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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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607 résultats pour « DOMANGE Attendu »

ARTICLE

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EXTRAIT

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Article Annexe V

—

Le type d'écrit attendu s'inscrit dans une situation de communication précisée par l'énoncé (lettre, synthèse rédigée, article...). Le sujet précise la longueur du texte à rédiger.

Article Annexe IV

—

Dans ces cas, l'absence de données cliniques devra être justifiée et le bénéfice attendu pour le patient devra être documenté.

Article Annexe I

—

Pendant les périodes de retards importants ou de perturbations du trafic, ADP met à la disposition des passagers l'information que lui communiquent les transporteurs aériens et le prestataire de services de navigation aérienne au sujet des retards attendus

Article Annexe B

—

la performance à l'hôpital et l'intensification des politiques de lutte contre la fraude, et une première diminution de la dotation des régimes d'assurance maladie au Fonds de modernisation des établissements de santé publics et privés, dont sont attendus

Article Annexe II - II. Maquette 8

—

examens complémentaires et les thérapeutiques les plus adaptées ; -évaluer le patient âgé dans sa globalité sur le plan médico-psycho-social pour définir ensuite les indicateurs pronostiques et les perspectives fonctionnelles et de qualité de vie attendues

LEGIARTI000043372810

—

Ils définissent pour cela un plan de contrôle annuel, incluant notamment les modalités de mise en œuvre opérationnelles, les objectifs, les résultats attendus (notamment le taux de conformité), ainsi que les procédures de sanctions appliquées en cas de

LEGIARTI000024751069

—

le passif est constitué des obligations à l'égard de tiers qui existent à la date de clôture et dont il est probable ou certain, à la date d'arrêté des comptes, qu'elles entraîneront une sortie de ressources au bénéfice de tiers sans contrepartie attendue

LEGIARTI000024744065

—

le passif est constitué des obligations à l'égard de tiers qui existent à la date de clôture et dont il est probable ou certain, à la date d'arrêté des comptes, qu'elles entraîneront une sortie de ressources au bénéfice de tiers sans contrepartie attendue

Article Annexe

—

Acquis attendus A la fin du Lycée, l'élève aura étudié un certain nombre d'œuvres relevant de la liste de thématiques, appartenant aux six grands domaines artistiques, en relation avec les périodes historiques.

Article Annexe Ib

—

Les types et niveaux de performance attendus sont identifiés. Les indicateurs, labels et seuils sont caractérisés. Les procédures de validation sont appréhendées.

Article Annexe Ib

—

Les techniques retenues sont expressives du sens attendu de la communication. C 2.33 S'assurer de l'adéquation des propositions aux différents supports et/ou média.

Article Annexe Ib (suite)

—

opérations de maintenance Aux techniques mises en œuvre Énoncer le principe et l'objectif de la technique Préciser les critères de choix d'une technique en fonction de la commande, des contraintes environnementales et humaines et des résultats attendus

Article Annexe Ib

—

aux techniques d'entretien courant et de remise en état Enoncer le principe et l'objectif de chaque technique Préciser les critères de choix d'une technique en fonction de la situation : - nature du support - type et degré de salissures - résultat attendu

Article Annexe Ib

—

. - A partir d'une description d'organisation fonctionnelle et structurelle d'un système, déterminer le comportement attendu de chacun de ses constituants. - Identifier les causes possibles d'un dysfonctionnement rapporté.

Article Annexe IV d

—

Tout au long de l'épreuve, il est attendu que le candidat s'exprime dans une langue grammaticalement acceptable, adopte une prononciation claire et une intonation pertinente et mobilise une gamme de langue étendue.

LEGIARTI000024744653

—

Lorsqu'il est probable que le total des charges du contrat sera supérieur au total des produits du contrat, la perte attendue doit être comptabilisée en charge. 2.2.2 Les charges de fonctionnement indirect Pour les subventions pour charges de service

LEGIARTI000024751071

—

et les produits fiscaux : - au moment où a lieu l'opération imposable, qui constitue l'événement donnant naissance à une ressource contrôlée par l'entité ; - lorsqu'il est probable que des avantages économiques futurs ou un potentiel de services attendus

LEGIARTI000024751070

—

Lorsqu'il est probable que le total des charges du contrat sera supérieur au total des produits du contrat, la perte attendue doit être comptabilisée en charge. 2.2.2 Les charges de fonctionnement indirect Pour les subventions pour charges de service

Article Annexe Hépatite B

—

Cette information doit donc être complète, claire et précise : elle doit porter sur les impacts de ce type de greffe, tant sur les bénéfices attendus et les risques encourus que sur les thérapeutiques qui peuvent être proposées et le suivi thérapeutique

Article Annexe

—

La qualification du matériel consiste à démontrer qu'il fonctionne correctement et donne réellement les résultats attendus.

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