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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
DTA_2301833_20240624
24 juin 2024
24 juin 2024
judiciaire de la jeunesse, a été affectée, le 1er janvier 2015 au sein de l'unité éducative en milieu ouvert (UEMO) Romain Rolland puis du Garlaban du service territorial éducatif de milieu ouvert (STEMO
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6034b696696783a24a8147e8
6 octobre 2016
6 octobre 2016
Le certificat médical initial établi par le CHU [Localité 2], le 31 mai 2012, constate un « AIT ( accident ischémique transitoire ) vertébro basilaire et sténose vertébrale droite ».
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20NC03231_20220519
19 mai 2022
19 mai 2022
Agnel, président, Mme Stenger, première conseillère, Mme Roussaux, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 mai 2022.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_21MA01318_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
obtenir le bénéfice de la nouvelle bonification indiciaire, dès lors qu'il est affecté dans l'unité éducative en milieu ouvert (UEMO) de Fréjus, relevant du service territorial éducatif en milieu ouvert (STEMO
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
DTA_2201751_20230308
8 mars 2023
8 mars 2023
K J a été victime d'un accident sur la voie publique, nécessitant une opération sous anesthésie générale avec intubation, à l'origine d'une sténose laryngo-trachéale. Le 9 août 2018, M.
Source officielleCour d'Appel
6253c91ebd3db21cbdd874bf
25 novembre 2004
25 novembre 2004
réalisé les interventions sur lui, que ce dernier souffrait d'une part d'une infection chronique de la loge du stimulateur cardiaque apparue en 1997 et non efficacement traitée, d'autre part d'une sténose
Source officielle1 ère Chambre
DTA_2102888_20230912
12 septembre 2023
12 septembre 2023
Elle est affectée au sein du service territorial éducatif de milieu ouvert (STEMO) de Rouen depuis 2015.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_25LY00878_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
S’il produit des attestations médicales faisant état de la dégradation de son état de santé en 2024, notamment le diagnostic d’une sténose qui n’apparait pas dans les comptes-rendus médicaux antérieurs
Source officielle1 ère Chambre
DTA_2103549_20230912
12 septembre 2023
12 septembre 2023
CAE) Rouen-Elbeuf en 2000 puis, à compter d'octobre 2012, au sein de l'unité éducative de milieu ouvert (UEMO) de Rouen-Sud, située dans le ressort du service territorial éducatif de milieu ouvert (STEMO
Source officielle6ème chambre
DTA_2000210_20230725
25 juillet 2023
25 juillet 2023
jeunesse a refusé de lui attribuer la nouvelle bonification indiciaire (NBI) ; 2°) d'enjoindre à la direction de la protection judiciaire de la jeunesse de lui attribuer, à compter de son affectation au STEMO
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC00713_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
Agnel, président, - Mme Stenger, première conseillère, - Mme Brodier, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 avril 2025.
Source officielle1 ère Chambre
DTA_2102968_20230912
12 septembre 2023
12 septembre 2023
éducative (CAE) Rouen-Elbeuf puis, à compter e septembre 2011, au sein de l'unité éducative de milieu ouvert (UEMO) de Rouen-Sud, située dans le ressort du service territorial éducatif de milieu ouvert (STEMO
Source officielle1 ère Chambre
DTA_2103021_20230912
12 septembre 2023
12 septembre 2023
Il est affecté, depuis le mois de septembre 2015, au sein de l'unité éducative de milieu ouvert (UEMO) de Rouen-Sud, située dans le ressort du service territorial éducatif de milieu ouvert (STEMO) de Rouen
Source officielle1 ère Chambre
DTA_2103074_20230912
12 septembre 2023
12 septembre 2023
Depuis le mois de septembre 2019, elle a été affectée au sein de l'unité éducative de milieu ouvert (UEMO) de Rouen-Sud, située dans le ressort du service territorial éducatif de milieu ouvert (STEMO)
Source officielle1 ère Chambre
DTA_2103246_20230912
12 septembre 2023
12 septembre 2023
2016 et le 31 août 2018, puis, à compter de septembre 2018, au sein de l'unité éducative de milieu ouvert (UEMO) de Rouen-Sud, située dans le ressort du service territorial éducatif de milieu ouvert (STEMO
Source officielle5ème Chambre
DTA_2103634_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
bonification indiciaire à compter de la date de sa demande et avec effet rétroactif, au titre des fonctions d'éducateur exercées successivement au sein du service territorial éducatif de milieu ouvert (STEMO
Source officiellecr
écembre 2016, qui, dans la procédure suiviec/M. Joaquim Pereira Y
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02269
18 octobre 2017
18 octobre 2017
pilule-tabac-cannabis, le rôle du cannabis est, selon la littérature médicale discuté et, selon les conclusions du neurologue sapiteur du médecin expert désigné, concernant Laura D... , le tableau de sténoses
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23NC00634_20240514
14 mai 2024
14 mai 2024
d'un syndrome d'apnées obstructives du sommeil pour lequel il nécessite un appareillage par un système de ventilation respiratoire, d'une coronaropathie, l'intéressé étant par ailleurs porteur de 5 stents
Source officielle19eme contentieux médical
695c109575782d5f06e3e64a
5 janvier 2026
5 janvier 2026
Le 9 novembre 2022, Monsieur [L] [V] subissait finalement une intervention itérative constituant en une urétéraux-plastie, aux fins de réparation de sa sténose urétérale, permettant de mettre un terme
Source officielleciv1
6137246ecd58014677415720
10 mai 2005
10 mai 2005
Z... était justifiée sur le plan médical dans la mesure où le patient présentait une sténose qui aurait dû être opérée, que néanmoins il apparaissait que cette intervention n'était pas conforme aux données
Source officiellePage 28 sur 137