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3 525 résultats pour « radiographie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cafbbd3db21cbdd8c954

Appel

16 septembre 2008

16 septembre 2008

biométrie céphalique et abdominale supérieure à la moyenne et une biométrie des fémurs inférieure à la normale, - de ne pas avoir réalisé les examens complémentaires (caryotype par amniocentèse et radiographie

Source officielle

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CA

10e Chambre

615e0d8ec25a97f0381f4de8

Appel

16 octobre 2014

16 octobre 2014

La radiographie de face et de profil du thorax du 1er juillet 2005 avant la 2ème intervention du docteur [Y] ne fait pas apparaître d'image suspecte ; mais l'expert explique qu'une simple radiographie

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_1802578_20230418

Administratif

18 avril 2023

18 avril 2023

Toutefois, malgré diverses relances, ce dernier n'a transmis aucun élément radiographique à l'expert qui, après avoir demandé une prolongation du délai de remise de son rapport a, le 25 janvier 2023, déposé

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2013:1015DEC003814007

Admin. suprême

15 octobre 2013

15 octobre 2013

M.D. ausculta l’enfant et demanda que soit effectuée une radiographie, suite à laquelle, il prescrivit de nouveaux médicaments en informant le requérant que son fils souffrait d’une infection pulmonaire

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

627b55c176c5d9057df8010d

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

L'intéressé expose que l'expert a constaté qu'il avait produit une simple radiographie et qu'il n'avait pas d'autre document et soutient que l'expert lui a annoncé une nouvelle convocation mais a de manière

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65a58421919da7c4f1789fc7

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

parties : courrier du 17/08/2020 de l’assuré adressé au greffe du tribunal judiciaire avec documents médicaux : prescription de séances de kinésithérapie pour les 2 épaules datées du 19/05/2015, radiographies

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2301037_20230921

Administratif

21 septembre 2023

21 septembre 2023

été victime le 17 octobre 2022 d'une chute après avoir été bousculé par un cheval et s'est rendu le jour même au service des urgences du centre hospitalier d'Avranches-Granville ; - un examen radiographique

Source officielle
CE

6ème / 1ère SSR

CETAT:CETATEXT000030189612

Admin. suprême

26 janvier 2015

26 janvier 2015

Considérant qu'il ressort des pièces du dossier que l'inspection réalisée le 28 mars 2011 a révélé plusieurs manquements, consistant en la réalisation de tirs radiographiques dans la casemate d'irradiation

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C200210

Cassation

14 février 2013

14 février 2013

l'utilisation d'une canne, des douleurs des cuisses et des jambes quasi-permanentes, s'aggravant à la marche et lors de tout effort, diminuant au repos, des douleurs modérées de la nuque, des anomalies radiographiques

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C200634

Cassation

9 avril 2009

9 avril 2009

a adressé l'ensemble des certificats médicaux à l'expert, lequel indique toutefois, dans son rapport, qu'il n'a pu tirer aucune conclusion faute de pièces médicales – scanner ou compte rendu de radiographie

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01647_20251211

Admin. Appel

11 décembre 2025

11 décembre 2025

Ce rapport fait également état d’une radiographie réalisée dans la nuit du 2 au 3 décembre 2014, dans le cadre d’une précédente prise en charge de M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2102627_20240321

Administratif

21 mars 2024

21 mars 2024

souligne que, dans un contexte de baisse de la prise des biberons, qui est un signe de gêne respiratoire chez le nourrisson, la mise en place d'une surveillance clinique s'imposait (bilan sanguin et radiographie

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2404744_20250410

Administratif

10 avril 2025

10 avril 2025

Elle soutient que : - le centre hospitalier d'Orange a commis une faute dès lors que les différentes analyses et radiographies réalisées sur son père n'ont pas permis d'éviter son décès ; - le syndrome

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C101074

Cassation

21 novembre 2019

21 novembre 2019

privé sa décision de base légale au regard de l'article 388 du code civil ; 3°/ que les juges ont l'obligation de ne pas dénaturer les documents de la cause ; qu'il résultait des conclusions de la radiographie

Source officielle
CC

cr

61372616cd58014677422d6e

Cassation

23 novembre 1999

23 novembre 1999

conformément à ses obligations médicales et qu'elle n'avait commis "aucune négligence ni imprudence et aucun manquement ne devait lui être imputé" ; que certes, elle avait eu en mains les clichés radiographiques

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C201582

Cassation

3 novembre 2016

3 novembre 2016

l'existence d'une plage d'ostéonécrose sans modification de la sphéricité de la tête » ; qu'or, il faut un délai de 3 mois environ pour qu'une ostéonécrose de tête fémorale soit visible sur une radiographie

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007711019

Admin. suprême

27 avril 1984

27 avril 1984

AVAIT RECU DE NOMBREUX ECLATS DE PARE-BRISE AU VISAGE, A ETE ADMIS LE 19 SEPTEMBRE 1976 VERS 4 HEURES DU MATIN AU SERVICE DE CHIRURGIE DE L'HOPITAL DE MONTFERMEIL OU L'INTERNE DE GARDE PROCEDA A UNE RADIOGRAPHIE

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007838295

Admin. suprême

10 décembre 1993

10 décembre 1993

X..., agent titulaire de l'Assistance Publique à Paris, a fait une déclaration d'accident du travail, datée du 29 octobre 1984, à laquelle il a joint un certificat médical avec une radiographie faisant

Source officielle
CC

comm

6079d67d9ba5988459c5b74a

Cassation

7 novembre 1973

7 novembre 1973

C F DE SA RESPONSABILITE, DES LORS QU IL RESULTE DES CONSTATATIONS DE L ARRET QUE CES VICES ETAIENT PARFAITEMENT DECELABLES EN EMPLOYANT DES METHODES APPROPRIEES, TELLES QUE LA GAMMAGRAPHIE, LA RADIOGRAPHIE

Source officielle
CC

soc

6079b1049ba5988459c51028

Cassation

21 janvier 1987

21 janvier 1987

mêmes conditions que les ressortissants de chacun de ces pays ; qu'aux termes du troisième, tout travailleur qui quitte l'un des pays signataires pour regagner son pays d'origine, subit un examen radiographique

Source officielle