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2 655 résultats pour « Céran-jerusalemy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

?

KALI

KALITEXT000005657502

—

—

—

Lettre d'adhésion du 10 octobre 2005 de la fédération nationale des travailleur du verre et de la céramique (FNTVC) CGT à l'accord sur la mise en place de certificats de qualification professionnelle du

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000007768298

Admin. suprême

25 novembre 1988

25 novembre 1988

Jean-Marie Ceran, demeurant à Gouesnou (Finistère), Korinaouen, résidence de la Vallée Verte, syndic à sa liquidation des biens, et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°) annule un jugement en date du

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a044242cdc6046d4791f76d

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

mise à disposition au greffe du Tribunal le 11/05/2026, Au nom du peuple français Par exploit du 12 mars 2026, délivré par dépôt étude, la société BARSAN GLOBAL LOGISTICS a assigné la société AQUA CERAMIQUE

Source officielle
CC

soc

61372390cd5801467740b67b

Cassation

18 juillet 2000

18 juillet 2000

: Sur le pourvoi formé par Mme Solange Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 février 1998 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale collégiale C), au profit de la société Cerap

Source officielle
CC

cr

613724f5cd58014677419ccf

Cassation

8 avril 1987

8 avril 1987

Certner au Tribunal de grande instance d'Albi pour y exercer des fonctions judiciaires, la Cour de Cassation n'est pas en mesure de s'assurer de la régularité de ladite ordonnance, de la compétence du

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8ecbd3db21cbdd86ae9

Appel

23 juillet 2003

23 juillet 2003

Le présent arrêt a été signé par François CERTNER, Conseiller, faisant fonctions de Président de Chambre et Isabelle LECLERCQ, Greffière.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO02276

Cassation

18 décembre 2013

18 décembre 2013

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 6 juin 2012), que Dominique X...a été engagé le 1er octobre 1999 par la Fédération générale Force ouvrière bâtiment travaux publics bois papier carton matériaux céramique

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:498666.20250522

Admin. suprême

22 mai 2025

22 mai 2025

ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse du 11 septembre 2024 modifiant les arrêtés de création des spécialités de certificat d'aptitude professionnelle " arts de la broderie ", " tournage en céramique

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007669952

Admin. suprême

13 mars 1981

13 mars 1981

D'ETAT ANNULE POUR EXCES DE POUVOIR UN DECRET EN DATE DU 17 DECEMBRE 1979 ACCORDANT SON EXTRADITION AUX AUTORITES ISRAELIENNES POUR LES FAITS DE RECEL MENTIONNES DANS UN MANDAT D'ARRET DU TRIBUNAL DE JERUSALEM

Source officielle
CA

Avis

CADA:20160106

Appel

17 mars 2016

17 mars 2016

subventions, demandes du CCCJ, conventions signées et tout autre élément en lien avec ces subventions (comptes, etc.), pour les exercices 2012 à 2015 ; 2) au titre de l'organisation de la journée de Jérusalem

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd96bd3db21cbdd93c37

Appel

16 mars 2017

16 mars 2017

, la responsabilité de la Sarl Mitjaville sera retenue à concurrence de 60 % et celle de l'architecte à concurrence de 40 % pour les frais de stabilisation dus aux résidence Les Lupins et Balcon de Cerdan

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d5bd3db21cbdd86664

Appel

11 septembre 2002

11 septembre 2002

.° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique et solennelle du onze Septembre deux mille deux, par Monsieur CERTNER, B..., assisté de Monique FOUYSSAC, Greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c90fbd3db21cbdd871e7

Appel

15 juillet 2004

15 juillet 2004

Le présent arrêt a été signé par Monsieur CERTNER, Conseiller et par Madame RABA, greffier présent lors du prononcé.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb39bd3db21cbdd8d233

Appel

15 juillet 2004

15 juillet 2004

RG N : 03/00818 - A R R E T N° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du quinze Juillet deux mille quatre, par François CERTNER, Conseiller, assisté d'Eliette RABA, Greffier

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2302544_20230616

Administratif

16 juin 2023

16 juin 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 15 mai 2023, Mme A B, représentée par la SELARL Valay Belacel Delbrel Cerdan et Eléa Cerdan, demande au juge des référés, saisi sur le fondement

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2206113_20221129

Administratif

29 novembre 2022

29 novembre 2022

A C, représenté par la SELARL Valay Belacel Delbrel Cerdan et Eléa Cerdan, avocat, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

630ef9da223d7c4f13705351

Appel

30 août 2022

30 août 2022

[F] fait également observer que la juridiction rabbinique de Jérusalem est compétente et qu'une juridiction religieuse peut statuer, même en appliquant des principes et règles religieux dès lors que cela

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2011039_20230406

Administratif

6 avril 2023

6 avril 2023

suivante : I - Par une requête n° 2011039/1-2 et des mémoires, enregistrés le 26 juillet 2020 et les 19 février, 22 avril et 21 mai 2021, la société Expertise et Audit Lafarge, représentée par Me Jerusalem

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00963

Cassation

9 mai 2018

9 mai 2018

Philippe A..., de son père et de sa grand-mère paternelle, les attestions d'un psychologue et d'un membre d'un service éducatif qui l'ont rencontré à Jérusalem et, surtout, par les témoignages de M.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22PA01051_20240729

Admin. Appel

29 juillet 2024

29 juillet 2024

Par trois mémoires en défense enregistrés les 2 mai 2022, 2 mars 2023 et 24 mars 2023, la SAEM Banque Socredo, représentée par Me Ceran-Jerusalemy, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de

Source officielle

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