la direction du centre (...) que, quoi qu'il en soit, les déclarations circonstanciées faites par A... et confirmées pour partie par le moniteur B..., le type de rapport sexuel dit en " levrette " décrit

ses frères", lesquels déclaraient n'avoir rien remarqué de particulier lors de ce voyage ; que les trois filles, qui ont confirmé en tous points leurs déclarations devant le juge d'instruction, ont décrit

juge d'instruction aux fins d'examiner sa personnalité, ont affirmé que ses déclarations étaient cohérentes, très précises et sans surcharges ; qu'après avoir nié l'épisode de la fermeture éclair, décrit

fins de l'action civile, que le premier juge a, à tort, estimé que la responsabilité des intimés n'était pas engagée ; qu'en effet, la coïncidence de l'altercation et des blessures très précisément décrites

Y... et de son institutrice ; que les contradictions et versions hésitantes des deux victimes à un certain stade de l'information, au demeurant explicables en raison de leur situation psychologique décrite

au moment où il a tiré, étaient corroborées par les déclarations du restaurateur, relevées par le tribunal, selon lesquelles Johnny Y..., qui cherchait la bagarre, avait attrapé au col Jacky Munch, décrit

de poids au regard du fait que le numéro d'immatriculation de son véhicule a été noté, qu'il n'a pu que reconnaître qu'il se trouvait effectivement, ce soir-là, à Seiches-sur-le-Loir et qu'il a été décrit

en janvier 1995 ; que les parents étaient unis et que l'on ne voyait donc pas quel adulte aurait pu manipuler la fillette et pourquoi ; que J... n'avait pu imaginer des situations telles que celles décrites

" ; que "le docteur Bray, commis pour examiner à nouveau Heidi X... sur le plan médicopsychologique, confirmait ses premières observations et concluait à la crédibilité entiére de la jeune fille décrite

l'encontre de Abomes d'avoir crédité son compte-courant associé au sein de la SARL Sopadis avec des fonds provenant de la société garage des Côtes-d'Armor et non des fonds propres ; que les faits ainsi décrits

18 mois; "aux motifs que la mesure d'interdiction du territoire français prononcée à l'égard d'une personne qui n'a pas de charges de famille en France, qui a déjà été condamnée, que Fatima X... décrit

de réalisation, bien que celui-ci n'ait pas été expressément revendiqué et qu'il ait été précisé dans la description que l'invention ne se limitait pas au mode de réalisation et d'utilisation ainsi décrit

de "type européen" ne correspondait pas à son signalement; que son ancienne compagne, Isabelle X..., a indiqué qu'il possédait un blouson portant la marque de l'OM et non un survêtement comme l'ont décrit

"aux motifs que les accusations de Nadiège à l'égard de son frère René Yves sont constantes et maintenues en confrontation, concernant notamment les multiples fellations imposées et parfaitement décrites

refusé de placer ses mains dans le dos, ce qui les avait obligés à user " de techniques plus appropriées " pour le maîtriser ; qu'aux termes de la procédure lacunaire soumise à la cour, aucun témoin ne décrit

commandement, que le procès-verbal du 8 novembre 1991 ne faisait pas mention des articles proposés en magasin, la cour d'appel a méconnu les termes clairs et précis de ce procès-verbal où l'huissier a décrit

enfin, que comme la cour d'appel le constate, le tribunal des affaires de sécurité sociale a ordonné une double mesure d'instruction pour déterminer si les lésions du salarié correspondaient à celles décrites

breveté, la cour d'appel a encore violé les articles L. 613-2 et L. 613-3 du Code de la propriété intellectuelle ; 3 / que perfectionner, c'est contrefaire ; qu'en retenant que la machine Libra décrite