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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
CHAMBRE DU CONSEIL
69b843b8cdc6046d47e13056
29 janvier 2025
29 janvier 2025
* EN AYANT DELIBERE- Par jugement en date du 28 FÉVRIER 2019, ce Tribunal a prononcé la liquidation judiciaire de OPENING 63 (SAS) - 1, rue Gustave Eiffel - 63800 Cournon-d'Auvergne Ventes et poses
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
670967d506866c0645d1e5ba
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Caroline RAFFRAY, Vice-Présidente Juge de la Mise en Etat David PENICHON, Greffier Vu l’instance, ENTRE : Madame [K] [I] née le 16 Juin 1964 à SAUMUR (49400) de nationalité Française 16 rue Gustave
Source officielleciv1
607940eb9ba5988459c3f9a7
4 novembre 1970
4 novembre 1970
SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SES DIVERSES BRANCHES : ATTENDU QUE L'ARRET ATTAQUE, STATUANT SUR L'ACTION EN PARTAGE DE BIENS INDIVIS DONNES PAR GUSTAVE Z...
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2502206_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 16 février 2025, Mme A B demande au tribunal d'annuler la décision du 17 décembre 2024 par laquelle l'Université Gustave Eiffel a refusé de lui
Source officielleciv3
61372195cd580146773f4fc8
5 juin 1991
5 juin 1991
Gérard A..., demeurant ensemble à Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône), 1, résidence Les Fontaines, rue Gustave Desplaces, à Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône), défendeurs à la cassation ; LA COUR,
Source officiellesoc
6137210ccd580146773f08bc
18 mai 1989
18 mai 1989
Gustave, demeurant ...
Source officielleciv3
6137210dcd580146773f0971
24 mai 1989
24 mai 1989
(Haute-Savoie), en cassation d'un arrêt rendu le 18 novembre 1986 par la cour d'appel de Chambéry (chambre civile), au profit de : 1°/ Monsieur Jean-Paul, Gustave C..., 2°/ Madame C..., née Françoise
Source officielleciv2
613720a1cd580146773ecab5
7 octobre 1987
7 octobre 1987
suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Antoinette G., épouse M., en cassation d'un arrêt rendu le 4 juin 1986 par la Cour d'appel de Paris (7ème chambre, section B), au profit de Monsieur Marcel Gustave
Source officielleciv1
61372335cd58014677406d8e
16 mars 1999
16 mars 1999
Gustave Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 mai 1996 par la cour d'appel de Bourges (1re chambre), au profit de Mme Rachel A...
Source officiellesoc
6137225dcd580146773fc59c
4 janvier 1995
4 janvier 1995
Gustave X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 juin 1993 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (9e chambre sociale), au profit de la société Associations mutuelles Le Conservateur, dont
Source officiellecomm
61372354cd58014677408645
13 avril 1999
13 avril 1999
Gustave X..., exerçant sous l'enseigne "Ventoux distribution", domicilié ..., en cassation d'un jugement rendu le 21 février 1997 par le tribunal de grande instance de Carpentras, au profit de la Caisse
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2310464_20240319
19 mars 2024
19 mars 2024
s'est pas opposé à sa déclaration préalable de travaux portant sur le remplacement de deux fenêtres de toit avec agrandissement des ouvertures à l'avant de l'habitation, sur un terrain situé 54 rue Gustave
Source officielle10ème chambre
DTA_2216655_20251124
24 novembre 2025
24 novembre 2025
Considérant ce qui suit : Mme B..., professeure certifiée de philosophie en disponibilité, a été recrutée du 1er septembre 2017 au 30 novembre 2017 pour exercer au lycée Gustave Flaubert de La Marsa
Source officielle1ère Chambre
DTA_2103394_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Au cours des années 2015 et 2016, la SCI A et Chamayou a réalisé des travaux sur deux immeubles dont elle est propriétaire, le premier, situé 12 rue Gustave Eiffel à Albi étant un immeuble à usage exclusif
Source officielle5e Section - 4e Chambre
DTA_1922633_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
Mme B, professeur agrégée d'histoire-géographie à Paris, affectée au collège Gustave Flaubert (13ème arrondissement) à partir du 1er septembre 1999 puis au lycée Hélène Boucher (20ème arrondissement) à
Source officiellesoc
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19 décembre 1990
19 décembre 1990
Paul, Gustave, Louis X..., domicilié à Sarreguemines (Moselle), ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 20 novembre 1990, où étaient présents : M.
Source officielleciv1
60794c7e9ba5988459c45910
13 avril 1992
13 avril 1992
Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 11 juillet 1990), que le Théâtre des Champs-Elysées, achevé en 1913, a été construit par les frères Auguste, Gustave
Source officielleciv3
61372100cd580146773f027c
4 octobre 1989
4 octobre 1989
commune de Chavagne-en-Paillers (Vendée), Saint-Fulgent, en cassation d'un arrêt rendu le 6 août 1987 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile, 1re section), au profit de : 1°/ Monsieur Gustave
Source officiellesoc
61372102cd580146773f03fc
12 juillet 1989
12 juillet 1989
Palais des Pyrénées, rue Louis Barthou à Pau (Pyrénées-Atlantiques), en cassation d'une décision rendue le 15 décembre 1986 par la commission régionale d'invalidité de Bordeaux, au profit de Monsieur Gustave
Source officielleciv2
Donne défautc/Mme V
6137208fcd580146773eb986
13 février 1991
13 février 1991
Joseph, Jean, Gustave L., en cassation d'un arrêt rendu le 7 juin 1989 par la cour d'appel de Rennes (6ème chambre section 1), au profit de Mme Mauricette V.
Source officiellePage 29 sur 126
Ecole Gustave
AVIS DE PROJET DE FUSION Ecole Gustave Société par actions simplifiée Au capital de : 20 516,96 EUR Siège social 3 Route de la Révolte 93200 Saint-Denis N° RCS 907 624 167 RCS Bobigny, est société absorbante Ecole Gustave Lille Société par actions simplifiée Au capital de : 20 000,00 EUR Siège social 149 avenue de Bretagne 59000 Lille N° RCS 920 803 723 RCS Lille Métropole, est société absorbée Actif : 824 770,00 EUR Passif : 479 712,00 EUR Actif net apporté : 345 058,00 EUR Rapport d'échange de
07/07/2026
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GUSTAVE
05/07/2026
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WATEL, Christophe, Désiré, Pierre, Maurice,Gustave
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LES FILMS DE GUSTAVE
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ECOLE GUSTAVE, Ecole Gustave Lille
Avis au Bodacc relatif au projet commun de fusion Pour la société absorbante : la dénomination sociale suivie, le cas échéant, de son sigle : ECOLE GUSTAVE la forme : Société par Actions Simplifiée l'adresse de son siège où peut être consulté le projet de fusion : 3 route de la Révolte 93200 Saint-Denis le montant du capital initial : 20 516,96 € le numéro unique d'identification et la mention RCS suivie du nom de la ville où se trouve le greffe où elle est immatriculée : 907 624 167 RCS Bobigny
03/07/2026
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