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8 580 résultats pour « Mangi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

5ème Chambre

DCA_22PA01459_20240315

Admin. Appel

15 mars 2024

15 mars 2024

administrative d'appel pourrait annuler le jugement du tribunal administratif si elle estime que la proc\u00e9dure a \u00e9t\u00e9 irr\u00e9guli\u00e8re ou que les impositions ont \u00e9t\u00e9 \u00e9tablies de mani

Résumé IA — à vérifier
CA

Chambre 3-4

627df7260d41e0057d43e17c

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

. *** FAITS, PROCÉDURE, PRÉTENTIONS ET MOYENS DES PARTIES   La SCI Mangin III avait entrepris la construction d'un ensemble immobilier mixte à Fréjus.

Source officielle
CE

4ème et 1ère chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:464858.20231031

Admin. suprême

31 octobre 2023

31 octobre 2023

A en ses qualités, d'une part, de comptable du lycée professionnel " Petit Manoir " de Lamentin au titre des exercices 1997 à 1998, d'autre part, de comptable commis d'office chargé de la reddition des

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2316989_20231218

Administratif

18 décembre 2023

18 décembre 2023

suspension de l'exécution de la décision du 6 novembre 2023 par laquelle le maire de la commune de Clisson (Loire-Atlantique) a décidé de procéder à l'enlèvement des pins parasol présents rue Yves du Manoir

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

DTA_2401626_20250123

Administratif

23 janvier 2025

23 janvier 2025

E D est propriétaire d'une maison à usage d'habitation sise 4 sente du Manoir aux Loges.

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

66c9777e3146d66d29a522dc

Appel

12 août 2024

12 août 2024

MAGIS, greffier, PARTIES EN CAUSE : I - M.

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;ENG

ECLI:CE:ECHR:1990:0309REP001565889

Admin. suprême

9 mars 1990

9 mars 1990

  Mansi declares that he has no further claims against the Swedish Government in the matter.

Source officielle
TJ

Référés civils

69d00addcdc6046d4705270f

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

LYON LES BROTTEAUX C/ SAS FK LYON, SAS FOOT KORNER TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Monsieur Erick MAGNIER, Premier vice-président GREFFIER : Madame Florence FENAUTRIGUES

Source officielle
TJ

Référés civils

6983b6a7cdc6046d47eefcd4

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

PHOENIX BAR TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Monsieur Erick MAGNIER, Premier vice-président GREFFIER : Madame Lorelei PINI PARTIES : DEMANDERESSES Madame [B

Source officielle
TJ

Référés civils

6983b6f3cdc6046d47ef029a

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

G2R exerçant sous l’enseigne FRATELLI TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Monsieur Erick MAGNIER, Premier vice-président GREFFIER : Madame Lorelei PINI PARTIES :

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda6bd3db21cbdd9401d

Appel

16 mai 2018

16 mai 2018

ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE O R D O N N A N C E LE SEIZE MAI DEUX MILLE DIX HUIT, (16/05/2018), Nous, Florence PEYBERNES, Premier Président de la Cour d'Appel d'ORLÉANS, assisté de Nathalie MAGNIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c885bd3db21cbdd8580c

Appel

20 septembre 2001

20 septembre 2001

- Pour la terrasse nord du manoir qu'il s'agit d'une reconstruction complète après démolition et non d'une rénovation et ces travaux relevaient d'un permis de construire.

Source officielle
CA

Chambre 3-2

5fd9b6dcce6191ac997feda6

Appel

5 décembre 2019

5 décembre 2019

de la convention de gestion consentie par la SCI MANGIN III dans le cadre de la construction de l'ensemble immobilier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccacbd3db21cbdd90e64

Appel

16 décembre 2013

16 décembre 2013

APPELANT LE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA COPROPRIETE LES MANGUIERS, représenté par son syndic de copropriété, la société IM. A.

Source officielle
TJ

AF - Liquidations

68700fc6b8daa57c7f66f9e3

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

par Me Isabelle DE THIER, avocat au barreau de ROUEN, avocat plaidant, vestiaire : 155 Madame [I] [R] [A] [P] née le 06 Janvier 1959 à ROUEN (76230), demeurant 123 Sente de l’Eglise - 76750 VIEUX MANOIR

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

69d69bd9cdc6046d478e76b7

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

prenons le débat sans avocat ; Vu la comparution de l’intéressée et ses explications à l'audience tenue publiquement au terme desquelles elle réfute avoir des troubles alimentaires et précise qu’elle ne mange

Source officielle
TJ

Référés

6a160f53cdc6046d47088982

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

parties communes à savoir les balcons -d'autres infiltrations sont apparues dans d'autres pièces de leur appartement (salle de bain, toilettes, chambre parentale, les deux autres chambres, salle à manger

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000008017429

Admin. suprême

29 octobre 2001

29 octobre 2001

Mansi X... ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007950479

Admin. suprême

30 juillet 1997

30 juillet 1997

foncier a décidé de prélever une emprise d'environ 6 mètres de large sur la propriété de Mme Y... pour permettre l'élargissement de l'allée inscrite à l'inventaire des monuments historiques conduisant au Manoir

Source officielle
CC

civ3

6079411a9ba5988459c40502

Cassation

21 février 1973

21 février 1973

A DONNE A BAIL, AUX EPOUX Y..., DES LOCAUX AINSI DEFINIS : " PARTIE D'UNE MAISON COMPRENANT UNE PIECE A USAGE DE BOUTIQUE AVEC ENTREE DONNANT SUR LE QUAI DU CANAL, CUISINE ET SALLE A MANGER A LA SUITE

Source officielle

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Journal officiel
Créations

MANGIN, Cindy, Nathalie

SIREN 884373804Greffe du Tribunal de Commerce de Gap

20/09/2026

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Créations

MANGIN

SIREN 109672931Greffe du Tribunal Judiciaire de Metz

20/09/2026

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Dépôts des comptes

MANGIERI CLIMATISATION

SIREN 842801086Greffe du Tribunal de Commerce de perpignan

20/09/2026

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Créations

MANGIN -- PERRIN, Léo, Félix, Julien, MANGIN-PERRIN

SIREN 109504944Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

17/09/2026

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Créations

MANGIN, PATRICIA, GISELE, RICHER

SIREN 109746164Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

15/09/2026

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