CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

8 681 résultats pour « Gabrielle FORI »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

7ème Chambre

DTA_2116228_20260303

Administratif

3 mars 2026

3 mars 2026

C..., ce dernier aurait chuté sur une partie du trottoir du 513 rue Gabriel Peri à Colombes constituée de dalles.

Source officielle

Page 29 sur 435

← PrécédentSuivant →
CC

civ2

613723b3cd5801467740d12b

Cassation

7 décembre 2000

7 décembre 2000

rendu le 6 mai 1998 par la cour d'appel de Reims (Procédure d'exécution), au profit de Gabriel X..., demeurant en son vivant ..., décédé, aux droits duquel vient M.

Source officielle
CC

cr

6079a85e9ba5988459c4cfe8

Cassation

29 mars 1995

29 mars 1995

CASSATION PARTIELLE par voie de retranchement sans renvoi sur le pourvoi formé par : - le procureur général près la cour d'appel de Douai, contre l'arrêt de ladite cour d'appel, chambre correctionnelle

Source officielle
TJ

Référés - Indivi/Success

678abee65289c7662ca2f941

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

En l'espèce, le défendeur n’a pas formé de demande de sorte que le désistement régularisé par le demandeur est parfait. Il convient de le constater.

Source officielle
CE

7 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000008112306

Admin. suprême

29 avril 2002

29 avril 2002

Gabriel X..., demeurant ... à Saint-Martin d'Uriage (38410) ; M.

Source officielle
CC

civ2

61372198cd580146773f5155

Cassation

6 novembre 1991

6 novembre 1991

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Françoise, Gabrielle, Marie C..., épouse Y..., agricultrice, demeurant ...

Source officielle
CC

civ2

613720f4cd580146773efc74

Cassation

7 juin 1989

7 juin 1989

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Evelyne C...

Source officielle
CC

civ1

61372103cd580146773f040a

Cassation

12 juillet 1989

12 juillet 1989

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Guy Y..., demeurant ...

Source officielle
CC

soc

613720d1cd580146773eea5e

Cassation

12 octobre 1988

12 octobre 1988

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ M.

Source officielle
CC

civ3

613721d7cd580146773f7fe5

Cassation

2 mars 1993

2 mars 1993

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Jacquesabriel, dont le siège est à Blois (Loir-et-Cher

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

DTA_2302838_20231108

Administratif

8 novembre 2023

8 novembre 2023

Me Lelong, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-3 du code de justice administrative, l'expulsion de Mme B A du logement situé 1 rue Gabriel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c917bd3db21cbdd8731e

Appel

12 janvier 2005

12 janvier 2005

Gabrielle Y... épouse X... S.C.I. X... Gabrielle Germaine X... divorcée B.

Source officielle
CC

cr

6079a8579ba5988459c4cdb5

Cassation

4 mars 1991

4 mars 1991

REJET des pourvois formés par : - X... Fritz, - Y... Gabriel, - Z...

Source officielle
CA

8ème chambre

6791dfeb1c87724b5e69d881

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

L'irrecevabilité peut également être invoquée par la partie contre laquelle sont formées des prétentions ultérieures.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfcbd3db21cbdd91e98

Appel

15 janvier 2015

15 janvier 2015

Gabriel X... et M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C201781

Cassation

15 novembre 2012

15 novembre 2012

Bernard, Gabriel, Robert et Bruno X... et Mmes Roselyne et Marie-Agnès X... ayant fait pratiquer une saisie-attribution, entre les mains de la Banque postale, à l'encontre de M.

Source officielle
CC

cr

6137259ccd5801467741f306

Cassation

10 mars 1999

10 mars 1999

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : -

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cafbbd3db21cbdd8c958

Appel

11 septembre 2008

11 septembre 2008

INTIMÉ : Monsieur Gabriel A...

Source officielle
CA

2ème Chambre

67189495d8ceca1cd7019034

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

Les travaux de terrassement ont été confiés à la société Gabriel TP et une mission géotechnique normalisée G12 et G2 a été confiée à la SARL Hydro géotechnique sud-est.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de La Réunion

DTA_2301533_20250312

Administratif

12 mars 2025

12 mars 2025

, sur le fondement de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, de prescrire une expertise portant sur les conditions de sa prise en charge depuis janvier 2015 par le centre hospitalier Gabriel

Source officielle