Il affirme avoir été dénudé, soumis à des menaces de placement d’électrodes sur les testicules   ; son pénis aurait été introduit dans une bouteille plastique remplie d’eau. 13.

logements sont vétustes, délabrées et n’assurent plus une protection efficace contre les intempéries,L’alimentation électrique est insuffisamment protégée, n’est pas mise en sécurité (fils apparents et dénudés

d'autant que celle-ci était en voie de désertification ; Il résulte en outre des constats d'huissier produits que de nombreux actes de vandalisme ont été commis (câbles électriques arrachés ou dénudés

d'altération de la qualité des eaux du Leff résultant d'un déversement accidentel d'un produit polluant, d'un relargage de matières en suspension dû au ruissellement des eaux pluviales sur des espaces dénudés

poussait ses doigts dans son vagin et disait ne pas trouver les ovaires ; qu'il lui palpait ensuite les seins ; qu'elle a expliqué en outre avoir eu mal à chaque examen et ajouté qu'il lui demandait de se dénuder

-une absence de bouche d'aération dans les WC et dans la salle de bains ; -une installation électrique suspectée d'être non conforme avec notamment une forêt de câbles électriques dont deux sont dénudés

    la fouille, le dénudement et l’inspection de la cavité anale après chaque participation à une audience, bien que cette participation ait eu lieu dans une salle d’audience ou à distance en

Vous indiquez verbalement qu'une goulotte est ouverte et que des câbles dénudés sont apparents, ces informations n'étant pas inscrites dans le rapport.

Son corps, à demi dénudé et en partie carbonisé, gisait à une vingtaine de mètres en contrebas d’une route isolée.

rattacher son hypothèse à une constatation précise sur les lieux étant précisé que tous les éléments du tableau électrique ont été entièrement détruits puisqu'il ne subsistaient plus que les câbles dénudés

- concernant le côté de piscine côté longueur qui lui est hors sol et hors terrasse, cette portion de paroi de piscine qui a été dénudée présente de nettes fissures horizontales dont l'une est située

logements sont vétustes, délabrées et n’assurent plus une protection efficace contre les intempéries,L’alimentation électrique est insuffisamment protégée, n’est pas mise en sécurité (fils apparents et dénudés

panneau sur l'une des deux colonnes encore en place, il m'apparaît qu'il n'y a pas de connexion entre ce panneau et le câble de terre jaune et vert, Je constate que ce câble jaune et vert n'est pas dénudé

Si l'embout dénudé a une utilité en ce qu'il permet au consommateur de manger le biscuit sans se salir les doigts, cette fonction peut être remplie par d'autres formes.

radiateur et le photocopieur qui empêche l'ouverture totale de la porte du bureau, avec des fils électriques, informatiques, téléphoniques, qui traînent autour de mon bureau, ainsi que des prises dénudées

[A] [G] sans port de gants de câbles partiellement dénudés, alors qu'il disposait de gants et d'une habilitation électrique depuis le 25 mai 2019, la cour relève que ces circonstances ne sauraient toutefois

Y... a été victime de la scène de la photographie de sa personne en position dénudée accompagnée d'une mention dénigrante à l'occasion des élections professionnelles ; pour autant le préjudice causé par

contraste entre la lumière dans laquelle ils baignent et les éléments sombres de la photographie constitués par les grosses lunettes noires que portent les personnages et l'ombre portée sur leurs corps dénudés

effectués sur l'installation électrique de base avec des câbles non conformes à la norme, que les fils n'étaient pas normalisés, que certaines boîtes ne comportaient pas de couvercles, que des fils dénudés

30 ans se dégrade, l'ascenseur ne fonctionne plus... le ravalement, la réfection de l'étanchéité des balcons sont nécessaires pour préserver le gros oeuvre de l'immeuble dont les fers à béton sont dénudés