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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
DTA_2301307_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Leclère, - et les observations de Mme C. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2302153_20250917
17 septembre 2025
17 septembre 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Leclère, - et les conclusions de M. Horn, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2303395_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
Le rapport de Mme Leclère a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2505740_20251231
31 décembre 2025
31 décembre 2025
Baillard, président, - Mme Huchette-Deransy, première conseillère, - Mme Leclère, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 31 décembre 2025.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2201388_20240506
6 mai 2024
6 mai 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Leclère, - les conclusions de M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2109240_20240216
16 février 2024
16 février 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Leclère, - les conclusions de M.
Source officielle6ème chambre
DCA_22NT02215_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 7 juillet 2022, Mme A, représentée par Me Lechat-Blin, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Nantes du
Source officielle1ère chambre, JU
DTA_2203444_20240628
28 juin 2024
28 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Leclère, - les conclusions de M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2106888_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Leclère, - les conclusions de M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2104304_20231024
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Leclère, - les conclusions de M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2300327_20250514
14 mai 2025
14 mai 2025
Baillard, président, - Mme Leclère, première conseillère, - M. Horn, premier conseiller.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2411580_20250716
16 juillet 2025
16 juillet 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Leclère, - et les observations de Me Vergnole, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2412499_20250604
4 juin 2025
4 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Leclère, - et les observations de Me Cardon, représentant M. B. Considérant ce qui suit ; 1. Par sa requête, M.
Source officielleTrib. de Commerce
69c55827cdc6046d470d84ac
27 janvier 2026
27 janvier 2026
L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 21 janvier 2026 à laquelle siégeaient : * Madame Catherine ROZAND, Président, * Madame Raphaële LECESNE, Juge, * Monsieur Jean-Luc ALLEMAND, Juge,
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
65a23eb77ca18b0008e58335
12 janvier 2024
12 janvier 2024
Instance de MEAUX RG n° 19/00264 APPELANTE Madame [R] [M] [Adresse 1] [Localité 4] non comparante, non représente INTIMEE Société [6] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Magdeleine LECLERE
Source officielleChambre-1 civile et com.
686763a0a9510a2e90cf25ee
1 juillet 2025
1 juillet 2025
statuts, domicilié de droit audit siège, Représentant : Me Thierry PELLETIER de la SELARL PELLETIER ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS Le premier juillet deux-mille-vingt-cinq, Nous, Kevin LECLERE-VUE
Source officielleChambre-1 civile et com.
686763a0a9510a2e90cf25f6
1 juillet 2025
1 juillet 2025
I] [V], demeurant [Adresse 1], Représentant : Me Aurélien DESINGLY de la SCP SCP AUBERSON DESINGLY, avocat au barreau des ARDENNES Le premier juillet deux-mille vingt-cinq, Nous, Kevin LECLERE
Source officielleChambre-1 civile et com.
68f864fb5d3e42c22e13b9f7
21 octobre 2025
21 octobre 2025
BNP PARIBAS, représentant : Me Jean ROGER de la SCP BADRE HYONNE SENS-SALIS DENIS ROGER, avocat au barreau de REIMS LE VINGT ET UN OCTOBRE DEUX MILLE VINGT CINQ, Kevin LECLERE VUE,magistrat désigné
Source officielleciv1
613721dccd580146773f8364
6 octobre 1993
6 octobre 1993
Louis de D..., demeurant à la Lecholle à Saint-Pont Escurolles (Allier), 8 ) M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2103093_20230731
31 juillet 2023
31 juillet 2023
Chevaldonnet, président, - Mme Grard, première conseillère, - Mme Leclère, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 31 juillet 2023. La rapporteure, signé E.
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