EVOLUTION LE PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL D'AMIENS Copie exécutoire le 16 Octobre 2025 à Me TANY Me MANGEL VD COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE

MARCEL, greffière, présente lors de la mise à disposition. ***** M.

Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jennifer Z... Me D...

[N] GESTIONNAIRE IMMOBILIER Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sarah GARANDET Me Franck CHOUMAN Me Anne MANCEL Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal

C/ [G] [Z] Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 30 Mai 2024 par le Tribunal de proximité de SANNOIS N° Chambre : N° Section : N° RG : 1124000297 Expéditions exécutoires Copies

Il ressort des pièces du dossier que Mme C a été inscrite en troisième année de licence de droit au titre des années universitaires 2018-2019, 2019-2020 et 2020-2021 mais qu'elle a échoué à obtenir sa

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 10] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Monsieur [H] [I] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Manuel RAISON Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond

Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 11 Juin 2014 par le Tribunal de Grande Instance de [Localité 1] N° Chambre : 01 N° Section : N° RG : 13/01149 Expéditions exécutoires Expéditions Copies

pour la maison d’habitation de Mme A..., située 43 Fond Manoel au Diamant.

[G] [M] CPAM DU RHONE Une copie revêtue de la formule executoire : M.

9ème Ch Sécurité Sociale ARRÊT N° N° RG 23/03538 - N° Portalis DBVL-V-B7H-T3AE SAS [1] C/ CPAM DU MORBIHAN Copie exécutoire délivrée le : à :

Marcel Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 octobre 1998 par la cour d'appel de Poitiers (Chambre sociale), au profit : 1 / de la Caisse régionale d'assurance maladie du Centre

Il résulte de l'instruction que le jeune B, né le 26 décembre 2019, scolarisé au sein de l'école maternelle Marcel Cachin d'Orly, est atteint d'une atrésie de l'œsophage de type 3, d'un filum lipomateux

    Selon le droit en vigueur, a droit à une rente ordinaire de l’assurance-invalidité celui qui, lors de la survenance de l’invalidité, compte trois années au moins de cotisations.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 17] ■ N° RG 25/57908 N° Portalis 352J-W-B7J-DBGWO N°: 4 Assignation du : 13 Novembre 2025 EXPERTISE[1] [1] 3 Copies exécutoires +1 CCC pour l’expert

visé à l'article 20 est déterminé à partir du taux d'acquisition des points et d'un taux d'appel. / Les cotisations afférentes à 100% du taux d'acquisition sont génératrices de droits. / Les cotisations

C / Anne-Marie Z... ...

O... depuis une trentaine d'années ; que les éventuels virements effectués à son profit, ramenés au nombre d'années, correspondent à une simple participation aux charges de la vie commune, sans pouvoir

N° 2019/0017 Rôle N° 16/14758 - N° Portalis DBVB-V-B7A-7CU4 [G] [F] C/ [I] [V] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Line KONAN Me [G] SUID-VANHEMELRYCK

Greffier lors des débats : Madame Anne-Marie Lacour-Rivière.