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601 résultats pour « clinique vétérinaire »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

7ème Ch Prud'homale

67ef6aed66129746fdd69c3f

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

[A] dont la traduction non contestée fait apparaître que "la performance clinique d'Hemo2life pour la transplantation rénale n'est pas clairement démontrée sur la base des preuves cliniques fournies.(.

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6629f361dc6faf0009588813

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

La convention collective applicable est celle de la fabrication et du commerce des produits à usage pharmaceutique, parapharmaceutique et vétérinaire.

Source officielle
CE

1ère - 4ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000038444245

Admin. suprême

6 mai 2019

6 mai 2019

/2004 du Parlement européen et du Conseil du 31 mars 2004 établissant des procédures de l'Union pour l'autorisation et la surveillance en ce qui concerne les médicaments à usage humain et à usage vétérinaire

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2309324_20240322

Administratif

22 mars 2024

22 mars 2024

Elle soutient que : - vétérinaire libéral, elle s'est, le 9 mai 2023, blessée l'index gauche avec une lame de bistouri ; - transférée au service de la main de l'hôpital Edouard Herriot, un rinçage

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2104924_20231031

Administratif

31 octobre 2023

31 octobre 2023

relatives à la protection du secret médical et au droit à la vie privée ; - l'obligation vaccinale imposée au personnel médical viole le règlement n° 536/2014 (UE) du 16 avril 2014 relatif aux essais cliniques

Source officielle
CA

1ère chambre civile

69fad100cdc6046d47bf7b10

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

- Enfin, relativement à la perte de valeur alléguée, elles rappellent que les époux [U] indiquent avoir procédé à la castration du cheval le 3 mai 2023, à l'occasion de laquelle le vétérinaire aurait

Source officielle
CA

Chambre Sociale

63ca43159066fd7c90fc27f5

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

EXPOSÉ DU LITIGE : Madame [C] [Y] a été engagée par la société Even-Tellier-Van de Casteele (aux droits de laquelle se trouve désormais la SELARL Bocavet), exploitant une activité vétérinaire, en qualité

Source officielle
CE

3ème et 8ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:452719.20230412

Admin. suprême

12 avril 2023

12 avril 2023

En deuxième lieu, c'est par une appréciation souveraine des faits exempte de dénaturation que la cour administrative d'appel a jugé, d'une part, que les huit factures de la clinique de Meslay pour 2014

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

69e073fccdc6046d47696ad5

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

L'article R. 5121-25 énonce les données cliniques et précliniques qui doivent être jointes à un dossier d'autorisation de mise sur le marché. 39.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6032867c42844fba2f285db4

Appel

17 janvier 2018

17 janvier 2018

directeur technique du département vétérinaire, la distribution exclusive de produits listés en annexe1 sur le territoire d'Israël, pour une durée de trois ans, renouvelable tacitement par période de

Source officielle
TJ

19eme contentieux médical

65b01279b98137c17478d282

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

Une IRM réalisée à la clinique des Maussins-Nollet montrait une fissure étendue du bourrelet glénoïdien postérieur.

Source officielle
CE

1ère - 6ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000032800942

Admin. suprême

29 juin 2016

29 juin 2016

l'utilisation de cette spécialité dans cette indication ou ces conditions d'utilisation et que le prescripteur juge indispensable le recours à cette spécialité pour améliorer ou stabiliser l'état clinique

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2508725_20250822

Administratif

22 août 2025

22 août 2025

pas possible puisque la charge virale n'est pas forcément détectable ; les abattages partiels ne sont pas efficaces pour éradiquer la maladie en raison de sa longue incubation, souvent sans signes cliniques

Source officielle
CA

Chambre 4-6

62bfe09d413a8b69b32bf059

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

pour exercer valablement son consentement et que, d'autre part, il conserve la possibilité de refuser de recevoir une vaccination par principe encore expérimentale, ''que le rapport final des études cliniques

Source officielle
CA

Chambre 4-6

62bfe09d413a8b69b32bf05b

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

pour exercer valablement son consentement et que, d'autre part, il conserve la possibilité de refuser de recevoir une vaccination par principe encore expérimentale, ''que le rapport final des études cliniques

Source officielle
CA

Chambre 4-6

62d64951aa6a2f06030d259b

Appel

15 juillet 2022

15 juillet 2022

pour exercer valablement son consentement et que, d'autre part, il conserve la possibilité de refuser de recevoir une vaccination par principe encore expérimentale, ''que le rapport final des études cliniques

Source officielle
CE

1ère - 6ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000034081845

Admin. suprême

24 février 2017

24 février 2017

l'utilisation de cette spécialité dans cette indication ou ces conditions d'utilisation et que le prescripteur juge indispensable le recours à cette spécialité pour améliorer ou stabiliser l'état clinique

Source officielle
TJ

Contentieux général

6a0ca998cdc6046d473997b4

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

[Y] [H] vétérinaire de profession a été placé en invalidité pour ses troubles psychiatriques en 2014.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

67f8a5caec820a3a2a05e82e

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

commande jusqu'au 31 mars 2018 avant 15 heures et à enregistrer et expédier toute commande reçue la veille, soit le 30 mars 2018, ce qui n'a pas été respecté malgré la réalisation de la commande « Clinique

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-109386

Admin. suprême

13 décembre 2011

13 décembre 2011

    At the time of the events the applicant was the director of a State-owned veterinary clinic. 4.

Source officielle

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