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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Sociale B salle 3

6538b3b57ffc2c8318edffb5

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

le 20 Octobre 2023, les parties présentes en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 du code de procédure civile, signé par Marie LE BRAS, Président et par Annie LESIEUR

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2502034_20260305

Administratif

5 mars 2026

5 mars 2026

Délibéré après l'audience du 5 février 2026, à laquelle siégeaient : Mme Lesieux, présidente, Mme Bernard, première conseillère, M. Nehring, premier conseiller.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2303988_20260409

Administratif

9 avril 2026

9 avril 2026

Délibéré après l’audience du 26 mars 2026, à laquelle siégeaient : Mme Lesieux, présidente, M. Nehring, premier conseiller, Mme Dicko-Dogan, première conseillère.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2304250_20260430

Administratif

30 avril 2026

30 avril 2026

Délibéré après l’audience du 9 avril 2026, à laquelle siégeaient : Mme Lesieux, présidente, M. Nehring, premier conseiller, Mme Dicko-Dogan, première conseillère.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2304567_20260129

Administratif

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Délibéré après l’audience du 8 janvier 2026, à laquelle siégeaient : Mme Lesieux, présidente, Mme Bernard, première conseillère, M. Nehring, premier conseiller.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2301152_20250625

Administratif

25 juin 2025

25 juin 2025

Délibéré après l’audience du 5 juin 2025, à laquelle siégeaient : Mme Lesieux, présidente, Mme Bernard, première conseillère, Mme Dicko-Dogan, conseillère.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2301231_20251120

Administratif

20 novembre 2025

20 novembre 2025

Délibéré après l’audience du 6 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Lesieux, présidente, Mme Bernard, première conseillère, M. Nehring, premier conseiller.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2301700_20251204

Administratif

4 décembre 2025

4 décembre 2025

Délibéré après l’audience du 20 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Lesieux, présidente, Mme Bernard, première conseillère, Mme Dicko-Dogan, conseillère.

Source officielle
TA

Juge unique 4ème chambre

DTA_2301748_20250213

Administratif

13 février 2025

13 février 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Lesieux, vice-présidente, pour statuer sur les litiges relevant de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2304793_20241114

Administratif

14 novembre 2024

14 novembre 2024

Délibéré après l'audience du 17 octobre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Sophie Lesieux, présidente, Mme Bernard, première conseillère, Mme Fatoumata Dicko-Dogan, conseillère.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2305337_20241114

Administratif

14 novembre 2024

14 novembre 2024

Délibéré après l'audience du 17 octobre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Sophie Lesieux, présidente, Mme Bernard, première conseillère, Mme Fatoumata Dicko-Dogan, conseillère.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2303680_20251002

Administratif

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Délibéré après l’audience du 18 septembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Lesieux, présidente, Mme Bernard, première conseillère, Mme Dicko-Dogan, conseillère.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_20LY02829_20220602

Admin. Appel

2 juin 2022

2 juin 2022

fiscales ; - le code de justice administrative ; Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience ; Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lesieux

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2201808_20250515

Administratif

15 mai 2025

15 mai 2025

Délibéré après l'audience du 10 avril 2025, à laquelle siégeaient : Mme Lesieux, présidente ; M. Nehring, premier conseiller ; Mme Dicko-Dogan, conseillère.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2203638_20250619

Administratif

19 juin 2025

19 juin 2025

Délibéré après l'audience du 22 mai 2025, à laquelle siégeaient : Mme Lesieux, présidente, M. Nehring, premier conseiller, Mme Dicko-Dogan, conseillère.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2302216_20250424

Administratif

24 avril 2025

24 avril 2025

Délibéré après l’audience du 13 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Lesieux, présidente, Mme Bernard, première conseillère, Mme Dicko-Dogan, conseillère.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2505511_20251020

Administratif

20 octobre 2025

20 octobre 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Lesieux, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2502588_20250604

Administratif

4 juin 2025

4 juin 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Lesieux, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2503552_20250715

Administratif

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Sophie Lesieux, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2600631_20260225

Administratif

25 février 2026

25 février 2026

Le président du tribunal a désigné Mme Lesieux, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle

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