' Selon ses dernières conclusions, remises au greffe le 31 juillet 2024,la société [2] demande à la Cour d'infirmer le jugement en toutes ses dispositions, mais le confirmer en ce qu'il a débouté

Par dernières conclusions remises au greffe et notifiées par le Rpva le 19 octobre 2024, auxquelles il est renvoyé pour un exposé complet des moyens, M.

Par dernières conclusions remises au greffe le 29 janvier 2025, la société BBL Cargo demande à la cour de : « Juger la société Agence Maritime AMR [B] tant irrecevable que mal fondée en son appel incident

Par ses dernières conclusions remises au greffe et notifiées par voie électronique le 7 novembre 2025, au visa de l'article 145 du code de procédure civile, la société Agence Faubourg a demandé à la cour

Par dernières conclusions remises au greffe et notifiées par voie électronique le 30 mai 2023, elle demande à la cour de bien vouloir : - dire ses demandes recevables et bien fondées, y faisant droit

au greffe sur support papier pour en déduire que l'appel était irrecevable, sans même constater que la remise au greffe par lettre recommandée avec accusé de réception avait causé un grief à l'intimée

Greffier, lors des débats : Madame Liselotte FENOUIL ARRET : - Contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les

remis au greffe, la nullité affectant la déclaration de pourvoi est couverte. 9.

Par conclusions remises au greffe le 22 mars 2026, auxquelles il est renvoyé pour plus ample exposé de ses prétentions et moyens, Mme [I] épouse [Z], défenderesse au déféré, demande à la cour de : -

, Président de chambre, et par Aurore VUILLEMOT, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. ***** Exposé du litige : Par acte notarié du 23 septembre

ARRÊT : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour le 10 avril 2026, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa

Par requête remise au greffe le 21 décembre 2023, les ayants droits de Madame [K] [M], ses enfants et son époux placé sous curatelle représenté par son curateur en exercice tous représenté par leur avocat

au greffe que partiellement et qu'en a ainsi été omis leur dispositif ; qu'elles ne peuvent donc être tenues pour des conclusions remises au greffe, en accord avec les prescriptions de l'article 954 ancien

- sur l'incident : Aux termes de dernières conclusions d'incident remises au greffe par la voie électronique le 21 mai 2025, auxquelles il est renvoyé pour un exposé des moyens en application

PRÉTENTIONS DES PARTIES Vu les dernières écritures remises au greffe le 19 mars 2024 par lesquelles Mme [Z] [O] demande à la cour de : ' dire l'appelante recevable en son appel en la forme ; '

Les instances d'appel ont fait l'objet d'une jonction par ordonnance du conseiller de la mise en état du 18 octobre 2023. *** Aux termes de ses écritures remises au greffe par voie électronique le

Rinuy, conseiller rapporteur, Mme Sommé, conseillère, et Mme Piquot, greffière de chambre, la chambre sociale de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir

Aux termes de ses conclusions n°2 remises au greffe le 4 décembre 2023 (14 pages) la société Khor demande à la cour : - d'infirmer le jugement en ce qu'il l'a condamnée à verser à M.

Prétentions des parties : Par dernières conclusions remises au greffe et notifiées par voie électronique le 14 novembre 2025, Mme [B] [N], M.

PRÉTENTIONS DES PARTIES Vu les dernières écritures remises au greffe le 22 mars 2024 par lesquelles M. et Mme [C] demande à la cour de : -infirmer le jugement du Juge des Contentieux de la Protection