CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
comm
ECLI:FR:CCASS:2019:CO00507
19 juin 2019
Technologies Services a joué depuis 2004 auprès de notre laboratoire dans le cadre de la promotion des analyses spécialisées. (...)
Magistrat M. TAORMINA
DTA_2004642_20230719
19 juillet 2023
est le cinquième plus grand centre commercial de France par la surface commerciale utile ; il possède des magasins de grande distribution et de services, des boutiques, des restaurants, des cabinets médicaux
CTX PROTECTION SOCIALE
689badb740cd0f0b3d0131c3
3 juillet 2025
réalisée est une analyse administrative réalisée par la caisse et non une analyse médicale effectuée par le service du contrôle médical.
civ3
ECLI:FR:CCASS:2020:C300080
6 février 2020
ne pourra, même temporairement, prêter les locaux donnés à bail, ni les sous-louer en tout ou partie ; qu'il est toutefois précisé que l'autorisation de sous-location au profit de l'exploitant du laboratoire
2ème chambre
DTA_1902077_20230223
23 février 2023
Il ressort des pièces du dossier que la société Astralab, société d'exercice libéral par actions simplifiée ayant pour objet l'exploitation d'un laboratoire de biologie médicale, occupe des locaux situés
4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000008010051
6 mai 1998
d'analyses de biologie médicale sont soumises aux dispositions disciplinaires applicables aux directeurs de laboratoires d'analyses et biologie médicale ; Considérant qu'en indiquant par la circulaire
soc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO00024
13 janvier 2009
par la société Laboratoire central d'analyses médicales ; que par courrier remis en mains propres le 20 avril 2004 la salariée a indiqué rompre le contrat et a précisé, dans un courrier recommandé du
6137234acd58014677407dac
9 juin 1999
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Les Laboratoires d'analyses de biologie médicale George Y..., société
1 ère Chambre
DTA_2404951_20260106
6 janvier 2026
La directrice soutient que les moyens soulevés par la SELAS Laboratoire d’analyses de biologie médicale Christine Pépin - Philippe Leluan - Patricia Sannier - Didier Guillo ne sont pas fondés.
Ch. Sociale -Section B
6618cf0a7935f50008be427b
11 avril 2024
EXPOSE DU LITIGE': Mme [L] [J] a été embauchée par la société d'exercice libérale anonyme Laboratoires de biologie médicale dans le cadre d'un contrat de travail à durée indéterminée du 17 septembre
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2022:0830JUD002185418
30 août 2022
de certains laboratoires d’analyses médicales.
Pôle 3 - Chambre 1
6032a723b6157f1f1ae02a5b
13 décembre 2017
[U] [B] (i) la somme de 25.000 Frs réévaluée selon la valeur du laboratoire déterminée lors de sa cession en 2005 à la société d'exercice libéral de laboratoire d'analyses de biologie médicale [H] [V],
6137236ccd580146774098d1
11 mai 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Laboratoire d'Analyses de Biologie Médicale Vauban, dont le siège est 32 Rue
6137237fcd5801467740a95f
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Laboratoire d'analyses de biologie médicale Gauthier, dont le siège est Immeuble
6137237fcd5801467740a960
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Laboratoire d'analyses de biologie médicale central, dont le siège est ...,
6137237fcd5801467740a961
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le laboratoire d'analyses de biologie médicale Kamoun, dont le siège est ...,
6137237fcd5801467740a962
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le laboratoire d'analyses de biologie médicale Anelli-Cuenca, dont le siège est
7ème CHAMBRE CIVILE
68f1340c88dcb0e97e8fa9cc
7 octobre 2025
Souhaitant procéder à la rénovation de ce bâtiment pour y créer un cabinet médical et un laboratoire d’analyses médicales, elle a eu recours à la SARL MARTY ARCHITECTES ET ASSOCIES, en qualité de maître
1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007810057
19 mars 1993
d'analyses de biologie médicale de l'Institut Pasteur de la Guadeloupe sur l'arrêté du 28 décembre 1989 du ministre de la santé fixant la liste des laboratoires d'analyses de biologie médicale auxquels
Pôle 5 - Chambre 7
5fd9d6b9fd08a51136d9808d
14 novembre 2019
de biologie médicale.
Page 28 sur 143