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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
5ème chambre
DTA_2407105_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
A été entendu au cours de l’audience publique, le rapport de Mme Bour, présidente. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle5ème chambre
DTA_2408491_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
A été entendu au cours de l’audience publique, le rapport de Mme Bour, présidente. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle3 SS
CETAT:CETATEXT000007740275
1 juillet 1988
1 juillet 1988
1) annule le jugement en date du 29 novembre 1983 par lequel le tribunal administratif de Pau a annulé la décision du MINISTRE DE L'INTERIEUR ET DE LA DECENTRALISATION notifiée le 11 août 1981 à Mme Boyer
Source officielleciv1
60794e759ba5988459c48ea5
21 novembre 2006
21 novembre 2006
choses que l'on est dans l'usage de goûter avant d'en faire l'achat, il n'y a point de vente tant que l'acheteur ne les a pas goûtées ni agréées ; Attendu que, par acte du 7 octobre 1998, la société Borie-Manoux
Source officielleciv3
613722cacd5801467740183c
15 janvier 1997
15 janvier 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière (SCI) le Clos Boyer, dont le siège est .
Source officielleCour d'Appel
6253cdd6bd3db21cbdd94aab
5 octobre 2020
5 octobre 2020
Par courriers des 28 février 2017, 6 juin 2018, et 27 juillet 2018 la société Boyer Bricolage a notifié à Madame C...
Source officielleChambre 3-4
6966070fcdc6046d471df09d
12 janvier 2026
12 janvier 2026
COUR D'APPEL D'[Localité 3] [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 3-4 N° RG 25/05123 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOYJR Ordonnance n° 2026/M14 ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2601817_20260303
3 mars 2026
3 mars 2026
La présidente du tribunal a désigné Mme Bour, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé.
Source officielleCour d'Appel
6253c91fbd3db21cbdd874ef
4 avril 2005
4 avril 2005
BENEIX André X... représenté par la SCP MALET Marie José Y... épouse X... représentée par la SCP MALET C/ SA CETELEM représentée par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE SA ATHENA BANQUE DEVENUE AGF BANQUE représentée
Source officiellecomm
6137241bcd580146774125d0
29 avril 2003
29 avril 2003
pour cette dernière, la perte du vin qui y était entreposé, elle a assigné la société Lejeune en indemnisation de son préjudice ; que de son côté, la société Lejeune a appelé en garantie la société Boyer
Source officiellecomm
613721e4cd580146773f883d
6 avril 1993
6 avril 1993
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Borie-SAE, dont le siège social
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2013:0305DEC000680010
5 mars 2013
5 mars 2013
On 17 April 2007 the Coroner, after having established the circumstances of the boy’s death, found that the applicant’s son had died from the burns to his body.
Source officielleCour d'Appel
6253c8ddbd3db21cbdd86789
30 janvier 2003
30 janvier 2003
BROD lui a demandé de l'indemniser puis a assigné en responsabilité professionnelle la SELARL BOYER-ALIX & ASSOCIES, société d'avocats.
Source officielleJuge Unique 2
DTA_2304812_20240112
12 janvier 2024
12 janvier 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Thielleux, magistrate désignée ; - les observations de Me Niakate, substituant Me Boyle, représentant M.
Source officielle3ème et 8ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000018007371
17 octobre 2007
17 octobre 2007
Conseil d'Etat : 1°) d'annuler la décision du 28 février 2006 du ministre de l'agriculture et de la pêche refusant l'autorisation de mise sur le marché sollicitée le 17 mars 2003 pour le produit dénommé Botrex
Source officiellesoc
6079b2029ba5988459c55217
4 octobre 1972
4 octobre 1972
D'ASSURANCES SOCIALES AGRICOLES DUES TANT PAR LES ASSURES QUE PAR LUI-MEME ; ATTENDU QUE FRICOU, QUI A ETE FERMIER DU DOMAINE APPARTENANT ALORS A DELBREIL DU 1ER SEPTEMBRE 1969 AU 31 MARS 1970, A OCCUPE BOYER
Source officielleTribunal Administratif de la Polynésie française
ORTA_2500031_20250210
10 février 2025
10 février 2025
La société Boyer demande au juge des référés précontractuels l'annulation de la procédure d'attribution de ce marché.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2509064_20250728
28 juillet 2025
28 juillet 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Bour, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2509213_20250915
15 septembre 2025
15 septembre 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Bour, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème chambre
DTA_2401398_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
A été entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Bour, présidente. Considérant ce qui suit : 1. M.
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BARRERE, Martine Jeanne Pierrette, BOYRIE
16/01/2026
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BOYRIE PEINTURE
07/10/2025
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BOYRIE, Pablo, Tensing
07/08/2025
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S.A.R.L. BOYRIE
05/08/2025
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BOYRIE GERARD INGENIERIE
03/08/2025
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