l'exercice de tous mandats de direction au sein de toutes sociétés, toutes prestations de services et de conseils Dirigeant : Monsieur [G] [U] Comparution : Monsieur [G] [U] assisté de Maître TORALDO Grégory

. ; que le 19 mars 1998, il avait souscrit auprès de la société Prédica un contrat d'assurance-vie, les bénéficiaires désignés étant sa fille, et à défaut ses petits enfants, Julie Y... et Grégory Z...

KUZMA, avocat au barreau de LYON SAS RANDSTAD 276 avenue du Président Wilson 93200 SAINT-DENIS représentée par Me Grégory KUZMA, avocat au barreau de LYON INTIMÉE CPAM 77 - SEINE ET MARNE Rue des

ENTRE PARTIE DEMANDERESSE : * SARL STYLE MEDIA EUROPE Immatriculée sous le numéro 533 782 082, ayant son siège social, [Adresse 1] représentée par Me Grégory VEIGA de la SELARL ARCANTHE, Avocat au

Grégory GREBERT, assesseur représentant les travailleurs salariés M. Alexis ESCHBACH, assesseur représentant les travailleurs non salariés et assistés de M.

Civile Cab. 3 N° RG 25/01055 - N° Portalis DB2E-W-B7J-NJII Copie executoire à : - Me Gülcan DOYDUK (case) - Me Grégory ENGEL (case) - Mme [B] [C] [E] (LRAR - [12]) - M.

/06807 N° Portalis DBVB-V-B7G-BJL7W Syndicat des copropriétaires de l'immeuble LE THOUAR C/ [D] [B] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Grégory

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, par acte du 28 février 1998, les époux X... ont fait donation, avec réserve d'usufruit, de leur maison d'habitation sise à Albi à leurs enfants Grégory

n'y a pas lieu de statuer sur le premier moyen qui ne serait pas de nature à permettre l'admission du pourvoi ; PAR CES MOTIFS et sans qu'il y ait lieu de statuer sur le troisième moyen : CASSE ET ANNULE

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 16 août 2024 et le 9 décembre 2024, le centre hospitalier de Thuir spécialisé Léon-Jean Grégory, représenté par Me Zandotti, de

Grégoire Y... et de Mme Marie A...

Michel, Alexis et Grégory E et Mme N et M.

C A B, représenté par Me Grégory Siksik, demande au tribunal dans ses dernières écritures : 1°) d'annuler la décision implicite de rejet née du silence gardé par le ministère de l'intérieur sur sa demande

Par un pourvoi, enregistré le 25 avril 2017 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, le ministre de l'intérieur demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler cette ordonnance ; 2°) statuant en référé

SCALBERT DUPONT, dont le siège social est à Lille (Nord), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 janvier 1985 par la cour d'appel de Douai (2ème chambre civile), au profit de : 1°) La société MAC GREGOR

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SICA Delta céréales, dont le siège social est route de Nîmes aux Angles

Joël, Grégoire F..., ès qualités de syndic, en cassation d'un arrêt rendu le 17 avril 1989 par la cour d'appel de Basse-Terre, au profit de la société à responsabilité limitée Setamag, sise à Pointe-à-Pitre

Sous l’angle de l’article 5 § 3, il se plaint de la durée globale de sa détention provisoire.

6] représentée par Me Grégory KUZMA, avocat au barreau de LYON INTIMÉE URSSAF BOURGOGNE venant aux droits de l'URSSAF de l'YONNE [Adresse 8] [Localité 2] représentée par M.

Grégoire, conseiller doyen faisant fonctions de président, M. Gélineau-Larrivet, conseiller rapporteur, MM. Thierry, Renard-Payen, Lemontey, Chartier, Mme Gié, M. Ancel, conseillers, M.