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2 754 résultats pour « Karaer »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10752

Cassation

8 septembre 2021

8 septembre 2021

société Kapa Reynolds et la condamne à payer à M.

Source officielle

Page 29 sur 138

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO00102

Cassation

31 janvier 2012

31 janvier 2012

rattachés (la mutuelle) ; que les débiteurs principaux s'étant montrés défaillants, la caisse les a assignés en paiement ainsi que la caution ; que le 19 février 1999, la caisse a cédé à la société Kappa

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000008105697

Admin. suprême

28 mars 2003

28 mars 2003

Kada X... ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.

Source officielle
CE

10EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008197796

Admin. suprême

2 juin 2004

2 juin 2004

Mohamed Kamar X ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d4bf4bcdc6046d476198be

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Partie défenderesse : SAS KAMA, (RCS [Localité 1] 898 464 920), Société par actions simplifiée, dont le siège social est [Adresse 2], prise en la personne de son président, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c86cbd3db21cbdd8543a

Appel

10 novembre 2000

10 novembre 2000

sollicite la nullité de la procédure au motif que les pièces jointes à la requête ne protent ni la date ni l'heure d'enregistrement au greffe ; Il est également soutenu que CHI Kala n'ayant pas été assisté

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8abd3db21cbdd8b4e0

Appel

19 septembre 2007

19 septembre 2007

C / CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE L'ARDECHE DRASS DE LYON COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 05 MARS 2008 APPELANT : Monsieur Kadda X...

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-245312

Admin. suprême

4 septembre 2025

4 septembre 2025

Türkiye 10/02/2022 Merve DİNÇER 1993 Düzce Turkish 73. 10395/22 Kaya v. Türkiye 07/02/2022 Ömer KAYA 1982 Trabzon Turkish 74. 10404/22 Özer v.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

68e4a079cfbd3050592a14b0

Appel

6 octobre 2025

6 octobre 2025

APPELANT Monsieur [X] [E] né le 29 Juillet 2000 à [Localité 4] (ALGÉRIE), de nationalité Algérienne   Non comparant Représenté par Maître Sonnia KARA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, commis

Source officielle
CA

ETRANGERS

64ed8a641750dbd9693ff40f

Appel

27 août 2023

27 août 2023

LE PREFET DU NORD dûment avisé, absent non représenté PARTIE JOINTE M. le procureur général près la cour d'appel de Douai : non comparant MAGISTRATE DELEGUEE : Sylvie KARAS, Présidente de

Source officielle
TJ

Chambre 3 - CONSTRUCTION

67eedd2bb848dd6814c60ce3

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Cette société a fait intervenir plusieurs sous-traitants, le lot maçonnerie a été réalisé par la société AM Bâtiment, le lot carrelage par [L], la chape par On Maconnerie, l’enduit par la Sasu Kara et

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007817646

Admin. suprême

22 mai 1992

22 mai 1992

. ; le syndicat demande au Conseil d'Etat d'annuler la délibération du comité national des grades pour le judo et jiu-jitsu, l'aïkido, le karaté et les disciplines assimilées en date du 6 novembre 1989

Source officielle
TJ

Chambre J.A.F. Cab 3

68eff9fac07170de10e56df6

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

CAB 3 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PONTOISE LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Jugement rendu le 09 Octobre 2025 par Madame Assemaa FLAYOU, Juge aux affaires familiales, assistée de Madame Christelle EL KADA,

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2009:0915JUD003094404

Admin. suprême

15 septembre 2009

15 septembre 2009

En l’affaire Güli Kara c.

Source officielle
CE

PRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;ENG

ECLI:CEDH:003-1984516-2105637

Admin. suprême

27 avril 2007

27 avril 2007

  Kapar v. Turkey (no. 7328/03) The applicant, Übeydullah Kapar, is a Turkish national who was born in 1983 and lives in Diyarbakır (Turkey).

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000008107362

Admin. suprême

24 janvier 2003

24 janvier 2003

3) des arrêtés des 12 décembre 1994, 20 novembre 1996, 26 décembre 1996 et 28 juillet 1997 fixant les épreuves de la partie spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option "karaté

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-1399995-1461798

Admin. suprême

15 juillet 2005

15 juillet 2005

TURKEY   The European Court of Human Rights has today notified in writing a judgment [1] in the case of Fatma Kaçar v. Turkey (application no. 35838/97).

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e74955cdc6046d47ff5f2d

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

la SELARL MJ SYNERGIE Mandataires judiciaires désignée en qualité de mandataire ad hoc de la SARL DISTRIBUTION 01 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Laurent BECUWE Juges : Monsieur Anil KARA

Source officielle
CC

soc

61372369cd58014677409674

Cassation

1 février 2000

1 février 2000

Kara, demeurant 2049, CD 925, 73200 Grignon, défenderesse à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 7 décembre 1999, où étaient présents : M.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20163871

Appel

20 octobre 2016

20 octobre 2016

Monsieur XX a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 16 août 2016, à la suite du refus opposé par le président de la fédération française de karaté

Source officielle