[P] indiquera aux policiers que le mazet, présent sur le terrain de sa propriété est occupé depuis peu par Mme [B] [I] et son compagnon M.

Zabka, - les observations de Me Mazéas, représentant M. A, qui conclut aux mêmes fins par les mêmes moyens, - les observations de M.

W-B7G-XCD7 Minute n° 2024/00 AFFAIRE : [V] [Z], [J] [Z], [H] [P] épouse [C] C/ [I] [T] veuve [U], [O] [Z] épouse [L] [R] [W] épouse [Z] Exécutoires délivrées le à Avocats : Maître Caroline MAZERES

SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X..., engagée le 1er octobre 1996 en qualité de préparatrice en pharmacie par la société Defendini-Galluci-Codaccioni-Mattei

letter-spacing:-0.15pt; vertical-align:super } .s2ED52ED2 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; font-size:13pt } RÉSOLUTION INTÉRIMAIRE DH (98) 178   DROITS DE L’HOMME   REQUÊTE N o 33779/96   MAZZI

intimé, cité à personne le 15. 10. 2007, non comparant, représenté par Maître MAZE, avocat au barreau de BORDEAUX II.- COMPOSITION DE LA COUR : * lors des débats et du délibéré, Président :

Le secteur sud-est dans lequel prend place la commune de Mazères-Lezons, dans sa partie extérieure à la rocade du centre d'agglomération, prévoit la création de 313 logements d'ici 2030.

[K] [Z], [A], [R] (EI) - [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] Représentant(s) : En personne Président : Juges : Jean-Louis MAZET Angel GOMEZ Emilie DUSSERE Greffier lors des débats : Manon CHARNAY Audience

2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025 003420 Défendeur(s) : [Adresse 1] (SARL) [Adresse 2] [Localité 1] Représentant(s) : MOURIER Sébastien, comparant Président : Juges : Jean-Louis MAZET

d'inscription au répertoire général : 2025 003421 Défendeur(s) : COULEURS DE FEU (SARL) [Adresse 1] [Localité 1] Représentant(s) : GONZALES Bruno Emmanuel Vincent, comparant Président : Juges : Jean-Louis MAZET

Cédric TRANCHECOSTE, non-comparant Président : Juges : Jean-Louis MAZET Angel GOMEZ Cécile GRUAT Greffier lors des débats : Manon CHARNAY Audience du 13/01/2026 Attendu que par jugemen t du 13/01/2026

display:inline-block } .sD8D10B43 { width:206.44pt; display:inline-block } .s7FF80320 { width:199.61pt; display:inline-block }     QUATRIÈME SECTION DÉCISION Requête n o 16079/05 Antonio MAZZEO

tendant à l'annulation de l'arrêté en date du 15 féveir 1985 du préfet, commissaire de la République du département de la Haute-Loire, déclarant d'utilité publique l'aménagement de la voie communale du Mazet-Saint-Voy

margin-top:0pt; margin-bottom:6pt; text-indent:35.4pt; font-size:10pt } .s32563E28 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt } RÉSOLUTION Finale DH   (98) 296 DROITS DE L'HOMME REQUÊTE N° 20730/92 MAZZELLI

Portalis DBVB-V-B7E-BFMVC SCS OTIS C/ [E] [X] Copie délivrée le 19 Avril 2024 à : -Me Christine SOUCHE-MARTINEZ, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Pascale MAZEL

Adresse 9] agissant poursuites et diligences de son Syndic en exercice, le CABINET MORGAND ET CIE [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Franck FISCHER, avocat au barreau de PARIS - #G0750 Cabinet MAZET

municipal, de l'arrêté du 24 mai 2024 par lequel le préfet de l'Ariège a retiré son agrément de policier municipal et son autorisation de port d'armes et de l'arrêté du 17 juin 2024 par lequel le maire de Mazères

. *** Dans le cadre du programme de construction d'un ensemble de 112 logements sur la commune de [Localité 4] « Le Mazet », la SAS SE Chiarella a, par contrat du 15 juillet 2013, conclu

Zabka, - les observations de Me Mazeas, représentant M.

DE L’IMMEUBLE SIS [Adresse 1] représenté par son syndic en exercice, la société GIA MAZET (LA COMTESSE IMMOBILIERE), dont le siège social est sis [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal