CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

7 852 résultats pour « Barbarit »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613722f1cd58014677403871

Cassation

26 novembre 1997

26 novembre 1997

Boubli, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, Mme Barberot, conseiller référendaire rapporteur, MM.

Source officielle
CC

soc

613722bbcd58014677400c0d

Cassation

30 mai 1996

30 mai 1996

Gélineau-Larrivet, président, Mme Barberot, conseiller référendaire rapporteur, MM. Lecante, Bèque, Le Roux-Cocheril, Ransac, conseillers, Mme Pams-Tatu, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

soc

613722f3cd580146774039f4

Cassation

2 octobre 1997

2 octobre 1997

Merlin, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, Mlle Barberot, conseiller référendaire rapporteur, MM.

Source officielle
CC

soc

613722f7cd58014677403d49

Cassation

17 mars 1998

17 mars 1998

Boubli, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, Mlle Barberot, conseiller référendaire rapporteur, MM.

Source officielle
CC

soc

613722fecd5801467740425b

Cassation

28 octobre 1997

28 octobre 1997

Merlin, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, Mme Barberot, conseiller référendaire rapporteur, MM. Ransac, Chagny, conseillers, Mme Duval-Arnould, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

soc

613722cbcd580146774018bb

Cassation

13 novembre 1996

13 novembre 1996

Gélineau-Larrivet, président, Mme Barberot, conseiller référendaire rapporteur, MM. Boubli, Ransac, Texier, Chagny, conseillers, M. Frouin, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

soc

613722d4cd58014677401fca

Cassation

30 avril 1997

30 avril 1997

Waquet, conseiller doyen faisant fonctions de président, Mme Barberot, conseiller référendaire rapporteur, MM. Le Roux-Cocheril, Bouret, conseillers, Mmes Girard-Thuilier, Andrich, M.

Source officielle
CC

soc

61372256cd580146773fc254

Cassation

11 janvier 1995

11 janvier 1995

Lecante, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, Mme Barberot, conseiller référendaire rapporteur, MM.

Source officielle
CC

civ1

613723f9cd580146774109dc

Cassation

28 mai 2002

28 mai 2002

Renard-Payen, conseiller doyen faisant fonctions de président, Mlle Barberot, conseiller référendaire rapporteur, M. Durieux, conseiller, M.

Source officielle
CC

civ1

613723dacd5801467740f091

Cassation

20 décembre 2001

20 décembre 2001

Renard-Payen, conseiller doyen faisant fonctions de président, Mme Barberot, conseiller référendaire rapporteur, M. Gridel, conseiller, M.

Source officielle
CC

civ1

613723e5cd5801467740f8c6

Cassation

11 juin 2002

11 juin 2002

Lemontey, président, Mme Barberot, conseiller référendaire rapporteur, M.

Source officielle
CC

civ1

613723e6cd5801467740fa44

Cassation

11 juin 2002

11 juin 2002

Lemontey, président, Mme Barberot, conseiller référendaire rapporteur, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2106091_20230127

Administratif

27 janvier 2023

27 janvier 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés le 12 septembre 2021 et le 8 octobre 2021, Mme B A, représentée par Me Barbarin demande au tribunal : 1) d'annuler la décision du

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2006603_20230713

Administratif

13 juillet 2023

13 juillet 2023

de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES) a refusé de lui accorder le renouvellement de l'autorisation de mise sur le marché du produit phytopharmaceutique Barbarian

Source officielle
CC

civ1

61372397cd5801467740bcb3

Cassation

12 juin 2001

12 juin 2001

Lemontey, président, Mme Barberot, conseiller référendaire rapporteur, M. Renard-Payen, conseiller, M.

Source officielle
CC

civ1

613723b2cd5801467740d0d7

Cassation

20 mars 2001

20 mars 2001

Lemontey, président, Mlle Barberot, conseiller référendaire rapporteur, M.

Source officielle
CC

civ1

613723b6cd5801467740d3d8

Cassation

28 février 2001

28 février 2001

Renard-Payen, conseiller doyen faisant fonctions de président, Mme Barberot, conseiller référendaire rapporteur, M. Durieux, conseiller, M.

Source officielle
CC

civ1

613723b6cd5801467740d409

Cassation

28 février 2001

28 février 2001

Renard-Payen, conseiller doyen faisant fonctions de président, Mme Barberot, conseiller référendaire rapporteur, M. Durieux, conseiller, M.

Source officielle
CC

civ1

613723b8cd5801467740d4d4

Cassation

28 février 2001

28 février 2001

Renard-Payen, conseiller doyen, faisant fonctions de président, Mme Barberot, conseiller référendaire rapporteur, M. Durieux, conseiller, M.

Source officielle
CC

civ1

613723bbcd5801467740d6ff

Cassation

16 octobre 2001

16 octobre 2001

Lemontey, président, Mlle Barberot, conseiller référendaire rapporteur, M. Renard-Payen, conseiller, M.

Source officielle

Page 29 sur 393

← PrécédentSuivant →