Le salarié considère que l'attribution du coefficient 319 ne revient pas à placer les médecins urgentistes à un échelon supérieur à celui de leur ancien chef de service, car en plus de l'ancienneté, l'échelon

À 1   h   10, le médecin-chef du service ajouta une mention manuscrite sur cette fiche, laquelle comportait également une note manuscrite de l’interniste A.K.Ü.

A... , de Me Foussard, avocat du médecin-conseil chef du service de l'échelon local de Marseille et de la SCP Barthélemy, Matuchansky, Vexliard, avocat du Conseil national de l'ordre des médecins, - les

Vu les procédures suivantes : Le médecin-conseil, chef de service de l'échelon local du service médical du Nord-Est de la Meuse, a porté plainte contre M.

Jean X, au Conseil national de l'Ordre des médecins, à la caisse primaire d'assurance maladie de Strasbourg, à la caisse primaire d'assurance maladie de Haguenau, au médecin conseil chef de service de

Vu la procédure suivante : Le médecin-conseil, chef de service de l'échelon local du service médical des Hauts-de-Seine, a porté plainte contre M.

    Deux certificats médicaux établis les 21 décembre 2006 et 2 février 2007 par le médecin chef du service médico–psychologique régional chargé de la maison d’arrêt de la Santé indiquèrent que

Vu la procédure suivante : Le médecin-conseil, chef de service de l'échelon local du service médical de la Nièvre et la caisse primaire d'assurance maladie de la Nièvre ont porté plainte contre Mme B A

Vu la procédure suivante : Le médecin-conseil, chef de service de l'échelon local du service médical de Haute-Garonne a porté plainte contre M.

D’une part, il estima que l’instruction n’avait pas permis d’établir la commission, dans le chef de l’un des médecins ayant traité J.

et un fax émanant du tribunal d'instance d'Aix les bains concernant le rapport du Dr [G], médecin, chef du service de gériatrie au Centre hospitalier d'[Localité 23], rapport en date du 4 septembre 2007

individuels et vêtements de protection) attribués individuellement, doivent être mis à disposition du personnel exposé à l'inhalation de poussières d'amiante (article 8) ; qu'en mai 1977 le docteur O..., médecin-chef

individuels et vêtements de protection) attribués individuellement, doivent être mis à disposition du personnel exposé à l'inhalation de poussières d'amiante (article 8) ; qu'en mai 1977 le docteur C..., médecin-chef

Vu la procédure suivante : Le médecin-conseil, chef de service de l'échelon local du service médical d'Ile-de-France, a porté plainte contre M. A...

La seconde étape commence en Avril 2007 où nous devenons service de médecine d'urgences.

Vu la procédure suivante : Le médecin-conseil, chef de service de l'échelon local du service médical de Nice et le directeur de la caisse primaire d'assurance maladie des Alpes-Maritimes ont porté plainte

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure Le médecin-conseil, chef de service de l'échelon local des Alpes-Maritimes et la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) des Alpes-Maritimes

MALADIE DE SAONE-ET-LOIRE n'est pas fondé à demander l'annulation de la décision attaquée ; Article 1er : La requête du MEDECIN-CONSEIL, CHEF DU SERVICE MEDICAL PRES LA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE

X... et de Me Foussard, avocat de la caisse primaire d'assurance maladie d'Orléans et du médecin conseil chef de service près la caisse primaire d'assurance maladie d'Orléans, - les conclusions de M.

Yves Struillou, Commissaire du gouvernement ; Sur l'intervention du médecin conseil chef du service médical d'Avignon : Considérant que le médecin conseil chef du service médical d'Avignon avait qualité