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751 résultats pour « Benoit CHIRON »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 6

6037372316fb0a11f5ff2d09

Appel

13 mai 2015

13 mai 2015

rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Catherine BRUNET, Conseillère, faisant fonction de Présidente, Madame Elisabeth MEHL-JUNGBLUTH, Conseillère, Monsieur Benoît

Source officielle

Page 29 sur 38

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CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX02926_20230525

Admin. Appel

25 mai 2023

25 mai 2023

D a qualifié sa pathologie de " récidive de lombo-radiculalgie L5 gauche complète chronique commune sur conflit herniaire L4-L5 (protrusion discale plutôt que récidive herniaire) chez un patient opéré

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24DA02483_20250728

Admin. Appel

28 juillet 2025

28 juillet 2025

. / Lorsque les conséquences d'une exceptionnelle gravité ne sont susceptibles de ne survenir qu'à moyen terme avec une probabilité élevée (pathologies chroniques évolutives), l'exceptionnelle gravité

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

69df24b1cdc6046d474836b2

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

Benoit DEVIGNOT, Conseiller Greffier, lors des débats : Madame Sylvie MATHIS, Greffier ARRÊT : Contradictoire Prononcé publiquement après prorogation du 13.01.2026 par mise à disposition de

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

696a38b7cdc6046d4785dcaa

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Benoit DEVIGNOT, Conseiller Greffier, lors des débats : Madame Sylvie MATHIS, Greffier ARRÊT : Contradictoire Prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

5fca5722d498051f26f43985

Appel

19 novembre 2020

19 novembre 2020

à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 19 NOVEMBRE 2020 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Benoît

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

60225e3b32e6944e728195dc

Appel

3 février 2021

3 février 2021

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Sophie GUENIER-LEFEVRE, présidente de chambre Monsieur Benoît DEVIGNOT, conseiller

Source officielle
TJ

JugeContentieuxProtection

68d2eea969293f91fcc732ac

T. Judiciaire

23 septembre 2025

23 septembre 2025

Concernant les chiens, Madame [M] fait valoir qu'il ressort de la main courante déposée par la famille [W] le 16 mai 2024 que les chiens des consorts [X]/ [C] ont un comportement violent et dangereux et

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69f24bfecdc6046d4700647d

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

et une fonte musculaire ; un trouble dépressif sévère avec un impact thymique fonctionnel : idées noires quotidiennes, irritabilité, tristesse de l’humeur et impulsivité ; des migraines chroniques ; un

Source officielle
CA

1ère chambre section JEX

63c257030bfda47c90076147

Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

fond devant la chambre civile du tribunal judiciaire de [Adresse 31], En tout état de cause, - Constate, au besoin prononce, la caducité du commandement du 14 décembre 2016, - Constate, au besoin

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

6a1a7116cdc6046d477428ab

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

Par jugement du 9 novembre 2023,le tribunal de commerce de Châlons en Champagne a ordonné, à la demande de M.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2305423_20260106

Administratif

6 janvier 2026

6 janvier 2026

D... a été victime ; en tout état de cause, leur réalité n’est pas établie en l’état du dossier ; la nécessité d’adaptation du véhicule, de même que le besoin d’assistance par une tierce personne après

Source officielle
CC

civ2

61372445cd580146774141a9

Cassation

8 juillet 2004

8 juillet 2004

professionnel sont certes en relation de cause à effet avec l'accident mais dans une mesure très relative ; qu'en effet, le fait que le choc provoqué par l'accident ait été sur le plan somatique très bénin

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

627df8c90d41e0057d43e403

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

1] [Localité 4] toutes représentées par Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON ayant pour avocat plaidant Me Denis ROUANET de la SELARL BENOIT

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

6794815d0175ed452fca5976

Appel

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Benoit DEVIGNOT, Conseiller Greffier, lors des débats : Madame Sylvie MATHIS, Greffier ARRÊT : Contradictoire Prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2009:0915DEC001105206

Admin. suprême

15 septembre 2009

15 septembre 2009

    Mme Martine BENOIST épouse COURSAGET (...) la somme de 1   150   EUR (mille cent cinquante euros) 24.     M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

67908cc31b5a79f732705444

Appel

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Benoit DEVIGNOT, Conseiller Greffier, lors des débats : Madame Sylvie MATHIS, Greffier ARRÊT : Contradictoire Prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les

Source officielle
TJ

JCP FOND

69ea93cbcdc6046d474eef91

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Ils font état à ce titre de stockage de bouteilles de gaz et de poubelles sur le balcon, de barbecue au charbon malgré l’interdiction du règlement de copropriété, ou encore de l’installation sans autorisation

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

633fc2f8e633183e2ee17985

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

Lille, avocat plaidant Caisse Primaire d'Assurance Maladie de l'Oise agissant par ses représentants légaux dont son Directeur Affaires Juridiques [Adresse 4] [Localité 7] Représentée par Me Benoît

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

6a0e9438cdc6046d4764dbbc

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

Y] [V] épouse [U] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Frédéric LANGLOIS, avocat au barreau de TOULOUSE Monsieur [H] [I] [L] [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Ophélie BENOIT-DAIEF

Source officielle