[G] [V] est entré dans la basilique [2], à [Localité 1], et y a tué plusieurs personnes à l'aide d'une arme blanche. 3.

[N] [I] est entré dans la basilique [3], à [Localité 2], et y a tué plusieurs personnes à l'aide d'une arme blanche. 3.

[K] [S] est entré dans la basilique [2], à [Localité 1], et y a tué plusieurs personnes à l'aide d'une arme blanche. 3.

contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 20 septembre 1995, qui, dans la procédure suivie notamment contre Vincent X..., des chefs de trafic d'influence, abus de blanc

reconnaissance de signature, alors qu'il est encore rapporté dans cette même note quelques lignes plus loin que "Lucienne Y... a précisé par ailleurs être trop méfiante pour avoir signé un bordereau en blanc

en avoir lui-même pris une, tout en affirmant que l'objectif était seulement de faire peur à la partie civile, en le frappant sans intention homicide, qu'il s'est saisi d'une arme tirant des balles à blanc

C A, représentés par Me Passe, tendant à l'annulation de l'arrêté du 9 janvier 2024 par lequel le maire de la commune de Saint-Laurent-Blangy a mis en en demeure Mme A de faire procéder à l'évaluation

Numéro de rôle général : 2026F741 DEMANDEUR Monsieur [Q] [Adresse 1] représenté(e) par Maître LEFEBVRE [Adresse 2] [Adresse 3] DEFENDEUR La SARL LOGIC ETUDES [Adresse 4] représenté(e) par Maître BLANC

#Francesco Bligny proti Európskej komisii.#Vec F-142/06.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 7 août 2014, la société BLANGY MOULES VERRE, représentée par le cabinet FIDAL, a demandé au tribunal : 1°) de prononcer la restitution,

volontaire de grossesse ; " aux motifs que le 27 septembre 1996 à 8 heures du matin, faisant partie d'un groupe de huit personnes, les prévenus avaient pénétré dans les locaux de l'hôpital Maison Blanche

partielle (anxiété, phobie, dépression) du préjudice psychologique ou moral résultant de ce que Tzyporah Y... a été violemment agressée par quelqu'un qu'elle connaissait, qu a fait usage d'une arme blanche

Blanc, conseiller, n'avait porté que sur l'incident, lequel a été joint au fond, ne mentionne pas l'existence d'un nouveau rapport sur le fond ; "2 ) alors qu'en application des articles 460 et 513

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le syndicat des copropriétaires de la copropriété "Les Chalets du Mont Blanc

qu'une ordonnance de référé du 27 avril 1999 signifiée le 21 mai 1999 ayant fait injonction sous astreinte à la société Alpes Habitat coopératif, venant aux droits de la société Coopérative d'HLM Mont Blanc

avait été déposée contre son établissement, il alléguait que cette femme lui avait indiqué que tout pouvait s'arranger s'il lui donnait des pétards, des fusées et des boissons ; qu'il avait pensé à une blague

Il aura pour mission : 1°) de se rendre sur les lieux situés 33 route de Neufchâtel à Blangy-sur-Bresle (76340) ; 2°) de se faire communiquer l'ensemble des éléments qu'il estimera utiles au

"Laboratoires Christian X..." avaient fait de la publicité pour les produits des "Laboratoires Biotonic" ; que l'éditorial était signé "Christian X...", portait la photographie d'un homme en blouse blanche