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843 résultats pour « Apollis Intime »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre commerciale

64eedcaebb2c32d969d352c8

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

personne de son représentant légal, domicilié es-qualité au siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Cyrille CAMILLERAPP, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et plaidant INTIMEE

Source officielle
CA

1re chambre de la famille

6688de22676b73dd81b96dca

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Marjorie AGIER, avocat au barreau de MONTPELLIER, substituant Me Céline PIRET de la SCP VIAL-PECH DE LACLAUSE-ESCALE- KNOEPFFLER-HUOT-PIRET-JOUBES, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES INTIMEES

Source officielle
CA

4e chambre civile

68f1d5bf0b565ec7590f7c3b

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Mai 1950 à [Localité 8] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 4] Représentée à l'audience par Me François PARRAT de la SCP PARRAT-LLATI, avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES INTIME

Source officielle
CA

1ère Chambre A

5fd9acff37e417a18e86a151

Appel

12 décembre 2019

12 décembre 2019

la SCP GOUIRY/MARY/CALVET/BENET, avocat au barreau de NARBONNE, avocat postulant, assisté de Me Antoine BENET de la SCP GOUIRY/MARY/CALVET/BENET, avocat au barreau de NARBONNE, avocat plaidant INTIMÉES

Source officielle
CA

1ère Chambre A

5fda688f075b73b1c533ebee

Appel

4 juillet 2019

4 juillet 2019

représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Franck DENEL de la SCP DORIA AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd31bd3db21cbdd928bb

Appel

3 septembre 2015

3 septembre 2015

GARRIGUE de la SELARL LEXAVOUE MONTPELLIER GARRIGUE, GARRIGUE, LAPORTE, avocat postulant au barreau de MONTPELLIER, assisté de Me Xavier CAPELET, avocat plaidant au barreau des Pyrénées-Orientales INTIMES

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

63cb92f59c02507c9078de03

Appel

20 janvier 2023

20 janvier 2023

BUCAILLE, avocate au barreau de PARIS, toque B 193 INTIME M.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

68676bdcfdaf41a8356be68f

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[C], visible depuis la propriété de l'intimée. Ainsi, le caractère anormal de l'inconvénient généré par la présence de la douche ne peut être retenu.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc64bd3db21cbdd8ff64

Appel

23 novembre 2012

23 novembre 2012

APPELANT : Monsieur Michel X... ... 97139 LES ABYMES représenté par Me Michel BOCALY, avocat postulant, au barreau de MARTINIQUE, Me Félix COTTELLON, avocat plaidant, au barreau de GUADELOUPE INTIMES

Source officielle
CA

1re chambre sociale

64379dca9477fe04f5cc647c

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

N° RG F18/01054 APPELANTE : Madame [Y] [H] épouse [R] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Nathalie TRAGUET de la SELARL NATHALIE TRAGUET, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE

Source officielle
CA

3e chambre civile

686767057c03803a32c27275

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NARBONNE N° RG 24/00948 APPELANT : Monsieur [H] [N] né le 19 Septembre 1953 à [Localité 1] de nationalité Française [Adresse 7] [Localité 1] Représenté par Me Emily APOLLIS

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6867670b7c03803a32c272f5

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

SOCOREST représenté par son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Emily APOLLIS de la SELARL SAFRAN AVOCATS, avocat

Source officielle
CA

2ème chambre A famille

69d0a1adcdc6046d4710f411

Appel

3 avril 2026

3 avril 2026

ELEOM BEZIERS-SETE, avocat au barreau de BEZIERS (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2025-008209 du 13/11/2025 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de MONTPELLIER) INTIMEE

Source officielle
CA

3e chambre sociale

67ef6e0c47c7caf29d4c4e85

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

du 10 DECEMBRE 2019 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE CARCASSONNE N° RG18/00285 APPELANTE : S.A.S.U. [6] [Adresse 3] [Adresse 3] [Adresse 3] Représentant : Me AGIER avocat pour Me Emily APOLLIS

Source officielle
CA

1° Chambre B

5fd9a4edda6a43986738a518

Appel

18 décembre 2019

18 décembre 2019

Représenté par Me Laure BENHAFESSA de la SELARL SELARL AVOCAT LAURE TIDJANI BENHAFESSA, avocat postulant avocat au barreau de MONTPELLIER et par Me BAYLAC, avocat plaidant, avocat au barreau de TOURS INTIMEE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd1bd3db21cbdd91589

Appel

7 mai 2014

7 mai 2014

née le 15 Août 1982 à LE BLANC (INDRE) ... 36300 DOUADIC Représentée par Me Maeva DURET, avocat au barreau de BOURGES, postulante et plaidante INTIMÉE 07 MAI 2014 No/ 2 COMPOSITION DE LA COUR

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8bbbd3db21cbdd86195

Appel

29 mai 2002

29 mai 2002

Z..., sous curatelle, assisté de Madame Yvette A..., demeurant 2 place de la Mairie à 68850 STAFFELFELDEN 2) Madame Yvette A... ... par Maître CHEVALLIER-GASCHY, avocat à la Cour INTIMEE : La SA HLM HABITAT

Source officielle
CA

5e Chambre

62c7cb6ecb8dca058e3e811d

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

HAUTS DE SEINE SECTION ENFANT Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 01 Septembre 2021 par le Pole social du TJ de NANTERRE N° RG : 19/01476 Copies exécutoires délivrées à : Me Apolin

Source officielle
CA

2ème chambre B famille

6a11391fcdc6046d47a680b7

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

01155 APPELANT : Monsieur [R], [J] [B] né le [Date naissance 1] 1967 à [Localité 1] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Représenté à l'instance et à l'audience par Me Emily APOLLIS

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

6364bbe5e405357f749eabd9

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

PREM'S COURTAGE [Adresse 1] [Adresse 1] Monsieur [T] [F] [Adresse 3] [Adresse 3] Représentés par l'AARPI TEYTAUD-SALEH, avocat au barreau de PARIS, toque : J125 Et assistés de Me Apolline PLASMANS

Source officielle

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