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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccddbd3db21cbdd918aa
26 juin 2014
26 juin 2014
délibéré de la Cour, composée de : Madame Chantal SARDA, Présidente Madame Christine BARBEROT, Conseillère Monsieur Fabrice VERT, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Monsieur Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253ccf2bd3db21cbdd91cae
20 novembre 2014
20 novembre 2014
de la Cour, composée de : Madame Chantal SARDA, Présidente Madame Christine BARBEROT, Conseillère Monsieur Fabrice VERT, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Monsieur Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253ccfdbd3db21cbdd91eea
22 janvier 2015
22 janvier 2015
- signé par Madame Chantal SARDA, Présidente, et par Monsieur Christophe DECAIX, greffier auquel la minute de la décision à été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cd14bd3db21cbdd923a7
7 mai 2015
7 mai 2015
Cour, composée de : Madame Chantal SARDA, Présidente Madame Christine BARBEROT, Conseillère Monsieur Fabrice VERT, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Monsieur Christophe
Source officielleService des Référés
644a1227656d26d0f8b57d2a
26 avril 2023
26 avril 2023
ISAB [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Sandrine CUVIER de la SELARL AEGIS, avocat au barreau de VALENCE DEBATS : A l'audience publique du 22 mars 2023 tenue par Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253cd1abd3db21cbdd9242a
21 mai 2015
21 mai 2015
de la Cour, composée de : Madame Chantal SARDA, Présidente Madame Christine BARBEROT, Conseillère Monsieur Fabrice VERT, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Monsieur Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253cd28bd3db21cbdd926f1
10 septembre 2015
10 septembre 2015
Cour, composée de : Madame Chantal SARDA, Présidente Madame Christine BARBEROT, Conseillère Monsieur Fabrice VERT, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Monsieur Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253cd99bd3db21cbdd93d11
15 septembre 2017
15 septembre 2017
Christophe DECAIX, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cda0bd3db21cbdd93ec9
26 janvier 2018
26 janvier 2018
Christophe DECAIX ARRÊT : CONTRADICTOIRE - rendu par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article
Source officielleCour d'Appel
6253cda2bd3db21cbdd93f23
23 février 2018
23 février 2018
Christophe DECAIX ARRÊT : DÉFAUT - rendu par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450
Source officielleCour d'Appel
6253cda3bd3db21cbdd93f63
16 mars 2018
16 mars 2018
Christophe DECAIX ARRÊT : DÉFAUT - rendu par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00008
10 janvier 2012
10 janvier 2012
CASSATION Le moyen reproche à l'arrêt attaqué d'avoir condamné conjointement et solidairement mademoiselle Marie Lyne X... et Monsieur Mohammed Y... à payer la somme de 490.000 € à la SELARL Christophe
Source officielle15e chambre
633fc3b4e633183e2ee17d59
6 octobre 2022
6 octobre 2022
ayant été avisées, dans l'affaire entre : Madame [S] [Z] épouse [T] née le 23 Juillet 1969 à [Localité 9] (72) de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Jean Christophe
Source officielleChambre Premier Président
631987b851eeae4f1309d392
7 septembre 2022
7 septembre 2022
de Paris pourra être libéré dans les conditions suivantes : o les sommes seront placées sous séquestre jusqu'à la fin du litige, o les sommes sous séquestre seront versées à AAL sur présentation :
Source officielleJEX cab 1
68924c984f3b740d627a3054
6 janvier 2025
6 janvier 2025
Sur les demandes indemnitaires formées par la société [C] [N] Etienne Heurtel Christophe Petite et M.
Source officielle1ère Chambre Civile
6a10c658cdc6046d479dcfb7
22 mai 2026
22 mai 2026
avocats au barreau de NIMES, avocats plaidant Rendu publiquement le jugement contradictoire suivant, statuant en ressort après que la cause a été débattue en audience publique le 03 Mars 2026 devant Christophe
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6034198318bc8809382690b4
3 février 2017
3 février 2017
- signé par Madame Dominique DOS REIS, Présidente, et par Monsieur Christophe DECAIX, greffier auquel la minute de la décision à été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cd94bd3db21cbdd93bde
19 mai 2017
19 mai 2017
Christophe DECAIX ARRÊT : CONTRADICTOIRE -par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa
Source officielleCour d'Appel
6253cd97bd3db21cbdd93c73
16 juin 2017
16 juin 2017
Christophe DECAIX, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. * * * Suivant acte authentique reçu le 22 janvier 2004 par M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
697afdc7cdc6046d47106a3b
28 janvier 2026
28 janvier 2026
Christopher Gastal ARRET : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième
Source officiellePage 29 sur 88