Codes de loi français

Article ÉTATS LÉGISLATIFS ANNEXÉS

2617 Recouvrement des indemnisations versées par l'Etat au titre des expulsions locatives 892 2618 Remboursement des frais de scolarité et accessoires 1 000 2620 Récupération

Article Annexe à l'article A931-11-9 (1er alinéa) Annexe I

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 64 > 71

directes. 70995 Acceptations. 72 Production immobilisée 720 Vie. 722 Non-vie. 73 Subventions d'exploitation 730 Vie. 732 Non-vie. 74 Autres produits techniques 740 Vie. 742 Non-vie. 75 Produits non techniques 750 Honoraires et commissions. 751 Récupérations

Article ÉTATS LÉGISLATIFS ANNEXÉS

Prélèvements sur les fonds d'épargne gérés par la Caisse des dépôts et consignations 1 000 2604 Divers produits de la rémunération de la garantie de l'Etat - 41 900 2614 Prélèvements effectués dans le cadre de la directive épargne 8 420 2620 Récupération

Article Annexe I

Récupération, recyclage Toutes dispositions doivent être prises pour limiter les quantités de déchets produits, notamment en effectuant toutes les opérations de valorisation possibles.

Article Annexe I

Récupération, recyclage Toutes dispositions doivent être prises pour limiter les quantités de déchets produits, notamment en effectuant toutes les opérations de valorisation possibles.

Article Annexe I

Récupération, recyclage Toutes dispositions doivent être prises pour limiter les quantités de déchets produits, notamment en effectuant toutes les opérations de valorisation possibles.

Article Annexe I (suite)

Tenir compte de la récupération de la TVA sur les opérations annulées ou impayées. Exclure le paiement par obligations cautionnées.

Article Annexe I

Fatigue musculaire et récupération Présenter l'origine, les manifestations et les conséquences de la fatigue musculaire Troubles musculo-squelettiques Définir les troubles musculo-squelettiques liés à la profession Analyser des gestes professionnels

LEGIARTI000039331435

culture de sécurité ; - Communiquer efficacement pour améliorer la sécurité des soins ; - Analyser les causes systémiques des événements indésirables associés aux soins et participer à la prévention conjointe de ceux-ci lorsqu'ils sont évitables (récupération

Article Annexe 8-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 14 > 63

Critères de sélection financiers : valeur actuelle nette, taux interne de rentabilité, délai de récupération du capital investi, taux de rendement global. Critères de sélection non financiers.

Article Annexe I

Récupération-recyclage-élimination L'exploitant élimine ou fait éliminer les déchets produits dans des conditions propres à garantir les intérêts visés à l'article L. 511-1 du code de l'environnement.

LEGIARTI000033202197

prévues à l'article 18 ci-après, il n'est pas davantage fondé à prétendre à une réduction du loyer ou à la résiliation du bail dans le cas où il est procédé dans son lot à des travaux ou opérations quelconques, notamment de recherches, prospections, récupérations

Article (suite)

La caisse peut également engager une récupération des sommes versées au titre de l'adhésion au contrat d'accès aux soins. Article 41 Suivi des pratiques tarifaires.

Article Annexe (suite)

les collectivités territoriales : nombre des collectivités, population totale sous contrat, population effectivement desservie, ventilation par type de collectivité (taille, urbanisme, communes ou groupements, modes d'exploitation), solutions de récupération

Article Annexe I

sol des aires et des locaux de réception, d'entreposage et, plus largement, de lavage des contenants (citernes, fûts, grands récipients pour vrac, bennes), est étanche, A1 (incombustible), résiste aux chocs et est conçu de façon à permettre la récupération

Article Annexe I

Récupération recyclage Toutes dispositions doivent être prises pour limiter les quantités de déchets produits, notamment en effectuant toutes les opérations de valorisation possibles.

Article Annexe I

Récupération recyclage - élimination Toutes dispositions doivent être prises pour limiter les quantités de déchets produits, notamment en effectuant toutes les opérations de valorisation possibles.

Article Annexe I

Récupération. - Recyclage. - Élimination Toutes dispositions sont prises pour limiter les quantités de déchets produits, notamment en effectuant toutes les opérations de valorisation possibles.

Article Annexe II

C 2-04 Gérer les moyens d'accès : •· délivrance, •· récupération, •· enregistrement, •· contrôle, •· vérification de la situation générale des moyens d'accès, •· prise de dispositions adaptées en cas d'anomalies.