CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 201 résultats pour « Jean HELLER »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137254bcd5801467741c882

Cassation

19 mars 1992

19 mars 1992

Jean X..., expert-maritime et en transports, à Saint-Leu d'Esserent (60), sans que José Luis B...

Source officielle

Page 29 sur 111

← PrécédentSuivant →
CC

cr

IX-EN-PROVENCE, du 4 mars 1993, qui, dans la procédure suiviec/Michel Y

6137258dcd5801467741eb34

Cassation

19 janvier 1994

19 janvier 1994

dix-neuf janvier mil neuf cent quatre vingt quatorze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller JORDA, les observations de la société civile professionnelle ANCEL et COUTURIER-HELLER

Source officielle
CC

other

6137264dcd58014677424806

Cassation

11 octobre 2004

11 octobre 2004

Jean X... les indemnités de 13.500 euros au titre de son préjudice moral et de 14.288,88 euros au titre de son préjudice matériel sur le fondement de l'article 149 du Code précité ; Les débats ayant

Source officielle
CC

comm

61372355cd58014677408726

Cassation

30 novembre 1999

30 novembre 1999

Claude X..., 4 / Mme X..., demeurant tous deux Quartier Saint-Jean, 97095 Saint-Barthélémy, 5 / M.

Source officielle
CC

cr

évrier 2003, qui, dans la procédure suiviec/Jean X

61372648cd580146774245da

Cassation

23 mars 2004

23 mars 2004

Jean, - LA COMPAGNIE ZURICH ASSURANCES, partie intervenante, - Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb7ebd3db21cbdd8da3a

Appel

29 mars 2011

29 mars 2011

CALBERSON a confié ce transport le 31 juillet 2006 à la société de droit grec CONEXTRANS LTD (ci-après CONEXTRANS) qui l'a sous-traité à la société de droit grec IGEN HELLAS (ci-après HELLAS) laquelle

Source officielle
CC

cr

61372635cd58014677423c79

Cassation

30 octobre 2002

30 octobre 2002

Jean-Claude, - I... Jean-Claude, - J...

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/M. Sébastien E

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01579

Cassation

26 juin 2018

26 juin 2018

. ; que le tribunal a dressé, avec exactitude, le cadre légal d'intervention des policiers : un particulier a téléphoné au commissariat de police de Livry-Gargan pour les informer de ce qu'un jeune homme

Source officielle
CC

cr

6079a8d29ba5988459c4f08d

Cassation

11 février 2004

11 février 2004

Jean Faustin, - Y...

Source officielle
CC

civ1

61372472cd580146774158d5

Cassation

24 mai 2005

24 mai 2005

Jean-Claude Y... à M. Jacques Z... et cautionnement solidaire par Mme A..." ; que M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO10255

Cassation

19 mars 2025

19 mars 2025

HE1 COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 19 mars 2025 Rejet non spécialement motivé Mme CAPITAINE, conseiller doyen faisant fonction de président

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-2151521-2285420

Admin. suprême

12 octobre 2007

12 octobre 2007

President Costa was received by Mr Giorgio Napolitano, President of the Italian Republic, with whom he held discussions on, among other topics, the accession of the European Union to the European Convention

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

69994d2dcdc6046d473287fe

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Fait à [Localité 4] le HUIT JANVIER DEUX MILLE VINGT SIX, à heures LE GREFFIER, LE PRÉSIDENT, Jean-Christophe ESTIOT Lucie MOREAU Pour information : l'ordonnance n'est pas susceptible

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8cbd3db21cbdd8dc0c

Appel

7 avril 2011

7 avril 2011

D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 7 SECTION 2 ARRÊT DU 07/ 04/ 2011 **** No MINUTE : No RG : 10/ 02660 Jugement (No 08/ 1577) rendu le 18 Mars 2010 par le Juge aux affaires familiales d'AVESNES SUR HELPE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb7abd3db21cbdd8d999

Appel

17 mars 2011

17 mars 2011

D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 7 SECTION 2 ARRÊT DU 17/ 03/ 2011 *** No MINUTE : No RG : 10/ 02375 Jugement (No 09/ 1561) rendu le 04 Mars 2010 par le Tribunal de Grande Instance d'AVESNES SUR HELPE

Source officielle
CE

PRESS;GCJUDGMENTS;ENG

ECLI:CEDH:003-3046321-3364973

Admin. suprême

16 mars 2010

16 mars 2010

  The domestic courts further held that Ms   Carson and those in her position had chosen to live in societies, or more pointedly economies, outside the United Kingdom; to accept her arguments

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e8bd3db21cbdd869eb

Appel

11 septembre 2003

11 septembre 2003

Jean-Luc MOIGNARD, Président, M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 15

64b8d0c9a5d4a205dbc5ce54

Appel

19 juillet 2023

19 juillet 2023

164 de la loi n°2008-776 du 04 août 2008 ; assistée de Véronique COUVET, greffier lors des débats et de la mise à disposition ; Après avoir appelé à l'audience publique du 28 juin 2023 : HELIS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf1bd3db21cbdd8c7e9

Appel

17 janvier 2008

17 janvier 2008

/ 2008 * * * N° RG : 06 / 07480 et 07 / 00003 JONCTION Jugement (N° 05 / 00265) rendu le 02 Novembre 2006 par le Tribunal de Grande Instance à compétence commerciale d'AVESNES SUR HELPE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca16bd3db21cbdd8a026

Appel

31 mai 2007

31 mai 2007

Jacques X... ... 59440 AVESNES SUR HELPE Représenté par Me FAUGEROUX substituant Me Marcel DURUT (avocat au barreau d'AVESNES SUR HELPE) INTIME : CAF MAUBEUGE Place de Wattignies 59607 MAUBEUGE

Source officielle