P... a, le 12 mars 2003, commandé à la société Tahiti automobiles un camion au prix de 11 500 000 FCFP, en paiement duquel il lui a remis cinq chèques de, respectivement, 8 000 000, 2 000 000 et trois

Mme [E], originaire du Cameroun, a introduit une action déclarative de nationalité en raison de sa filiation avec un père bénéficiaire de l'effet collectif qui s'attache à l'acquisition de la nationalité

Cooper Cameron Holding (UK) Ltd, ainsi que des intérêts de retard correspondants.

Caron (société X... Caron) et M.

unique, pris en ses diverses branches : Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué (Nancy, 2 mai 1989) et les productions, que, sur un passage à niveau non gardé, une collision se produisit entre un camion

véhicules, la construction de bâtiments et le transport routier de moins de 3,5 tonnes et de moins de 14 m3 de volume ; que la carte grise du véhicule contrôlé à Bebing a révélé qu'il s'agissait d'un camion

E... , se disant né le [...] à Bantoum (Cameroun), a obtenu le 23 janvier 2009 la délivrance d'un certificat de nationalité française sur le fondement de l'article 18 du code civil ; que le ministère public

Sur le pourvoi formé par la société Vianor, société anonyme dont le siège social est à La Gorgue (Nord), BP 3, ..., en cassation d'un jugement rendu le 13 juin 1988 par le conseil de prud'hommes de Cambrai

publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-deux janvier mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PIBOULEAU, les observations de Me CAPRON

A... ait conduit son véhicule de manière rectiligne n'empêchait pas qu'en raison du taux d'alcoolémie fort élevé, il n'avait pas eu le comportement adéquat face à la manoeuvre du camion et qu'en cas de

au mépris de toutes les procédures prévues en matière de livraison, deuxièmement, en l'absence de bordereau de livraison et d'ordre de chargement, troisièmement, en procédant à un chargement sur un camion

preuve de l'obligation litigieuse, au motif que la société PC environnement n'établissait pas l'inexistence des bons de pesée sur lesquels se fondait le prétendu créancier, que les pesées d'un même camion

, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , 4°/ à la société Abda automatismes, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , société dissoute, 5°/ à la société Carbone

ordonné l'annulation de son permis de conduire en fixant à deux ans le délai avant lequel il ne pourra en solliciter un nouveau ; " aux motifs qu'il résulte de l'enquête que le 6 mai 1986, conduisant un camion

préjudice de Gilbert Z..., précédée, accompagnée ou suivie de violences ayant entraîné la mort de ce dernier et commise avec usage ou menace d'une arme, de même que d'avoir volé un véhicule Golf et un camion

elle-même, avec des véhicules de location, le transport des produits finis ; qu'elle employait à cette tâche huit chauffeurs, qui étaient affectés au chargement, à la conduite et au déchargement des camions

de licenciement fixe les termes du litige ; que l'employeur reprochait au salarié d'avoir menti en lui donnant des justifications différentes de son absence sur le chantier de Claret le jour où le camion

X..., à son service du 7 juillet 1988 au 5 juin 1989 en qualité d'attaché commercial et dont le travail consistait en des tournées de livraison et vente avec un camion selon un emploi du temps fixé par

pas tiré de ses constatations les conséquences légales qui en découlaient au regard de l'article 1135 du Code civil en imposant à la société Zeelandia d'appeler son attention sur les risques de carbonisation

X... a acheté à la société Larpin, mise depuis en redressement judiciaire, une grue laquelle a été installée sur un camion lui appartenant ; qu'il a assigné le vendeur, en résolution de la vente, reprochant