER ATTEINTE A SON HONNEUR ET A SA CONSIDERATION ; QUE C'EST DONC A JUSTE TITRE QUE Y...

Guérin, président, Mme B... , conseiller rapporteur, M.

de preuve, de nature à porter atteinte à l'honneur et à la considération de la personne diffamée ; qu'en l'espèce actuelle, le demandeur avait articulé le fait que le maire et le premier adjoint avaient

que l'éditorial incriminé, qui n'est pas un article de fond, était de nature à porter atteinte à l'honneur et à la considération de Paul X... puisqu'il lui est imputé d'avoir logé "à moins d'un mètre

portant atteinte à l'honneur ou à la considération ; qu'en l'espèce, en qualifiant l'association l'Institut pour la justice de « très agressive et dangereuse association d&apos

que les éditoriaux incriminés étaient de nature à porter atteinte à l'honneur et à la considération de Paul X... puisqu'il est indiqué "qu'il a bien assassiné Alexis A..." ou que "depuis l'assassinat

L. et L. ; qu'il s'agit de l'imputation de faits précis, susceptibles de preuve, pénalement sanctionnés ; qu'il est, ainsi, manifestement porté atteinte à l'honneur et à la considération de Jean-François

ET L'A, EN CONSEQUENCE, CONDAMNE A 500 FRANCS D'AMENDE ET A 300 FRANCS DE DOMMAGES-INTERETS, AUX SEULS MOTIFS QUE LES IMPUTATIONS VISEES PAR LA PREVENTION ONT PORTE ATTEINTE A L'HONNEUR ET A LA CONSIDERATION

à l'honneur ou à la considération de la personne qui en est l'objet ; que cette prescription s'applique également lorsque la réparation d'une atteinte à l'honneur est recherchée devant les juridictions

à l'honneur et à la considération des parties civiles ; qu'ainsi, la diffamation est établie ; " alors, d'autre part, qu'en affirmant que, derrière leur masque angélique se cache une réalité différente

à l'honneur ou à la considération d'une personne caractérise une diffamation et non une injure, au sens de l'article 29 de la loi du 29 juillet 1881 ; qu'en l'espèce, il résulte de l'examen de l'ensemble