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3 798 résultats pour « Alain LE ROY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

6137227acd580146773fd80a

Cassation

27 juin 1995

27 juin 1995

Alain X..., demeurant ...

Source officielle

Page 29 sur 190

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CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR50705

Cassation

5 septembre 2024

5 septembre 2024

[D] Avocat(s) : la SCP Alain Bénabent Défendeur(s) : la société Design consulting et autre Ordonnance : 50705 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE Mme Caroline Azar, conseillère

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007837627

Admin. suprême

22 mars 1995

22 mars 1995

Roger M..., demeurant ... ; M. Michel A..., demeurant ... ; M. Henri B..., demeurant ... ; M. Alain C..., demeurant ... ; Mme Hélène D..., demeurant ... ; M. Gérard I..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CC

soc

613722f7cd58014677403d5d

Cassation

27 janvier 1998

27 janvier 1998

Alain P..., demeurant ..., 19°) de M. Michel Q..., demeurant ..., 20°) de Mme Monique V..., demeurant ..., 21°) de M. Guy T..., demeurant ..., 92160 Antony, 22°) de M.

Source officielle
CC

soc

61372353cd5801467740856a

Cassation

15 juin 1999

15 juin 1999

Roger B..., demeurant ..., 16 / de M. Didier J..., demeurant ..., 17 / de M. Jean-Marie U..., demeurant ..., 18 / de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb3bd3db21cbdd9430c

Appel

26 novembre 2018

26 novembre 2018

Alain B... expert judiciaire, lequel a estimé les reprises non effectuées par l'entreprise, à la somme de 46 450 euros. La société Alu Roller soutient que M. Y...

Source officielle
CC

civ1

61372263cd580146773fc8f0

Cassation

28 février 1995

28 février 1995

Roger A..., décédé, aux droits duquel vient Mme veuve Louise A..., née Y..., demeurant ...

Source officielle
CC

cr

613725cfcd58014677420ad7

Cassation

10 décembre 1998

10 décembre 1998

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, du 16 octobre 1997, qui, dans les poursuites exercées contre lui pour abus de confiance, faux et usage, a prononcé sur les intérêts

Source officielle
CC

soc

61372378cd5801467740a32b

Cassation

28 juin 2000

28 juin 2000

Le Roux-Cocheril, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président et rapporteur, MM. Finance, Texier, conseillers, M. Besson, Mme Nicolétis, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

soc

613722cfcd58014677401c83

Cassation

6 mai 1997

6 mai 1997

Le Roux-Cocheril, conseiller rapporteur, M. Boubli, conseiller, Mmes Girard-Thuilier, Barberot, conseillers référendaires, M.

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 1

69e594c5cdc6046d47da9b51

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

CLEMOT Juges : Monsieur Xavier ROYER, Monsieur Christian JARNY, Greffier : Maître Alix PRINTEMS, présente uniquement lors des débats Débats : En Chambre du Conseil, le 08 janvier 2025 JUGEMENT : *

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 1

69e5958bcdc6046d47daa7b1

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

CLEMOT Juges : Monsieur Xavier ROYER, Monsieur Christian JARNY, Greffier : Maître Alix PRINTEMS, présente uniquement lors des débats Débats : En Chambre du Conseil, le 08 janvier 2025 JUGEMENT : *

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 1

69e595a1cdc6046d47daa8ff

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

DU MERCREDI HUIT JANVIER DEUX MILLE VINGT CINQ D'OUVERTURE DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE DE MONSIEUR [G] [L] Composition du Tribunal lors des débats et du prononcé : Président : Monsieur Alain

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 1

69e595bbcdc6046d47daaa84

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

JANVIER DEUX MILLE VINGT CINQ ORDONNANT L'OUVERTURE DE LA PROCEDURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE DE LA SARL CAP COIFFURE Composition du Tribunal lors des débats et du prononcé : Président : Monsieur Alain

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 1

69e595efcdc6046d47daae01

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

HUIT JANVIER DEUX MILLE VINGT CINQ ORDONNANT L'OUVERTURE DE LA PROCÉDURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE DE LA SAS [Z] [T] Composition du Tribunal lors des débats et du prononcé : Président : Monsieur Alain

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 45

69bb7b2ccdc6046d4729a258

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

DEFENDEUR (s) :, [1] (SARL) -, [Adresse 1] REPRESENTANT (s): DEBATS A L'AUDIENCE DU 07/01/2025 COMPOSITION LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT Madame JACQUIN-GRANGER Carole JUGES Monsieur BELLANGER Alain

Source officielle
CE

8ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000027333035

Admin. suprême

19 avril 2013

19 avril 2013

Roger et Anne Sevaux ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu la loi n° 91-647 du 10 juillet 1991 ; Vu le code de la justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100346

Cassation

25 mars 2009

25 mars 2009

Alain X..., sur sa fille Elisabeta-Maria X....

Source officielle
CC

cr

été ouverte à Dignec/Guy Y

6137258ecd5801467741ebea

Cassation

16 février 1993

16 février 1993

mémoire régulièrement produit insistait sur le fait qu'il apparaissait dans les procédures n° 81-85 et 144-85 en code B4, page 4, daté du 8 février 1988, qu'un procès-verbal établi par l'inspecteur Roger

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caccbd3db21cbdd8c1a6

Appel

18 juin 2008

18 juin 2008

. ----------------------- No Greffe 04 / 00003 No Bordeaux 0 669026 X ----------------------- Roger X...

Source officielle