Dans le cas de roues jumelées, c'est la bande de roulement de la roue extérieure qui est à prendre en compte ; - ne pas franchir la zone matérialisant l'arrêt de précision, la place de stationnement ou la mise à quai ; - immobiliser son véhicule ou

LEGIARTI000045077360

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Minimums opérationnels d'aérodrome Le prestataire IFPD détermine des minimums opérationnels d'aérodrome pour les procédures suivantes : - les approches de précision de catégorie I avec DH supérieure ou égale à 200 pieds ; Les règles de détermination des

Article Annexe

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Nous insistons sur l'importance de la précision et de la sincérité des réponses apportées au questionnaire d'adhésion/ de souscription au contrat d'assurance emprunteur, y compris la partie questionnaire médical.

Article Annexe X

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Cela permet notamment au pharmacien de connaître les informations transmises au patient ou d'obtenir des précisions sur le schéma thérapeutique ou encore d'échanger sur les risques d'interactions médicamenteuses. 2.

Article Annexe 1-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 70 > 61

Code de l'action sociale et des familles

l'existant, s'agissant des missions que réalisera la MDA ; - les objectifs de la création de la MDA en termes de plus-value pour tous les usagers ; - l'organisation cible : missions, périmètre, moyens affectés ; - les étapes de sa mise en œuvre ; - les précisions

Article R147-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 83 > 11

Code de la sécurité sociale

Elle comporte les précisions relatives aux sommes réclamées mentionnées à l'alinéa précédent, les voies et délais de recours ainsi que l'existence d'un nouveau délai d'un mois, à partir de sa réception, imparti au débiteur pour s'acquitter des sommes

Article L229-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 46 > 45

Code de l'environnement

d'émission de gaz à effet de serre ” est un quota autorisant à émettre une tonne d'équivalent dioxyde de carbone au cours d'une période donnée et transférable dans les conditions prévues à la présente section ; 3° Le terme “ installation ” utilisé sans précision

Article D2573-23

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 00 > 31

Code général des collectivités territoriales

A cette demande sont annexés : 1° Une note donnant toutes précisions utiles sur l'objet des travaux et sur leur caractère technique ; 2° Le plan des ouvrages prévus ; 3° Le plan parcellaire des terrains sur lesquels l'établissement de la servitude est

LEGIARTI000049878432

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aéronefs en mission de police, de sécurité publique ou de secours 7024-05 : Emissions de faisceaux laser RCAM.7025 : Données aéronautiques 7025-01 : Définition 7025-02 : Intégrité des données 7025-03 : Coordonnées géographiques 7025-04 : Degré de précision

Article Annexe Ib

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C2.17 Effectuer la mise au net des relevés : - croquis de détails, - fiches de relevés, - documents graphiques manuels et/ou informatiques Les documents graphiques établis définissent avec précision l'existant et permettent la réalisation du

Article Annexe Ib

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Le choix des outils, des supports, des techniques, des principes, des codes et du vocabulaire est adapté et participe à la clarté et à la précision de la communication.

Article Annexe I (suite)

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Les précisions fournies à l'issue des contrôles sont correctes. C 3.6.2 Effectuer le bon choix des appareils, dispositifs et procédures L'installation permet le mesurage. C 3.6.3 Réaliser les mesures et contrôles.

Article Annexe I

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descriptifs - Appareils horaires portatifs à réparer, modifier ou adapter Autonomie, responsabilité Sous la responsabilité du chef d'entreprise ou d'atelier Résultats attendus Conformité de la tâche - Nature et état du produit notés avec précision

LEGIARTI000027909574

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13.1 Mécanismes E/F E/F 13.2 Manœuvre de secours manuelle R/E/F R/E/F 13.3 Manœuvre électrique de rappel R/E/F R/E/F 13.4 Protection des organes mobiles de transmission II-6° P/E E 13.5 Précision

Article 204

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Lorsque le haut-commissaire défère un acte au tribunal administratif, il en informe sans délai l'autorité concernée et lui communique toute précision sur les illégalités invoquées.

Article Annexe I

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Pour chacune des fonctions mentionnées au point C, ces instructions définissent les méthodologies de contrôle applicables aux points de contrôle et les défaillances constatables prévues au point D ci-après, associées à des précisions complémentaires éventuelles

Article Annexe

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La tolérance est de 0,06 % (soit un maximum de 1,76 %) pour tenir compte de la précision analytique. 5e exigence : génétique des animaux Les porcs concernés par une démarche de certification sont issus d'ascendants (parents) provenant d'organismes de

Article D113-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 69 > 35

Code de l'énergie

Toute diffusion au public s'accompagne d'une mention indiquant que s'agissant de données statistiques, leur précision et leur fiabilité ne peut être garantie, en particulier pour les petits ensembles, y compris pour les meilleurs indices de qualité.

Article Annexe I

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L'étude de la décroissance radioactive de ce deuxième précipité permet de déterminer, avec une assez bonne précision, eu égard aux buts poursuivis, la teneur en 90 Y et d'en déduire celle en 90 Sr. 7.1. Réactifs - Matériel. 7.1.1.

Article Annexe

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Les précisions possibles Vous pouvez indiquer vos souhaits concernant votre logement ou vos conditions d'hébergement.

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