Antoine XL..., demeurant à Saint-Jean-lès-Buzy, Etain (Meuse), 7°/ M. Antoine XR..., demeurant 5, place du Liège à Mont-Saint-Martin (Meurthe-et-Moselle), 8°/ M.

Jean Toussaint X... ... 20137 LECCI assisté de Me Antoine Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA, de Me Jean Pierre BLATTER de la SCP BLATTER-SENAEVE ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS,

X... par l'exposant au titre de ses débours et émoluments ; AUX MOTIFS QU'il est acquis que Me Antoine Paul Y... s'est constitué pour le compte de Jean-Michel X... dans le cadre d'une procédure d'appel

Gérard, en ce qu'elle n'est pas accompagnée de la pièce d'identité nécessaire, et qu'elle porte sur un pseudo transport de foin de 2013, alors que l'attestation attribuée à Antoine X... date de 2015.

RINIERI, avocat au barreau de BASTIA INTIME : Monsieur Antoine X... ... 13100 AIX-EN-PROVENCE représenté par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour assisté de Me François-José MARTINI

né le 19 Octobre 1950 à BOIS COLOMBES (92270) ... 20217 ST FLORENT représenté par la SCP Antoine CANARELLI-Jean-Jacques CANARELLI, avoués à la Cour assisté de Me Jean-Pierre POLETTI, avocat au barreau

Antoine Joseph Y...

Pierre-Antoine, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 19 mai 2005, qui, dans la procédure suivie contre Andrée A..., épouse B..., du chef

Jean-Michel E..., ...

CANARELLI Jean Jacques, avoués à la Cour ayant pour avocat la SCP MORELLI-MAUREL-SANTELLI-PINNA-RECCHI, avocats au barreau d'AJACCIO Maître Jean Pierre X...

PIERRE Y..., MME GINETTE M..., EPOUSE Y..., M. JEAN B..., MADAME L... EPOUSE B..., M. ANTOINE A..., MME JEANNE Z... EPOUSE A..., M. JOSEPH C..., MME ALICE I... EPOUSE C..., M. CLAUDE D..., M.

D... de Montesoro Bâtiment B 14 20600 BASTIA représenté par la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avoués à la Cour assisté de Me Jean-Louis RINIERI, avocat au barreau de BASTIA Monsieur Jean Louis Noùl B...

Joseph Antoine Y..., demeurant tous trois à Aleria (Haute-Corse), défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 24 juin 1992, où étaient présents : M.

APPEL SUSPENSIF EN DATE DU 06 JANVIER 2024 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Le 6 janvier 2024 15h30 Etant en notre cabinet, à la cour d'appel de Lyon, Nous, Antoine-Pierre

* * * Vu le jugement du Tribunal de commerce d'AJACCIO du 8 mars 2010 qui a : condamné Monsieur Pierre Antoine X...à payer à la société anonyme CREDIT LYONNAIS, en sa qualité de caution, la somme

D'UN PRECEDENT MARIAGE JEAN PIERRE Y...

représenté par la SCP CANARELLI Antoine CANARELLI Jean Jacques, avoués à la Cour COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire

Marie-Françoise SINIBALDI, demeurant à Montemaggiore (Corse), 4°) Monsieur Antoine A... époux de E...

Jean-Michel TREHET, juge M. Antoine MONTIER, juge M. Cyril DE MALEPRADE, juge assistés de Me Pauline MODAT, greffier MINISTERE PUBLIC M.

Jean-Marie C..., 7 / de Mlle Marie-Antoinette D..., 8 / de Mlle Maryse C..., 9 / de Mme Monique N..., épouse C..., 10 / de Mlle K...