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772 résultats pour « Michèle DUVAL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cbf8bd3db21cbdd8ec0a

Appel

19 octobre 2011

19 octobre 2011

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller Monsieur Michel ALIK-CAZENAVE

Source officielle

Page 29 sur 39

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100179

Cassation

14 février 2018

14 février 2018

Michel A..., domiciliés tous deux [...], 5°/ M. Gérard B..., domicilié [...], 6°/ Mme Lydia C..., épouse D..., 7°/ M. Christian D..., domiciliés tous deux [...], 8°/ M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100122

Cassation

3 février 2021

3 février 2021

SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, avocat de Mme O..., après débats en l'audience publique du 8 décembre 2020 où étaient présentes Mme Batut, président, Mme Le Gall, conseiller référendaire rapporteur, Mme Duval-Arnould

Source officielle
CA

3e Chambre B

61627ea038d18b7ebf63d20b

Appel

7 novembre 2013

7 novembre 2013

exercice domicilié en cette qualité audit siège RCS NANTERRE 732 020 805, [Adresse 2] représentée par Me Philippe-Laurent SIDER, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE assistée de la SCP NOUAL-HADJAJE-DUVAL

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6163c2b31a5f0a71dc3c9108

Appel

18 mai 2010

18 mai 2010

GB Audit Conseil, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, [Adresse 2], Représentée par Maître Michel Gadrat, avocat au barreau de Bordeaux,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur Pascal Xc/La S

6253c9f4bd3db21cbdd89a37

Appel

13 novembre 2007

13 novembre 2007

LABO GERS, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, Château d'Ensoulès - 32100 BERAUT, Représentée par Maître Michel BLAISE, avocat au barreau d'AUCH

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdbdbd3db21cbdd9453d

Appel

29 mars 2019

29 mars 2019

DUVAL, avocat au barreau de LILLE AGS CGEA LILLE [...]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdbdbd3db21cbdd9454d

Appel

29 mars 2019

29 mars 2019

Représenté par Me Bénédicte DUVAL, avocat au barreau de LILLE AGS CGEA LILLE [...] Représenté par Me O...

Source officielle
CC

soc

6137231bcd5801467740581e

Cassation

16 décembre 1998

16 décembre 1998

Michel X..., demeurant ..., 2 / de l'ASSEDIC du Bas-Rhin, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; M.

Source officielle
CC

soc

6137268bcd580146774266a2

Cassation

6 juin 2001

6 juin 2001

d'appel d'Amiens (5e chambre sociale) , au profit : 1 / de Mme Martine X..., demeurant ..., 2 / de Mme Catherine Y..., demeurant ..., 3 / de Mme Mireille Z..., demeurant ..., 4 / de Mme Michèle

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C100431

Cassation

4 septembre 2024

4 septembre 2024

Aparisi, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique du 4 juin 2024 où étaient présentes Mme Champalaune, président, Mme de Cabarrus, conseiller référendaire rapporteur, Mme Duval-Arnould

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2026:OR60782

Cassation

25 juin 2026

25 juin 2026

le numéro 392 483 160, 29°/ à la société De Pont, société civile d'exploitation agricole, dont le siège est [Adresse 34], immatriculée au RCS Caen sous le numéro 403 778 186, 30°/ à la société Duval

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

602f0d6ac3399f73ccc3691f

Appel

18 février 2021

18 février 2021

Localité 4] (CANADA) [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Frédéric LALLEMENT de la SELARL BDL Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480, avocat postulant Représenté par Me Christophe DUALE

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

635b71e8b201587f74be02cc

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

12] (RHONE) [Adresse 3] [Localité 6] représentés par la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, avocat postulant, toque : 475 et pour avocat plaidant Maître Jean-michel

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CA

Chambre 2-2

5fdac0f2be077852dc7e85b6

Appel

28 mai 2019

28 mai 2019

Rôle N° RG 18/15456 N° Portalis DBVB-V-B7C- BDDUR [W] [Q] [L] C/ [V] [P] [A] [K] épouse [L] [U] [T] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-Michel

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CA

1ère Chambre

60364fad926bd0b0d0f983c0

Appel

13 novembre 2015

13 novembre 2015

nationalité française [Adresse 2] [Adresse 3] Madame [Q] [W] épouse [R] née le [Date naissance 2] 1952 à [Localité 2] de nationalité française [Adresse 2] [Adresse 3] représentés par la SCP DUALE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca97bd3db21cbdd8b7b5

Appel

3 juin 2008

3 juin 2008

ID ES LUMIERE prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège Parc d'Activités Pau-Pyrénées Rue Paul Bert 64000 PAU représentée par la SCP DE GINESTET / DUALE

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CA

Cour d'Appel

6253caa8bd3db21cbdd8babf

Appel

6 mai 2008

6 mai 2008

née le 02 Juin 1929 à ORLEIX (65800) de nationalité Française ... ... 65290 JUILLAN représentés par la SCP DE GINESTET / DUALE / LIGNEY, avoués à la Cour assistés de Me TUCOO-CHALA, avocat au

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caedbd3db21cbdd8c770

Appel

19 mai 2008

19 mai 2008

née le 08 Janvier 1953 à DAX (40) de nationalité française ... ... 40510 SEIGNOSSE représentés par la SCP DE GINESTET / DUALE / LIGNEY, avoués à la Cour assistés de Maître B..., avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cafcbd3db21cbdd8c9a3

Appel

18 septembre 2008

18 septembre 2008

Amiral Jaureguiberry 64100 BAYONNE agissant poursuites et diligences en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège représentée par la SCP DE GINESTET / DUALE

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