[Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 30 juin 2015 par la cour d'appel de Lyon (1re chambre civile B), dans le litige l'opposant : 1°/ au syndicat des copropriétaires de l'immeuble

(les médecins) et la société Compagnie parisienne de conseils immobiliers, syndic de copropriété ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 21 septembre 2016), que la SCI est propriétaire, dans un immeuble

cadastrée HR 229, grevée de servitudes en faveur du fonds voisin, cadastré HR 227, sur lequel est édifié l'immeuble en copropriété du 1, rue Ramond ; que la SEAU ayant revendu la parcelle HR 229 à la

Le patrimoine successoral comprend les lots 1, 2 ,3, 4, 7, 10, 11, 18, 19, 20, 23, 25, 26, 27, 28, 29, 31, 32, 33, 35, 37 à 44, 46, 48, 49, 52, 53, 55 et 56 dépendant d'un immeuble en copropriété sis [

X..., propriétaire du lot n° 509 d'un immeuble en copropriété correspondant à un appartement de 90 mètres carrés et de 331/100 millièmes des parties communes, a, invoquant une erreur dans le règlement

dirigé contre la société civile professionnelle Yann Uguen et Gabriel Vidalenc ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 14 février 2002), que, les dépenses de ravalement de la cage d'escalier d'un immeuble

Y... ayant acquis le lot n° 19 à usage de cave dans un immeuble en copropriété, alléguant que les époux C... D...

partie qui y a intérêt; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 8 décembre 1994), statuant en référé, que la société Anjou gestion, venant aux droits de la société Anjou-Normandie, ancien syndic d'un immeuble

Stéphane X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 décembre 1997 par la cour d'appel de Versailles (4e chambre civile), au profit du syndicat des copropriétaires de l'immeuble La Lauzière

; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Angers, 3 février 1995), statuant sur renvoi après cassation, que les époux Z..., propriétaires d'un lot comprenant un appartement à usage d'habitation dans un immeuble

[R] [S] [V], propriétaire d'un appartement (lot 123) et une cave (lot 137) situés dans un immeuble en copropriété au [Adresse 1], est décédé le [Date décès 5] 2008.

Y..., propriétaire de lots dans un immeuble en copropriété, faisant grief à M.

Confirmation du jugement en ce qu’il a débouté l’acquéreur et la société d’agence de leur fin de non‑recevoir tirée de la prescription et en ce qu’il a rejeté les demandes du vendeur contre la société

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 14 novembre 1989), statuant sur renvoi après cassation, que Mlle X..., propriétaire de deux appartements dans un immeuble en copropriété

copies ou extraits certifiés conformes, de ces procès-verbaux ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 10 décembre 2004) rendu en matière de référé, que les époux X..., propriétaires de lots dans un immeuble

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le syndicat des copropriétaires de l'immeuble, ..., représenté par son

[Q] [Z], domicilié [Adresse 2], 3°/ au syndicat des copropriétaires [Adresse 7], dont le siège est [Adresse 4], 4°/ au syndicat des copropriétaires Copropriété [Adresse 5], dont le siège est [Adresse

[R] (l'acquéreur) un appartement dans un immeuble en copropriété. 2. Le 7 décembre 2017, la préfecture a mis en oeuvre une procédure de péril ordinaire concernant cet immeuble. 3.

Selon l'arrêt attaqué (Colmar, 18 juin 2020), le 2 août 2010, une explosion suivie d'un incendie a gravement endommagé un immeuble en copropriété et a entraîné le décès d'une résidente. 2. M.

Lors de l'assemblée générale du 29 août 2024, le syndicat des copropriétaires de l'immeuble en copropriété dénommé Maison de l'agriculture et de la forêt a désigné le cabinet [L] en qualité de nouveau