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578 résultats pour « Alain BOUTTEMY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2019:0523JUD000054213

Admin. suprême

23 mai 2019

23 mai 2019

Il avait refermé le volet et avait entendu un second impact qu’il pensait correspondre à celui d’une bouteille en verre.

Source officielle

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CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2020:1210JUD003008415

Admin. suprême

10 décembre 2020

10 décembre 2020

étant contaminée par du mercure, du chrome et d’autres métaux lourds, comme cela avait été constatée par plusieurs études de différents ministères) et les détenues étaient obligées d’acheter des bouteilles

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2017:0512JUD002198004

Admin. suprême

12 mai 2017

12 mai 2017

avertis que leurs témoignages pourraient servir devant les tribunaux pour l’établissement des faits et leur examen médical préalable avait démontré l’absence de toute trace de violence physique, ce qui allait

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2014:0415JUD000893305

Admin. suprême

15 avril 2014

15 avril 2014

identifièrent les individus les plus agressifs, dont Sebastian Tomaszewski et Artur Tomaszewski, qui accostaient les passants en leur criant des mots offensants et vulgaires, et qui lançaient des bouteilles

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2014:1120JUD006677313

Admin. suprême

20 novembre 2014

20 novembre 2014

Il l’avait ensuite accompagné dans un autre bar, à Genève, dans lequel ils avaient consommé une bouteille de champagne en compagnie de deux hôtesses.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2022:0607JUD004271315

Admin. suprême

7 juin 2022

7 juin 2022

L’âne était vêtu d’un uniforme portant le sigle « PS [2] » et il tenait un fusil dans une main et une bouteille dans l’autre.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2025:0225JUD000887522

Admin. suprême

25 février 2025

25 février 2025

avaient récupéré sur les lieux où l’événement tragique s’était produit trois cartouches de fusil de chasse, deux téléphones portables, une carte prépayée, des rampes de feux d’artifice usagées, des bouteilles

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69e1c650cdc6046d4788c846

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Il dénonce qu'en réunion visio 'ce dernier a indiqué qu'il allait commencer à casser des genoux devant tous les CPS, qu'il avait 30 ans d'ancienneté et même pas peur', que 'pendant ses vacances, on l'a

Source officielle
CA

Sociale C salle 3

6451fb5d48616ed0f8cd4fbe

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

[KE] restait enfermé des heures avec la responsable « [M] » et qu'elle retrouvait ensuite des bouteilles d'alcool, « il nous engueulait souvent pour rien même devant les clients il nous parlait comme des

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CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6688de03676b73dd81b96c8e

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

vérifications de comptabilité le 10 avril 2019, de même que la SCEA Vignobles [Adresse 5], détenue par le même gérant, un contrôle URSSAF en septembre 2019, un contrôle des douanes le 31 juillet 2019 sur les bouteilles

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2014:CR01193

Cassation

19 mars 2014

19 mars 2014

[FR] avait su instiller un climat de confiance avec les personnels en charge des contrôles au middle office allant jusqu'à promettre une bouteille de champagne à Mme [V] : "ce qui est surprenant

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CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2006:0620DEC003032302

Admin. suprême

20 juin 2006

20 juin 2006

Kourachvili, que son client allait être transféré à l’hôpital pénitentiaire. c)     M.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2013:0718JUD000231208

Admin. suprême

18 juillet 2013

18 juillet 2013

S’il en allait autrement, très peu d’accusés répondraient à ses convocations.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2008:1104JUD004251202

Admin. suprême

4 novembre 2008

4 novembre 2008

Le lendemain, l’indignation éclata à nouveau dans le triste quotidien Adevărul   : «   Alors qu’à Washington on discute l’accord du FMI, le chef de l’État est photographié, la bouteille à la

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CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2012:0117DEC004375005

Admin. suprême

17 janvier 2012

17 janvier 2012

Le requérant indique qu’avec son codétenu, il fut contraint de boucher l’orifice des toilette avec une bouteille en plastique pour éviter que des rats entrent dans la cellule. 21.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:1020JUD002198004

Admin. suprême

20 octobre 2015

20 octobre 2015

avertis que leurs témoignages pourraient servir devant les tribunaux pour l’établissement des faits et leur examen médical préalable avait démontré l’absence de toute trace de violence physique, ce qui allait

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01132

Cassation

19 avril 2017

19 avril 2017

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que le 11 mai 2010, deux individus, dont l'un était porteur d'un pistolet-mitrailleur, ont été vus traversant le [...]           

Résumé IA — à vérifier
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00173

Cassation

14 mars 2018

14 mars 2018

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure qu'à la suite de l'invasion du Koweit par l'Irak début août 1990, l'organisation des Nations Unies (ONU) a instauré, sur le fondemen

Résumé IA — à vérifier