AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE N° RG 19/07027 - N° Portalis DBVX-V-B7D-MUHI [S] C/ Société NEXANS FRANCE APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOURG

Bernard X..., 2°/ Mme Catherine Y..., épouse X..., tous deux domiciliés [...]                            , contre les deux arrêts rendus les 27 août 2015 et 17 décembre 2015 par la cour d'appel de Bourges

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Catherine METADIEU, Présidente Mme Marie-Elisabeth OPPELT-RÉVENEAU, Conseillère Mme Marie-Antoinette COLAS,

27 JANVIER 2015 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean-Luc BUCKEL, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Françoise ROQUES, Conseiller, GREFFIER : Madame Catherine

assisté de Me Annick DE FOURCROY Me Adeline BEL, avocat au barreau de LYON, La CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE L'AIN représentée par ses dirigeants légaux 1 place de la Grenouillère 01000 BOURG-EN-BRESSE

AFFAIRE DE SÉCURITÉ SOCIALE COLLÉGIALE RG : 13/03924 [N] C/ Organisme CARSAT RHONE ALPES APPEL D'UNE DÉCISION DU : Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de BOURG EN BRESSE du

PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE DE TAXE DU 22 SEPTEMBRE 2015 Monsieur Jean-François DELCAN, Président délégué par ordonnance de Monsieur le Premier Président, GREFFIER : Catherine

professions indépendantes, dont le siège est ..., 12 / de l'AVA, Coiffure esthétique, dont le siège est ..., 13 / de Mme Martine A..., demeurant 100, Grand'Rue, 23200 Aubusson, 14 / de Mme Catherine

Anne-Marie Bour, demeurant ... (17ème), tous deux décédés, Monsieur le 11 juin 1987, Madame le 18 mars 1990, laissant pour héritiers huit enfants : M. Michel Marie N..., demeurant ...

Guirec, 8 / Mme Catherine E..., demeurant au lieudit "Les Fontaines", bât C n 43 à Lannion (Côte-d'Armor), 9 / Mme Nicole B..., demeurant au Bourg à Quemperven (Côte-d'Armor), 10 / Mme Claudine

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Catherine Z..., née Y..., demeurant Pharmacie du Centre, ..., en

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOURG-EN-BRESSE PÔLE SOCIAL JUGEMENT DU 06 JANVIER 2025 Affaire : [13] contre : S.A.R.L. [11] Dossier : N° RG 23/00591 - N° Portalis DBWH-W-B7H-GO5M Décision n°

SOCIALE B ARRÊT DU 07 NOVEMBRE 2008 APPELANT : Monsieur Mohamed X... ... 01200 BELLEGARDE SUR VALSERINE comparant en personne, assisté de Maître Paul TURCHET, avocat au barreau de BOURG-EN-BRESSE

Portalis DBVX-V-B7D-MPIN Association CONSEIL D'ARCHITECTURE D'URBANISME ET DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AIN C/ [P] APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de Bourg-en-bresse

10 Janvier 1959 à POITIERS (86000) ... 69380 CHATILLON-D'AZERGUES représenté par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assisté de Me BURATTI, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Mme Catherine

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : - Catherine MAILHES, présidente - Anne BRUNNER, conseillère - Antoine-Pierre D'USSEL, conseiller ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 20

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : - Catherine MAILHES, présidente - Anne BRUNNER, conseillère - Antoine-Pierre D'USSEL, conseiller ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 20

Conformément à l'article 785 du code de procédure civile, Madame Catherine DURAND, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 01 DECEMBRE 2011 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Marie-Gabrielle LAURENT, Président, Madame Agnès LAFAY, Conseiller, Madame Catherine

Marc Laplaud, demeurant Le Bourg, 87220 Aureil, 62 / Mme Fabienne Lassechère, demeurant 3, rue d'Aurence, 87170 Isle, 63 / M.