X..., engagé le 14 décembre 1987 en qualité d'agent technique par la société Sulzer, a été affecté à la maintenance de la chaufferie du Centre de la caisse des dépôts et consignations d'Angers ; que

[C] a été engagé en qualité de responsable sécurité maintenance, catégorie agent de maîtrise, par la société Castorama à compter du 20 octobre 2007.

Maintenant faut que c'est moi qui doit payer le moteur" ; que Bastien Le Y... et Gwendal B... n'impliquaient pas formellement Samir X... dans le trafic objet de l'information ; que Bastien Le Y... indiquait

E... soulignant qu'avant, on coupait à la fois la grille (vibrante) et le tapis, mais que du fait qu'on s'est aperçu que cela bourrait beaucoup plus, maintenant lorsque cela bourra, on ne lui dit jamais

du matériel ; qu'à ce titre, elle n'est pas tenue à garantir les vices cachés de la chose dont elle n'a assuré que la maintenance ; qu'ensuite, le contrat de licence du brevet « Titan », par lequel la

30 mai 1991, l'arrêt retient que la refonte du contrat de location litigieux avait pour objet, non seulement de rééchelonner les loyers, mais de financer, par le biais d'un bail, une prestation de maintenance

relative à des pratiques mises en oeuvre dans le secteur des prestations de services d’ingénierie, de maintenance, de démantèlement et de traitement des déchets pour des sites nucléaires

relative à des pratiques mises en œuvre par le Groupement des Installateurs Français dans le secteur de la fourniture, l’installation et de la maintenance d’équipements professionnels de cuisine

V..., engagé le 25 octobre 1983 par la société Renault (la société) en qualité de « technicien équipement et maintenance qualifié » à horaire posté au technocentre de Guyancourt, a été mis à disposition

location et paiement des échéances impayées et des indemnités contractuelles ; que la société World Foot a opposé la caducité du contrat de location, en conséquence de la résiliation du contrat de maintenance

le 19 janvier 2011, du chef de mise en danger d'autrui par violation manifestement délibérée d'une obligation réglementaire de sécurité ou de prudence, notamment pour avoir laissé se poursuivre la maintenance

de ce matériel ; que la société Sihi a assigné la société Cofreth en paiement du prix de la pompe changée et remplacée pour la seconde fois et de frais de maintenance ; que le tribunal a accueilli cette

. ; que si Pascal Z... soutient maintenant qu'il a "simulé" l'intervention de Jean-Pierre X... par "honte de ses agissements", ce revirement n'apparaît pas pertinent en raison de la personnalité de Pascal

Aux termes de ce texte, les personnels de production, y compris le service de maintenance, ayant un horaire ininterrompu de six heures au moins, bénéficieront néanmoins d'un temps de pause rémunéré de

ministère public observait qu'aucun courrier de Jackie X... n'était parvenu à la Cour, pour signaler sa nouvelle situation pénale et faire part de son éventuel désistement d'appel ; il indiquait qu'il maintenait

Y..., les constatations effectuées par la gendarmerie et les investigations diligentées par le ministère public, révèlent cependant : que la seule sangle qui maintenait les fosses septiques projetées de

du rachat des biens loués par la société Servilease ; que, concomitamment, la SCP, d'un côté, a conclu avec la société Vectra un contrat aux termes duquel cette dernière s'est engagée à assurer la maintenance

ayant pour fonction (article GH 62 de l'arrêté du 31 mai 1978 relatif à la qualification du personnel permanent du service de sécurité des immeubles de grande hauteur) la sécurité incendie et la maintenance

n'aurait pas donné de base légale à sa décision au regard des articles 271 et 272 du Code civil ; alors qu'ensuite, en retenant que la prestation compensatoire revêtait en principe la forme d'une "maintenance

455 du nouveau Code de procédure civile, se déterminer par la considération que le préjudice avait été finalement évalué par l'expert sur la base de la perte de marge brute annuelle de l'activité maintenance